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  1. Résultat n°1

    Actes authentiques

    Date

    1912-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • Actes authentiques
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  3. Résultat n°3

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
  5. Résultat n°5

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
  7. Résultat n°7

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

    Date

    1947-1953

    Cote

    ML/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

    Date

    1961-1963

    Cote

    ML/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...
  11. Résultat n°11

    Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du sentier n° 118

    Date

    1925-1926

    Cote

    ML/63

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°5

    Date

    1936-1942

    Cote

    ML/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement provincial relatif à la vente d'une parcelle pour un excédent de chemin n°5 et du sentier n° 142 à M Gauquier

    Date

    1968

    Cote

    ML/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

    Date

    1926-1946

    Cote

    ML/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement...
  15. Résultat n°15

    Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam

    Date

    1859

    Cote

    ML/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert

    Date

    1959-1960

    Cote

    ML/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal...
  17. Résultat n°17

    Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer en vue de l'élargissement de la route n°23 Namur-Châtelet

    Date

    1955

    Cote

    ML/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans les servitudes n° 87 et 88 à Reumont, cadastrées A355e et h

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans...
  19. Résultat n°19

    Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir les chemins n°15, 6, 23 et 40

    Date

    1937

    Cote

    ML/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier n°136 (de la Fontaine à Reumont) demandé par I Beaufays

    Date

    1926-1938

    Cote

    ML/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'élargissement du chemin n°2, et à l'acquisition d'emprises

    Date

    1938-1944

    Cote

    ML/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'élargissement du chemin n°2, et...
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à des engagements pour aliénation d'excédents de parcelle en vue de l'élargissement du chemin n°1 par les propriétaires Piémont, Baily et Beaufays

    Date

    1883

    Cote

    ML/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des engagements pour aliénation d'excédents...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à l'amélioration du sentier n°131 et ouverture d'un chemin agricole

    Date

    1925-1931

    Cote

    ML/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'amélioration du sentier n°131 et...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété de Lejeune-François en vue de l'amélioration du Chemin des Calenges

    Date

    1952-1959

    Cote

    ML/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété...
  25. Résultat n°25

    Correspondance relative à la vente d'excédents en vue du détournement partiel du chemin n°88

    Date

    1937

    Cote

    ML/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Correspondance relative à la vente d'excédents en vue...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Philippot, Simon et Lambert en vue de l'amélioration du Chemin de Curnoloo, chemin n°27

    Date

    1954

    Cote

    ML/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
  27. Résultat n°27

    Expertises et dossiers d'aliénation

    Date

    1961-1967

    Cote

    ML/47

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Expertises et dossiers d'aliénation
  28. Résultat n°28

    Actes authentiques

    Date

    1908-1973

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Aliénation de parcelles
    • 5. Acquisition de parcelles
    • Actes authentiques
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°145, auprès des propriétaires Charlier-Delis, Charlier-Marchal, Thirot-Lesire, Dotraux-Goffin, Delculée-Dotraux, Denis, Reumont-Malherbe, Lesire-Malherbe

    Date

    1926

    Cote

    ML/67

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  30. Résultat n°30

    Convention d'engagement en attente d'acte de cession à titre gratuit de terrains en vue de l'élargissement du chemin dit du Curnoloo au Malpas (sentier n°125)

    Date

    1905

    Cote

    ML/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Convention d'engagement en attente d'acte de cession...
  31. Résultat n°31

    Délibération de la Députation du Conseil provincial pour l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°1

    Date

    1911

    Cote

    ML/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibération de la Députation du Conseil provincial...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à une suppression d'une partie du sentier n°114 au Petit-Bois, demandée par Mr Ernoux

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une suppression d'une partie du sentier...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Petit-Bois à Mr Ernoux

    Date

    1961

    Cote

    ML/48

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Petit-Bois...
  34. Résultat n°34

    Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du chemin n°28 et du sentier n°122

    Date

    1931

    Cote

    ML/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  35. Résultat n°35

    Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du chemin n°21

    Date

    1938

    Cote

    ML/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à l'aménagement du chemin n°21, Chemin des Trieux

    Date

    1938-1942

    Cote

    ML/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'aménagement du chemin n°21, Chemin...
  37. Résultat n°37

    Répertoires des actes relatifs à la gestion des biens

    Date

    1898-1940

    Cote

    BL/1086

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Généralités
    • Répertoires des actes relatifs à la gestion des biens
  38. Résultat n°38

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation des excédents pour l'élargissement du chemin n°5 au Malpas

    Date

    1883

    Cote

    ML/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à la modification du tracé et l'amélioration des sentiers n°28, 101 et 122 aux lieux-dits Insepré et Calenges

    Date

    1921-1950

    Cote

    ML/61

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la modification du tracé et l'amélioration...
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de la ligne vicinale et du lit d'un ruisseau au Vivier-Petit Bois-Manstée

    Date

    1968

    Cote

    ML/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de...
  41. Résultat n°41

    Plan relatif à une demande d'aliénation de parcelle en vue de l'amélioration du chemin n°30

    Date

    1908

    Cote

    ML/55

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à une demande d'aliénation de parcelle...
  42. Résultat n°42

    Actes authentiques

    Date

    1871-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Actes authentiques
  43. Résultat n°43

    Délibération de la Députation du Conseil provincial pour l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°1

    Date

    1913-1914

    Cote

    ML/60

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibération de la Députation du Conseil provincial...
  44. Résultat n°44

    Dossier relatif à la suppression des sentiers n° 117 et 118 au Piroy, demandée par A Dave

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la suppression des sentiers n° 117...
  45. Résultat n°45

    Dossier relatif au projet de modification du chemin n°6. Expropriation et excédent au lieu-dit Vivier chez Mme Renier

    Date

    1925

    Cote

    ML/62

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du chemin...
  46. Résultat n°46

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété Rifflart en vue de l'élargissement du tournant dans le chemin n°22, au Clinchant

    Date

    1952-1953

    Cote

    ML/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété...
  47. Résultat n°47

    Actes authentiques

    Date

    1813-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Actes authentiques
  48. Résultat n°48

    Acte authentique d'échange d'une cloche contre une parcelle du cimetière pour le tombeau familial par Constant Jaumenne

    Date

    1825

    Cote

    MD/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • A. État civil
    • 4. Décès
    • Acte authentique d'échange d'une cloche contre une...
  49. Résultat n°49

    Délibération de la Députation du Conseil provincial pour l'acquisition d'emprises en vue de l'élargissement et du redressement du chemin n°1

    Date

    1909

    Cote

    ML/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibération de la Députation du Conseil provincial...
  50. Résultat n°50

    Dossier d'expertise d'emprises à prendre dans les terrains des descendants Beguin en vue de l'amélioration du chemin n°30 à Insevaux

    Date

    1881-1882

    Cote

    ML/51

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier d'expertise d'emprises à prendre dans les terrains...
  51. Résultat n°51

    Actes authentiques

    Date

    1902-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Actes authentiques
  52. Résultat n°52

    Plan relatif à l'aliénation de la parcelle Virlée en vue de l'élargissement du chemin n°30

    Date

    1911

    Cote

    ML/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à l'aliénation de la parcelle Virlée en...
  53. Résultat n°53

    Dossier relatif à la suppression d'une servitude par Mr Demoulin dans une partie du sentier n°112 au Champ-Ha

    Date

    1930

    Cote

    ML/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la suppression d'une servitude par...
  54. Résultat n°54

    Actes authentiques

    Date

    1885-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • Actes authentiques
  55. Résultat n°55

    Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la plaine ». Dossier relatif à la préparation de conventions pour des servitudes relatives à l'installation d'égouts dans le Chemin de la Plaine

    Date

    1970-1971

    Cote

    BL/692

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...
  56. Résultat n°56

    Extraits du moniteur belge relatifs à la vente de terrains par l'Etat à des particuliers

    Date

    1957-1963

    Cote

    ML/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Extraits du moniteur belge relatifs à la vente de terrains...
  57. Résultat n°57

    Dossier relatif à des emprises à prendre pour l'amélioration du sentier n°121 auprès des propriétaires Bournonville, Lefevre, Simon, Bourtembour, Martin et Lambert

    Date

    1937

    Cote

    ML/76

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre pour l'amélioration...
  58. Résultat n°58

    Projet d'amélioration du sentier n°71 reliant le chemin de grande communication n° 87 à la route de Namur à Fosse

    Date

    1925-1934

    Cote

    ML/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Projet d'amélioration du sentier n°71 reliant le chemin...
  59. Résultat n°59

    Dossier relatif à des emprises à prendre en vue de l'élargissement du chemin n°42

    Date

    1931-1937

    Cote

    ML/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre en vue de...
  60. Résultat n°60

    Dossier relatif à l'aménagement du sentier n°118, au lieu-dit Piroy, en vue d'emprises

    Date

    1925-1928

    Cote

    ML/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'aménagement du sentier n°118, au...
  61. Résultat n°61

    Dossier relatif à l'expropriation de la parcelleD484a à Insepré appartenant à Mr Delatte-Boigelot en vue de l'amélioration du sentier n°101. Litige et enquête

    Date

    1952-1957

    Cote

    ML/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'expropriation de la parcelleD484a...
  62. Résultat n°62

    Dossier relatif à un échange de terrain faisant partie des sentiers n° 61 et 62 permettant l'accès à une fontaine publique et appartenant à Mrs Berger et Seumois, en vue de construire une partie du sentier n° 148 contiguë au chemin n°52

    Date

    1961

    Cote

    ML/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à un échange de terrain faisant partie...
  63. Résultat n°63

    PV relatif à l'estimation de l'emprise dans un terrain appartenant à Gaston Filée sis à Bauce, cadastré B71

    Date

    1968

    Cote

    ML/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • PV relatif à l'estimation de l'emprise dans un terrain...