Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

ML/1-372

Date

1847-1982

III. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

2. Aliénations

b. Voiries

Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

Cote/Cotes extrêmes

ML/70

Date

1926-1946

Importance matérielle

1 chemise

Localisation physique

les actes authentiques sont conservés dans le fonds des actes à part.

Mots clés lieux

Malonne

Mots clés matières

aliénation, acte authentique, voirie, emprise

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.