Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de la ligne vicinale et du lit d'un ruisseau au Vivier-Petit Bois-Manstée

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Malonne

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Malonne

Cote/Cotes extrêmes

ML/1-374

Date

1794-1982

III. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

2. Aliénations

b. Voiries

Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de la ligne vicinale et du lit d'un ruisseau au Vivier-Petit Bois-Manstée

Cote/Cotes extrêmes

ML/95

Date

1968

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Vivier, Petit Bois, Malonne

Mots clés matières

aliénation, acte authentique, voirie, emprise, chemins de fer vicinaux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.