Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°145, auprès des propriétaires Charlier-Delis, Charlier-Marchal, Thirot-Lesire, Dotraux-Goffin, Delculée-Dotraux, Denis, Reumont-Malherbe, Lesire-Malherbe

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

ML/1-372

Date

1847-1982

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

III. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

2. Aliénations

b. Voiries

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°145, auprès des propriétaires Charlier-Delis, Charlier-Marchal, Thirot-Lesire, Dotraux-Goffin, Delculée-Dotraux, Denis, Reumont-Malherbe, Lesire-Malherbe

Cote/Cotes extrêmes

ML/67

Date

1926

Importance matérielle

1 chemise

Localisation physique

les actes authentiques sont conservés dans le fonds des actes à part.

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Mots clés matières

aliénation, acte authentique, voirie, emprise

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.