Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété Rifflart en vue de l'élargissement du tournant dans le chemin n°22, au Clinchant

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

ML/1-372

Date

1847-1982

III. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

2. Aliénations

b. Voiries

Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété Rifflart en vue de l'élargissement du tournant dans le chemin n°22, au Clinchant

Cote/Cotes extrêmes

ML/84

Date

1952-1953

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Clinchant, Malonne

Mots clés matières

aliénation, acte authentique, voirie, emprise

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.