Dossier relatif à des emprises à prendre pour l'amélioration du sentier n°121 auprès des propriétaires Bournonville, Lefevre, Simon, Bourtembour, Martin et Lambert

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Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

ML/1-372

Date

1847-1982

III. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

2. Aliénations

b. Voiries

Dossier relatif à des emprises à prendre pour l'amélioration du sentier n°121 auprès des propriétaires Bournonville, Lefevre, Simon, Bourtembour, Martin et Lambert

Cote/Cotes extrêmes

ML/76

Date

1937

Importance matérielle

1 chemise

Localisation physique

les actes authentiques sont conservés dans le fonds des actes à part.

Mots clés lieux

Mots clés matières

aliénation, acte authentique, voirie, emprise

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