Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

ML/1-372

Date

1847-1982

III. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

2. Aliénations

a. Lotissements et parcelles

Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

Cote/Cotes extrêmes

ML/44

Date

1890

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Malonne

Mots clés matières

aliénation, acte authentique, patrimoine communal, terrain, emprise

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.