63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes authentiques

    Date

    1912-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • Actes authentiques
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  3. Résultat n°3

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
  5. Résultat n°5

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
  7. Résultat n°7

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

    Date

    1947-1953

    Cote

    ML/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

    Date

    1961-1963

    Cote

    ML/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...
  11. Résultat n°11

    Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du sentier n° 118

    Date

    1925-1926

    Cote

    ML/63

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°5

    Date

    1936-1942

    Cote

    ML/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement provincial relatif à la vente d'une parcelle pour un excédent de chemin n°5 et du sentier n° 142 à M Gauquier

    Date

    1968

    Cote

    ML/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

    Date

    1926-1946

    Cote

    ML/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement...
  15. Résultat n°15

    Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam

    Date

    1859

    Cote

    ML/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert

    Date

    1959-1960

    Cote

    ML/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal...
  17. Résultat n°17

    Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer en vue de l'élargissement de la route n°23 Namur-Châtelet

    Date

    1955

    Cote

    ML/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans les servitudes n° 87 et 88 à Reumont, cadastrées A355e et h

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans...
  19. Résultat n°19

    Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir les chemins n°15, 6, 23 et 40

    Date

    1937

    Cote

    ML/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier n°136 (de la Fontaine à Reumont) demandé par I Beaufays

    Date

    1926-1938

    Cote

    ML/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'élargissement du chemin n°2, et à l'acquisition d'emprises

    Date

    1938-1944

    Cote

    ML/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'élargissement du chemin n°2, et...
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à des engagements pour aliénation d'excédents de parcelle en vue de l'élargissement du chemin n°1 par les propriétaires Piémont, Baily et Beaufays

    Date

    1883

    Cote

    ML/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des engagements pour aliénation d'excédents...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à l'amélioration du sentier n°131 et ouverture d'un chemin agricole

    Date

    1925-1931

    Cote

    ML/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'amélioration du sentier n°131 et...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété de Lejeune-François en vue de l'amélioration du Chemin des Calenges

    Date

    1952-1959

    Cote

    ML/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans la propriété...
  25. Résultat n°25

    Correspondance relative à la vente d'excédents en vue du détournement partiel du chemin n°88

    Date

    1937

    Cote

    ML/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Correspondance relative à la vente d'excédents en vue...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Philippot, Simon et Lambert en vue de l'amélioration du Chemin de Curnoloo, chemin n°27

    Date

    1954

    Cote

    ML/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
  27. Résultat n°27

    Expertises et dossiers d'aliénation

    Date

    1961-1967

    Cote

    ML/47

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Expertises et dossiers d'aliénation
  28. Résultat n°28

    Actes authentiques

    Date

    1908-1973

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Aliénation de parcelles
    • 5. Acquisition de parcelles
    • Actes authentiques
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°145, auprès des propriétaires Charlier-Delis, Charlier-Marchal, Thirot-Lesire, Dotraux-Goffin, Delculée-Dotraux, Denis, Reumont-Malherbe, Lesire-Malherbe

    Date

    1926

    Cote

    ML/67

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  30. Résultat n°30

    Convention d'engagement en attente d'acte de cession à titre gratuit de terrains en vue de l'élargissement du chemin dit du Curnoloo au Malpas (sentier n°125)

    Date

    1905

    Cote

    ML/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Convention d'engagement en attente d'acte de cession...
  31. Résultat n°31

    Délibération de la Députation du Conseil provincial pour l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°1

    Date

    1911

    Cote

    ML/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibération de la Députation du Conseil provincial...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à une suppression d'une partie du sentier n°114 au Petit-Bois, demandée par Mr Ernoux

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une suppression d'une partie du sentier...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Petit-Bois à Mr Ernoux

    Date

    1961

    Cote

    ML/48

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Petit-Bois...
  34. Résultat n°34

    Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du chemin n°28 et du sentier n°122

    Date

    1931

    Cote

    ML/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  35. Résultat n°35

    Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du chemin n°21

    Date

    1938

    Cote

    ML/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à l'aménagement du chemin n°21, Chemin des Trieux

    Date

    1938-1942

    Cote

    ML/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'aménagement du chemin n°21, Chemin...
  37. Résultat n°37

    Répertoires des actes relatifs à la gestion des biens

    Date

    1898-1940

    Cote

    BL/1086

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Généralités
    • Répertoires des actes relatifs à la gestion des biens
  38. Résultat n°38

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation des excédents pour l'élargissement du chemin n°5 au Malpas

    Date

    1883

    Cote

    ML/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à la modification du tracé et l'amélioration des sentiers n°28, 101 et 122 aux lieux-dits Insepré et Calenges

    Date

    1921-1950

    Cote

    ML/61

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la modification du tracé et l'amélioration...
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de la ligne vicinale et du lit d'un ruisseau au Vivier-Petit Bois-Manstée

    Date

    1968

    Cote

    ML/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de...