222 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à une emprise à réaliser dans la propriété de Jean-Baptiste Remacle-Dandoy, dans la parcelle localisée A111c, située à front du Chemin du Trou perdu

    Date

    1957-1959

    Cote

    JB/1349

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à une emprise à réaliser dans la propriété...
  2. Résultat n°2

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal

    Date

    1971-1977

    Cote

    JB/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'emprise à porter pour l'alignement du chemin n° 36 Boulevard de la Meuse lors de la construction de Mr Georlette

    Date

    1938-1946

    Cote

    JB/1389

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'emprise à porter pour l'alignement...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à un projet d'emprise à prendre Boulevard de la Meuse dans la propriété Leurquin

    Date

    1968-1969

    Cote

    JB/1674

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet d'emprise à prendre Boulevard...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété de Mr Remacle en vue de l'alignement du chemin n°22

    Date

    1961-1962

    Cote

    FW/1223

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété...
  7. Résultat n°7

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
  8. Résultat n°8

    Convention entre propriétaires de la Rue Mazy et la Commune pour l'aliénation de parcelles nécessaires à l'élargissement de la rue

    Date

    1887

    Cote

    JB/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Convention entre propriétaires de la Rue Mazy et la...
  9. Résultat n°9

    Dossiers relatif à des emprises. Rue Camille Godefroid

    Date

    1963-1975

    Cote

    BL/151

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers relatif à des emprises
    • Dossiers relatif à des emprises. Rue Camille Godefroid
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
  11. Résultat n°11

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin n°23, Rue Joseph Dandoy

    Date

    1939-1941

    Cote

    FW/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'étude d'une emprise à effectuer Rue Major Mascaux dans la propriété Duvivier

    Date

    1963-1968

    Cote

    JB/1620

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'étude d'une emprise à effectuer...
  15. Résultat n°15

    Autorisations relatives à la construction d'égouts sur des terrains privés, sis Chemin de Velaine, et appartenant aux propriétaires t'Kint-Guttel, t'Kint Léon, Marguerite Libois, Crucifix-Paquet

    Date

    1953

    Cote

    JB/1330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 4. ÉGOUTS
    • Autorisations relatives à la construction d'égouts...
  16. Résultat n°16

    Dossiers relatif à des emprises. Rue Delory

    Date

    1954-1970

    Cote

    BL/150

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers relatif à des emprises
    • Dossiers relatif à des emprises. Rue Delory
  17. Résultat n°17

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à un projet d'aliénation en vue de l'ouverture d'une voirie dans la propriété Burniaux donnant sur l'Avenue Gouverneur Bovesse

    Date

    1966

    Cote

    JB/1632

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet d'aliénation en vue de...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin menant de Ville-en-Waret à Marche-les-Dames et mandats de paiement

    Date

    1924-1928

    Cote

    MD/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 4. Acquisitions
    • Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

    Date

    1947-1953

    Cote

    ML/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
  21. Résultat n°21

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Sana-Dekegeleer Emprise 3

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

    Date

    1961-1963

    Cote

    ML/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à une demande d'acquisition d'une parcelle au lieu-dit " Montagne Sainte-Barbe " en face du cimetière par Mr Genot

    Date

    1892

    Cote

    JB/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une demande d'acquisition d'une parcelle...
  24. Résultat n°24

    Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la plaine ». Amélioration de la voirie-emprises au Chemin de la Plaine

    Date

    1972-1975

    Cote

    BL/693

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...
  25. Résultat n°25

    Dossier relatif à un échange de terrain avec l'Etat belge en vue de la construction du passage à niveau à Velaine

    Date

    1972-1973

    Cote

    JB/1612

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un échange de terrain avec l'Etat...
  26. Résultat n°26

    Plan relatif à la réalisation de la voirie Rue Mazy et aux emprises à réaliser

    Date

    1957

    Cote

    JB/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Plan relatif à la réalisation de la voirie Rue Mazy...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à des préparations d'emprises à réaliser Rue Wasseige, Trou perdu, Rue des Cerisiers, Rue du Couvent, rue des Verreries, rue Mazy

    Date

    1959-1966

    Cote

    JB/1377

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à des préparations d'emprises à réaliser...
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles communales par Isidore Moreau, Pierre Waregne, Isidore Waregne, Jean-Baptiste Mathy et Nestor Stockaert

    Date

    1942-1944

    Cote

    FW/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif au projet de modification des chemins n°1 et 40 et d'ouverture d'un chemin d'accès se rattachant au chemin n°21 et emprises à prendre. Plan

    Date

    1927

    Cote

    FW/1290

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification des chemins...
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif à des emprises à prendre Rue de l'Emprunt auprès de divers propriétaires Tasseroul, Lonnoy, Colle, Michaux, Begon, Emon et Bouly

    Date

    1966-1967

    Cote

    JB/1609

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre Rue de l'Emprunt...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété Lavallée sise Rue de Dave

    Date

    1975-1976

    Cote

    JB/1617

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif aux emprises sur les chemins n° 3 et 4 sur la propriété de la Baronne Vander Straeten-Waillet

    Date

    1939-1953

    Cote

    BU/498

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • B. Voirie
    • Dossier relatif aux emprises sur les chemins n° 3 et...
  34. Résultat n°34

    Correspondance relative à des aliénations pour l'aménagement du quartier de Belle-Vue

    Date

    1976

    Cote

    JB/1600

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Correspondance relative à des aliénations pour l'aménagement...
  35. Résultat n°35

    Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du sentier n° 118

    Date

    1925-1926

    Cote

    ML/63

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à des emprises à réaliser dans les propriétés Thoron-Laloux, Migeot-Abras, Keffer et Gaignage en vue de l'élargissement de la Rue de l'Orjo

    Date

    1974-1975

    Cote

    JB/1611

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à des emprises à réaliser dans les...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à l'étude d'emprises à prendre pour améliorer la Rue Mazy

    Date

    1901-1953

    Cote

    JB/1475

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'étude d'emprises à prendre pour...
  38. Résultat n°38

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation d'un excédent du chemin n°32 auprès de Xavier Philippart

    Date

    1877

    Cote

    JB/1411

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à la vente d'un terrain forestier et l'acquisition d'une emprise en pleine propriété et en sous-sol pour la création d'un réservoir par la Commune à la SNDE

    Date

    1955-1956

    Cote

    FW/642

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • 1. Distribution d'eau potable
    • Dossier relatif à la vente d'un terrain forestier et...
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin n°3

    Date

    1939

    Cote

    FW/1156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin...
  41. Résultat n°41

    Correspondance relative à une emprise à prendre rue Joseph Servais dans la propriété d'Albert Campers

    Date

    1976

    Cote

    JB/1598

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Correspondance relative à une emprise à prendre rue...
  42. Résultat n°42

    Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé par M De Lhoneux

    Date

    1873-1874

    Cote

    JB/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé...
  43. Résultat n°43

    Dossier relatif à un conflit avec Mr Brabant lié au bornage de la voie d'accès et de la place de stationnement devant la gare

    Date

    1894-1905

    Cote

    JB/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un conflit avec Mr Brabant lié au...
  44. Résultat n°44

    Dossier relatif à l'emprise à prendre pour l'alignement du Boulevard de la Meuse dans la propriété du Baron de Lhoneux à Amée

    Date

    1933-1934

    Cote

    JB/1601

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'emprise à prendre pour l'alignement...
  45. Résultat n°45

    Dossier relatif à un projet de suppression de sentier à Amée

    Date

    1873

    Cote

    JB/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet de suppression de sentier...
  46. Résultat n°46

    Dossier relatif à une problématique sur les emprises pour l'amélioration de la rue de la Poudrière

    Date

    1919-1938

    Cote

    JB/1412

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une problématique sur les emprises...
  47. Résultat n°47

    Dossier relatif à un litige concernant une emprise à réaliser dans la propriété Laurent sise Rue Van Opré

    Date

    1961

    Cote

    JB/1669

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un litige concernant une emprise...
  48. Résultat n°48

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°5

    Date

    1936-1942

    Cote

    ML/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  49. Résultat n°49

    Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement provincial relatif à la vente d'une parcelle pour un excédent de chemin n°5 et du sentier n° 142 à M Gauquier

    Date

    1968

    Cote

    ML/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement...
  50. Résultat n°50

    Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

    Date

    1926-1946

    Cote

    ML/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement...
  51. Résultat n°51

    Dossier relatif à l'étude d'emprises à réaliser pour l'extension de la Rue Joseph Wauters

    Date

    1961-1962

    Cote

    JB/1379

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'étude d'emprises à réaliser pour...
  52. Résultat n°52

    Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam

    Date

    1859

    Cote

    ML/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur...
  53. Résultat n°53

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sises Avenue du Parc d'Amée en vue de son élargissement

    Date

    1974-1975

    Cote

    JB/1597

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sises Avenue...
  54. Résultat n°54

    Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété Chaudiere-Ista sise Chemin de Velaine, en vue de l'amélioration du Boulevard de la Meuse

    Date

    1975

    Cote

    JB/1610

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété...
  55. Résultat n°55

    Arrêt du Conseil provincial portant sur une cession de parcelle appartenant aux héritiers d'Auguste Paquet pour l'établissement d'un chemin entre la Rue Van Opré et Guiot

    Date

    1924

    Cote

    JB/1363

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Arrêt du Conseil provincial portant sur une cession...
  56. Résultat n°56

    Dossier relatif à des emprises rue René Lorent

    Date

    1966

    Cote

    FW/121

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des emprises rue René Lorent
  57. Résultat n°57

    Dossiers relatif à des emprises. Place communale

    Date

    1970-1971

    Cote

    BL/153

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers relatif à des emprises
    • Dossiers relatif à des emprises. Place communale
  58. Résultat n°58

    Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet en vue d'aménager la rue du Plateau

    Date

    1971-1976

    Cote

    JB/1667

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet...
  59. Résultat n°59

    Dossier d'emprise pour l'amélioration des chemins 5,6 et 7

    Date

    1966-1967

    Cote

    BZ/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • a. Acquisition de parcelles
    • Dossier d'emprise pour l'amélioration des chemins 5,6...
  60. Résultat n°60

    Dossier relatif à l'achat d'une emprise dans un terrain sis Rue Victor Bemelmans appartenant à Firmin Charlir

    Date

    1973

    Cote

    BU/663

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Voiries
    • Dossier relatif à l'achat d'une emprise dans un terrain...
  61. Résultat n°61

    Plan relatif à une emprise à réaliser dans la propriété Vaes-Sorée à proximité de la gare Jambes-Etat

    Cote

    JB/1480

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Plan relatif à une emprise à réaliser dans la propriété...
  62. Résultat n°62

    Dossier relatif à l'acquisition d'une emprise sur une parcelle sise au Trou perdu, cadastrée A107b et appartenant à la Baronne Van Der Straeten-Waillet

    Date

    1935

    Cote

    JB/1352

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition d'une emprise sur une...
  63. Résultat n°63

    Dossier relatif à l'étude de différentes emprises en vue de l'alignement du Boulevard de la Meuse

    Date

    1898-1935

    Cote

    JB/1387

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'étude de différentes emprises en...
  64. Résultat n°64

    Dossier relatif à l'aliénation d'emprises dans la Rue Van Opré pour l'ouverture de la Rue des Coquelicots

    Date

    1960-1966

    Cote

    JB/1629

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'aliénation d'emprises dans la Rue...
  65. Résultat n°65

    Dossier relatif à une étude pour une emprise à prendre en vue d'une cession d'une partie de la Rue de l'Emprunt, appartenant à Colla Arthur

    Date

    1967

    Cote

    JB/1618

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une étude pour une emprise à prendre...
  66. Résultat n°66

    Dossier relatif à une préparation d'aliénation de voirie pour l'amélioration du chemin de Grande Communication n°304 dit « Chemin de Bricgnot »

    Date

    1945-1964

    Cote

    SS/209

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisitions
    • b. Emprises
    • Dossier relatif à une préparation d'aliénation de voirie...
  67. Résultat n°67

    Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert

    Date

    1959-1960

    Cote

    ML/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal...
  68. Résultat n°68

    Correspondance avec le BEP relative à l'acquisition d'emprises pour la réalisation de l'Ecluse des Grands Malades

    Date

    1975

    Cote

    JB/1589

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 3. COURS D'EAU
    • Correspondance avec le BEP relative à l'acquisition...
  69. Résultat n°69

    Dossier relatif à l'accord d'aliénation en vue de l'alignement de la voirie n°36, Boulevard de la Meuse

    Date

    1903

    Cote

    JB/1386

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'accord d'aliénation en vue de l'alignement...
  70. Résultat n°70

    Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété Petit-Robe, sise Rue Petite-Forêt

    Date

    1968-1969

    Cote

    BU/661

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Voiries
    • Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété...
  71. Résultat n°71

    Dossier relatif à une emprise à prendre dans les propriétés Lambillon et Lefebvre-Ista en vue d'ouvrir les rues des Bluets et Garde-Champêtre

    Date

    1968-1969

    Cote

    JB/1633

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une emprise à prendre dans les propriétés...
  72. Résultat n°72

    Correspondance relative à l'aménagement de l'Impasse des Eaux par la cession d'emprises

    Date

    1962-1963

    Cote

    JB/1376

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Correspondance relative à l'aménagement de l'Impasse...
  73. Résultat n°73

    Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la création du Chemin de la Basse-Sambre, section n°1

    Date

    1934-1935

    Cote

    FW/1249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la...
  74. Résultat n°74

    Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété Lemercinier-Generet dans le but de la prolongation de la rue Villana et l'ouverture de la rue Vas-t'y-Frotte

    Date

    1970-1972

    Cote

    JB/1605

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à une emprise à prendre dans la propriété...
  75. Résultat n°75

    Dossier relatif à l'expertise et l'enquête concernant l'échange de parcelles appartenant à Mr De Lhoneux, le long du Chemin de Dave pour la rectification du chemin n°1 de l'Atlas

    Date

    1886

    Cote

    JB/1329

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à l'expertise et l'enquête concernant...
  76. Résultat n°76

    Dossier relatif au raccordement à la route d'Hannut des carrières de Beez. Plans et tableaux des emprises à réaliser

    Date

    1971-1976

    Cote

    BZ/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • a. Acquisition de parcelles
    • Dossier relatif au raccordement à la route d'Hannut...
  77. Résultat n°77

    Dossier relatif à des études d'emprises à réaliser sur la Chaussée de Liège

    Date

    1888-1959

    Cote

    JB/1394

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à des études d'emprises à réaliser...
  78. Résultat n°78

    Dossier relatif à des projets d'emprises en vue de la création d'un chemin reliant la Rue des Ecoles et la Rue de la Chapelle, à prendre auprès de Coune-Mynsberghe, Albinovanus-Lhoste, Coune-Duchene, Moons-Dumont

    Date

    1958-1961

    Cote

    BU/644

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Voiries
    • Dossier relatif à des projets d'emprises en vue de...
  79. Résultat n°79

    Dossier relatif à la cession d'emprise dans l'assiette de la Rue Baivy

    Date

    1924-1951

    Cote

    JB/1384

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à la cession d'emprise dans l'assiette...
  80. Résultat n°80

    Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer en vue de l'élargissement de la route n°23 Namur-Châtelet

    Date

    1955

    Cote

    ML/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer...