Correspondance relative à l'aménagement de l'Impasse des Eaux par la cession d'emprises

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

JB/1-1714

Date

1802-1982

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

III. GESTION DES PROPRIÉTÉS

Mots clés lieux

A. BIENS IMMOBILIERS

Mots clés lieux

5. ALIÉNATIONS

Notes

certains dossiers sont liés à des actes authentiques repris dans un inventaire spécifique

Mots clés lieux

c. (Excédents de) voiries

Mots clés lieux

Correspondance relative à l'aménagement de l'Impasse des Eaux par la cession d'emprises

Cote/Cotes extrêmes

JB/1376

Date

1962-1963

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Impasse des Eaux, Rue de Francquen, Jambes

Mots clés matières

emprise, voirie

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.