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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VANAELST Jean

    Date

    1965-1971

    Cote

    SS/118

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • VANAELST Jean
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du jour de séances du conseil

    Date

    [1873]

    Cote

    MD/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du...
  3. Résultat n°3
    Registres de délibérations du Conseil communal

    11 medias

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    17 sept. 1914 - 23 fév. 1952

    Cote

    BU/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  4. Résultat n°4

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/03/1867-26/05/1888

    Cote

    VD/981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    13/12/1940-07/12/1950

    Cote

    JB/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  6. Résultat n°6
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    12/04/1808-21/09/1819

    Cote

    CH/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  7. Résultat n°7
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/01/1876-12/02/1893

    Cote

    CH/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  8. Résultat n°8

    Dossier documentaire sur les compositions des conseils communaux et chronologies des décisions entre 1807 et 1976

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Dossier documentaire sur les compositions des conseils...
  9. Résultat n°9

    Notes de séances du Conseil communal

    Date

    1963

    Cote

    MD/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Notes de séances du Conseil communal
    • Notes de séances du Conseil communal
  10. Résultat n°10
    Registres des délibérations du Conseil

    5 medias

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    10/03/1861-20/12/1865

    Cote

    WD/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs conseillers pour 25 et 35 ans dans le Conseil

    Date

    1937-1946

    Cote

    NA/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  12. Résultat n°12

    Liste des citoyens réunissant les conditions requises pour concourir à l'élection des membres du Conseil communal

    Date

    1864

    Cote

    WD/493

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Liste des citoyens réunissant les conditions requises...
  13. Résultat n°13

    Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal de Wierde de 1826 à 1927

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations...
  14. Résultat n°14

    Instructions aux conseillers communaux

    Date

    1956-1974

    Cote

    BZ/492

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Instructions aux conseillers communaux
  15. Résultat n°15

    LEBRUN Jean-Pierre

    Date

    1964-1968

    Cote

    SS/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • LEBRUN Jean-Pierre
  16. Résultat n°16

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    22/09/1933-15/02/1953

    Cote

    WD/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  17. Résultat n°17

    Registres indicateurs de correspondance. Sorties

    Date

    1959-1964

    Cote

    BZ/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres indicateurs de correspondance. Sorties
    • Registres indicateurs de correspondance. Sorties
  18. Résultat n°18
    Registres des délibérations du Conseil communal

    14 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/06/1907-13/07/1921

    Cote

    FW/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  19. Résultat n°19

    Registres indicateurs de correspondance. Entrées

    Date

    1947-1951

    Cote

    BZ/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres indicateurs de correspondance. Entrées
    • Registres indicateurs de correspondance. Entrées
  20. Résultat n°20

    FAMEREE Joseph

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • FAMEREE Joseph
  21. Résultat n°21
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/10/1843-21/05/1871

    Cote

    ML/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  22. Résultat n°22
    Registres aux délibérations du Conseil communal

    4 medias

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1946-1952

    Cote

    BN/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  23. Résultat n°23

    COPAY Marcel

    Date

    1962

    Cote

    SS/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • COPAY Marcel
  24. Résultat n°24

    Correspondance reçue

    Date

    1912-1915

    Cote

    BZ/43

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Correspondance reçue
    • Correspondance reçue
  25. Résultat n°25

    Dossier relatif à la composition du Conseil communal

    Date

    1881

    Cote

    MD/120

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Dossier relatif à la composition du Conseil communal
  26. Résultat n°26

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    22/01/1893-25/03/1933

    Cote

    MD/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  27. Résultat n°27

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    07/09/1819-26/04/1836

    Cote

    VD/979

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  28. Résultat n°28

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/01/1933-10/11/1948

    Cote

    VD/985

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  29. Résultat n°29

    DE HULSTER Léopold

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • DE HULSTER Léopold
  30. Résultat n°30

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1943-1948

    Cote

    BZ/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  31. Résultat n°31

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1825-1836

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  32. Résultat n°32

    Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1840-1890

    Cote

    WD/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
  33. Résultat n°33

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    04/01/1951-15/05/1969

    Cote

    JB/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  34. Résultat n°34

    MASSAUX Camille

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • MASSAUX Camille
  35. Résultat n°35

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1948-1958

    Cote

    BZ/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  36. Résultat n°36
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/04/1893-30/09/1913

    Cote

    CH/6

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  37. Résultat n°37

    Correspondance reçue

    Date

    1878-1882

    Cote

    BZ/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Correspondance reçue
    • Correspondance reçue
  38. Résultat n°38
    Registres des délibérations du Conseil communal

    4 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/02/1903-07/05/1907

    Cote

    FW/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  39. Résultat n°39

    Dossier de préparation de Conseils communaux

    Date

    1943

    Cote

    MD/123

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Dossier de préparation de Conseils communaux
  40. Résultat n°40

    DUBOIS Eugène

    Date

    1965-1975

    Cote

    SS/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • DUBOIS Eugène
  41. Résultat n°41

    Correspondance reçue

    Date

    1892-1897

    Cote

    BZ/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Correspondance reçue
    • Correspondance reçue
  42. Résultat n°42

    Extraits des registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1925-1960

    Cote

    BL/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Extraits des registres aux délibérations du Conseil...
  43. Résultat n°43

    Extraits de délibérations du Conseil

    Date

    1893-1970

    Cote

    MD/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Extraits de délibérations du Conseil
  44. Résultat n°44

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    16/06/1919-14/06/1941

    Cote

    LI/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  45. Résultat n°45
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    01/02/1850-05/12/1875

    Cote

    CH/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  46. Résultat n°46
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    02/08/1896-16/04/1904

    Cote

    ML/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  47. Résultat n°47

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    09/07/1975-21/12/1976

    Cote

    SS/21

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  48. Résultat n°48

    Registre des règlements et ordonnances du conseil et du Collège

    Date

    1922-1952

    Cote

    BL/1055

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Règlements
    • Registre des règlements et ordonnances du conseil et...
  49. Résultat n°49

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1832-1845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  50. Résultat n°50

    Correspondance adressée aux membres du Conseil et du Collège

    Date

    1852-1915

    Cote

    BN/484

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Correspondance adressée aux membres du Conseil et du...
  51. Résultat n°51

    Correspondance adressée au Bourgmestre, au Conseil communal et à l'Administration communale

    Date

    1919

    Cote

    FW/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Correspondance adressée au Bourgmestre, au Conseil...
    • Correspondance adressée au Bourgmestre, au Conseil...
  52. Résultat n°52

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    23/09/1971-27/05/1974

    Cote

    SS/19

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  53. Résultat n°53

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1934-1943

    Cote

    BZ/18

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  54. Résultat n°54

    Tableau réglant l'ordre de préséance des membres du Conseil

    Date

    1959

    Cote

    BZ/493

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Tableau réglant l'ordre de préséance des membres du...
  55. Résultat n°55

    Dossier concernant le règlement d'ordre intérieur du Conseil communal

    Date

    1922

    Cote

    BL/1054

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Généralités
    • Dossier concernant le règlement d'ordre intérieur du...
  56. Résultat n°56

    WILMET Fernand

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/121

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • WILMET Fernand
  57. Résultat n°57

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1974-1976

    Cote

    BZ/16

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux des séances du Conseil communal

    Date

    1862-1892

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Procès-verbaux des séances du Conseil communal
  59. Résultat n°59

    Lettre adressée au Bourgmestre requérant la figuration de certains points à l'ordre du jour du prochain Conseil

    Date

    1912

    Cote

    WD/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Lettre adressée au Bourgmestre requérant la figuration...
  60. Résultat n°60

    Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1825-1837

    Cote

    WD/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
  61. Résultat n°61

    DESOUTER Robert

    Date

    1971

    Cote

    SS/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • DESOUTER Robert
  62. Résultat n°62

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    09/09/1878-04/08/1895

    Cote

    LI/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  63. Résultat n°63

    Pièces annexes de séances du Conseil communal de 1948

    Date

    1944-1948

    Cote

    MD/124

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Pièces annexes de séances du Conseil communal de 1948
  64. Résultat n°64

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    08/03/1953-20/12/1976

    Cote

    WD/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  65. Résultat n°65

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1881-1909

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  66. Résultat n°66

    Notes de séances du Conseil communal

    Date

    1962

    Cote

    MD/113

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Notes de séances du Conseil communal
    • Notes de séances du Conseil communal
  67. Résultat n°67

    NAMECHE Louis

    Date

    1953-1976

    Cote

    SS/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • NAMECHE Louis
  68. Résultat n°68

    Copies de délibérations qui n'ont jamais pu être retranscrites au registre

    Date

    1945-1954

    Cote

    MD/125

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Copies de délibérations qui n'ont jamais pu être retranscrites...
  69. Résultat n°69

    Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1826-1840

    Cote

    WD/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
  70. Résultat n°70

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    24/11/1966-23/07/1971

    Cote

    SS/18

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  71. Résultat n°71

    Dossier relatif au jubilé en l'honneur des conseillers Huart, Servais et Ronveaux

    Date

    1951

    Cote

    NA/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Dossier relatif au jubilé en l'honneur des conseillers...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  72. Résultat n°72

    Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1935-1945

    Cote

    WD/67

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
  73. Résultat n°73

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    19/04/1940-20/11/1957

    Cote

    FW/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  74. Résultat n°74

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    27/05/1974-09/07/1975

    Cote

    SS/20

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  75. Résultat n°75

    Correspondance adressée au bourgmestre et au Conseil

    Date

    1850-1910

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Correspondance adressée au bourgmestre et au Conseil
  76. Résultat n°76
    Registres des délibérations du Conseil communal

    9 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    15/10/1895-08/01/1903

    Cote

    FW/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  77. Résultat n°77
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    08/06/1828-12/09/1843

    Cote

    ML/6

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  78. Résultat n°78
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    24/07/1905-23/06/1908

    Cote

    ML/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  79. Résultat n°79

    FRANQUIN Édouard

    Date

    [1977]

    Cote

    SS/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • FRANQUIN Édouard
  80. Résultat n°80

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    18/09/1950-26/10/1951

    Cote

    SS/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal