Tableau réglant l'ordre de préséance des membres du Conseil

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

III. Organisation

B. Organisation et membres des organes de décision

1. Conseil communal

Tableau réglant l'ordre de préséance des membres du Conseil

Cote/Cotes extrêmes

BZ/493

Date

1959

Importance matérielle

1 pièce

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Beez

Mots clés matières

conseil communal, conseiller communal

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