Dossier relatif à la composition du Conseil communal

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Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

MD/1-1404

Date

1799-1980

II. Organisation

B. Organisation et membres des organes de décision

1. Conseil communal

Dossier relatif à la composition du Conseil communal

Cote/Cotes extrêmes

MD/120

Date

1881

Importance matérielle

1 chemise

Localisation physique

Ce fonds est déposé aux Archives de l'État

Mots clés lieux

Marche-les-Dames

Mots clés matières

conseil communal, conseiller communal

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