Registres des délibérations du Conseil

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Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

JB/1-1714

Date

1802-1982

II. ORGANISATION

Mots clés lieux

Jambes

B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION

Mots clés lieux

Jambes

1. CONSEIL COMMUNAL

Mots clés lieux

Jambes

Registres des délibérations du Conseil

Date

1909-1976

Importance matérielle

5 volumes

Mots clés lieux

Jambes

Mots clés matières

conseil communal, délibération

Registres des délibérations du Conseil

Cote/Cotes extrêmes

JB/25

Date

13/12/1940-07/12/1950

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Jambes

Mots clés matières

conseil communal, délibération

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