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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1958

    Cote

    ML/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  2. Résultat n°2

    Ventes de futaies

    Date

    1866-1882

    Cote

    MD/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Ventes de futaies
    • Ventes de futaies

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Date

    1920-1957

    Cote

    ML/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  4. Résultat n°4

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1962

    Cote

    ML/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs

    Date

    1963

    Cote

    NA/714

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au débardage de bois

    Date

    1943

    Cote

    MD/256

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif au débardage de bois

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au chemin de Baïet

    Date

    1850-1852

    Cote

    MD/183

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente d'un terrain communal à bâtir par la commune à M Pagna

    Date

    1973-1976

    Cote

    FW/1037

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  9. Résultat n°9

    Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses

    Date

    1866-1892

    Cote

    JB/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Accords de la Députation permanente pour la vente de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes de bois

    Date

    1899-1910

    Cote

    MD/250

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  11. Résultat n°11

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1949-1955

    Cote

    ML/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation de maison, sise Trou Perdu, 13, appartenant à Auguste Wathy

    Date

    1949-1950

    Cote

    JB/1367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  13. Résultat n°13

    Correspondance relative aux biens communaux

    Date

    1956-1965

    Cote

    BN/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Gestion courante
    • Correspondance relative aux biens communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  14. Résultat n°14

    Adjudication portant sur un lot de perches de sapins et de branchages

    Date

    1894

    Cote

    JB/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Adjudication portant sur un lot de perches de sapins...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  15. Résultat n°15

    Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant à l'état

    Date

    1960

    Cote

    BL/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • b. Dossiers
    • Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  16. Résultat n°16

    Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace public

    Date

    1959-1974

    Cote

    NA/713

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit Trou perdu et appartenant au Baron de Cartier

    Date

    1935

    Cote

    JB/1348

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  18. Résultat n°18

    Avis d'élagage

    Date

    [XXe siècle)

    Cote

    MD/251

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Avis d'élagage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers à la commune

    Date

    1955-1957

    Cote

    BL/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la situation de biens vendus

    Date

    1815-1843

    Cote

    MD/1313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à la situation de biens vendus

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  21. Résultat n°21

    Correspondance officielle relative à la vente de biens communaux

    Date

    1815-1817

    Cote

    MD/8

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Correspondance officielle relative à la vente de biens...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  22. Résultat n°22

    Dossier d'adjudication pour la vente d'arbres

    Date

    1910-1933

    Cote

    MD/253

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier d'adjudication pour la vente d'arbres

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à la vente publique de pins sylvestres

    Date

    1961

    Cote

    ML/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la vente publique de pins sylvestres

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise rue J. Warègne à Dieudonné Verdenne

    Date

    1969-1972

    Cote

    FW/1003

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise rue...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  25. Résultat n°25

    Directives et adjudications relatives à la vente de bois

    Date

    1900-1950

    Cote

    MD/252

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Directives et adjudications relatives à la vente de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  26. Résultat n°26

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  27. Résultat n°27

    Acte de vente privée d'une maison sise au Trou perdu, joignant le ruisseau de Vigneroul à la Commune et au Chemin d'Enhaive

    Date

    1905

    Cote

    JB/1358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Acte de vente privée d'une maison sise au Trou perdu,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à une vente de perches de sapins

    Date

    1887

    Cote

    JB/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Dossier relatif à une vente de perches de sapins

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  29. Résultat n°29

    Dossier concernant la vente de bois

    Date

    1955-1971

    Cote

    NA/825

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant la vente de bois
    • Dossier concernant la vente de bois

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  30. Résultat n°30

    Dossier concernant le marché aux articles d'occasion

    Date

    1946-1975

    Cote

    NA/738

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Dossier concernant le marché aux articles d'occasion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  31. Résultat n°31

    Dossier d'attribution d'emplacement pour la vente de fleurs hors marché

    Date

    1974-1977

    Cote

    NA/717

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier d'attribution d'emplacement pour la vente de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  32. Résultat n°32

    Dossier d'adjudication de vente de bois et de taillis

    Date

    1881-1910

    Cote

    MD/249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier d'adjudication de vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  33. Résultat n°33

    Dossier concernant l'organisation du marché aux fruits

    Date

    1915-1970

    Cote

    NA/732

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Dossier concernant l'organisation du marché aux fruits

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  34. Résultat n°34

    Lettre relative au recouvrement des prix pour les biens communaux vendus

    Date

    1817

    Cote

    MD/1380

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Lettre relative au recouvrement des prix pour les biens...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  35. Résultat n°35

    Dossier concernant la vente de bois

    Date

    1928-1953

    Cote

    NA/824

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant la vente de bois
    • Dossier concernant la vente de bois

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  36. Résultat n°36

    Acte de cession d'un excédent du chemin n°2

    Date

    1954

    Cote

    BL/130

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • e. Excédents de voirie
    • Acte de cession d'un excédent du chemin n°2

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  37. Résultat n°37

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1957

    Cote

    ML/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  38. Résultat n°38

    Cahier des charges général pour les coupes de bois, édité par la Province de Namur

    Date

    1874

    Cote

    MD/248

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Cahier des charges général pour les coupes de bois,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  39. Résultat n°39

    Dossier concernant la vente de titres

    Date

    1967

    Cote

    NA/829

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant la vente de titres

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à l'organisation du marché aux fleurs

    Date

    1938-1974

    Cote

    NA/735

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Dossier relatif à l'organisation du marché aux produits...
    • Dossier relatif à l'organisation du marché aux fleurs

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  41. Résultat n°41

    Dossier relatif à un projet de vente de parcelles cadastrées A95p19 et o19, à front de l'Avenue du Luxembourg

    Date

    1961

    Cote

    JB/1623

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Dossier relatif à un projet de vente de parcelles cadastrées...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  42. Résultat n°42

    Extrait de délibération portant sur la vente d'un taillis incendié au Sart-Hulet

    Date

    1875

    Cote

    JB/1416

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Extrait de délibération portant sur la vente d'un taillis...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  43. Résultat n°43

    Extrait d'une délibération du Conseil communal portant sur la vente de bois au lieu-dit Masuage, Velaine

    Date

    1867

    Cote

    JB/1331

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Extrait d'une délibération du Conseil communal portant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  44. Résultat n°44

    Dossier relatif à l'organisation des marchés aux chiens, au beurre et à la volaille

    Date

    1940-1965

    Cote

    NA/909

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Dossier relatif à l'organisation des marchés aux chiens,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  45. Résultat n°45

    Dossier relatif à l'organisation du marché aux produits manufacturés

    Date

    1918-1958

    Cote

    NA/733

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Dossier relatif à l'organisation du marché aux produits...
    • Dossier relatif à l'organisation du marché aux produits...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  46. Résultat n°46

    Dossier concernant la Commission consultative des ventes publiques de marchandises neuves

    Date

    1950-1971

    Cote

    NA/663

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • A. Généralités
    • Dossier concernant la Commission consultative des ventes...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  47. Résultat n°47

    Dossier relatif à la reprise du bloc scolaire par l'Etat : inventaire des travaux et des biens

    Date

    1968-1969

    Cote

    SS/1201

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 4. Bâtiments scolaires
    • b. Athénée royal
    • Dossier relatif à la reprise du bloc scolaire par l'Etat...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  48. Résultat n°48

    Ventes de futaies

    Date

    1893-1901

    Cote

    MD/247

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Ventes de futaies
    • Ventes de futaies

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  49. Résultat n°49

    Acte de vente relatif à la vente de peupliers

    Date

    1889

    Cote

    JB/1346

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Acte de vente relatif à la vente de peupliers

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  50. Résultat n°50

    Dossier relatif à la cession d'excédents du chemin n°1

    Date

    1901-1907

    Cote

    BL/129

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • e. Excédents de voirie
    • Dossier relatif à la cession d'excédents du chemin...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  51. Résultat n°51

    Affiches relatives à l'adjudication de ventes de taillis et de futaies

    Date

    1894-1910

    Cote

    MD/1399

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • c. Futaies et taillis
    • Affiches relatives à l'adjudication de ventes de taillis...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  52. Résultat n°52

    Dossier relatif à des créances et à l'estimation de coupes d'arbres

    Date

    1910-1938

    Cote

    MD/255

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif à des créances et à l'estimation de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  53. Résultat n°53

    Affiche informant la vente de futaies

    Date

    1910

    Cote

    MD/254

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Affiche informant la vente de futaies

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  54. Résultat n°54

    Correspondance relative à la vente de coupes de bois

    Date

    1954-1964

    Cote

    BL/174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à la vente de coupes de bois

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  55. Résultat n°55

    Correspondance, procès-verbaux d'expertise, aliénations, adjudications, baux

    Date

    1808-1905

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Correspondance, procès-verbaux d'expertise, aliénations,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  56. Résultat n°56

    Actes d'adjudication pour la vente de bois

    Date

    1833-1927

    Cote

    JB/1417

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Actes d'adjudication pour la vente de bois

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  57. Résultat n°57

    Dossier relatif à l'organisation du marché aux produits manufacturés

    Date

    1921-1950

    Cote

    NA/734

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Dossier relatif à l'organisation du marché aux produits...
    • Dossier relatif à l'organisation du marché aux produits...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  58. Résultat n°58

    Correspondance relative à une promesse de vente par Alexandre Baily de parcelles situées sur la Rue des Sorbiers et la rue des Cerisiers, cadastrés B357d4/pie et 357y3 en vue de l'aménagement du quartier de Vigneroulle

    Date

    1959-1963

    Cote

    JB/1359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Correspondance relative à une promesse de vente par...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  59. Résultat n°59

    Dossier concernant la vente de journaux sur l'espace public

    Date

    1970-1976

    Cote

    NA/715

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier concernant la vente de journaux sur l'espace...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  60. Résultat n°60

    Listes des prix officiels des fruits et légumes sur les marchés

    Date

    1940-1943

    Cote

    NA/736

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Listes des prix officiels des fruits et légumes sur...
    • Listes des prix officiels des fruits et légumes sur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  61. Résultat n°61

    Listes des prix officiels des fruits et légumes sur les marchés

    Date

    1943-1944

    Cote

    NA/737

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • c. Organisation
    • Listes des prix officiels des fruits et légumes sur...
    • Listes des prix officiels des fruits et légumes sur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  62. Résultat n°62

    Extrait de délibération du Conseil communal relative à la vente d'une maison sise à Velaine à François Gilles

    Date

    1886

    Cote

    JB/1332

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Extrait de délibération du Conseil communal relative...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  63. Résultat n°63

    Correspondance relative aux bois et forêts (taxes sur les coupes de bois, ventes de bois, recensements forestier, formation en bucheronnage, etc)

    Date

    1951-1970

    Cote

    BN/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Gestion courante
    • Correspondance relative aux bois et forêts (taxes sur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne