Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

JB/1-1714

Date

1802-1982

III. GESTION DES PROPRIÉTÉS

Mots clés lieux

Jambes

A. BIENS IMMOBILIERS

Mots clés lieux

Jambes

5. ALIÉNATIONS

Notes

certains dossiers sont liés à des actes authentiques repris dans un inventaire spécifique

Mots clés lieux

Jambes

a. Lotissements/parcelles

Mots clés lieux

Jambes

Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses

Cote/Cotes extrêmes

JB/66

Date

1866-1892

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Jambes

Mots clés matières

vente, terrain communal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.