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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

    Date

    1976-1978

    Cote

    VD/998

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  2. Résultat n°2

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966

    Cote

    BL/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Inventaire des lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Règlements communal sur les lotissements

    Date

    1967-1973

    Cote

    BL/806

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 1. Réglementation et instructions
    • Règlements communal sur les lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain communal à Wartet

    Date

    1967

    Cote

    MD/1128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  5. Résultat n°5

    Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier D'Yves, Section A77f et 79z3

    Date

    1958

    Cote

    JB/1371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  6. Résultat n°6

    Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative à des demandes d'informations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  7. Résultat n°7

    Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue. Plan de lotissement. Avant-projet

    Date

    1975

    Cote

    JB/1294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue....

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  8. Résultat n°8

    Correspondance relative aux lotissements

    Date

    1949-1957

    Cote

    BL/807

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Correspondance relative aux lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1952

    Cote

    VD/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

    Date

    1952-1966

    Cote

    VD/1007

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  11. Résultat n°11

    Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Phase 5

    Date

    1976-1980

    Cote

    JB/1285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  12. Résultat n°12

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

    Date

    1962

    Cote

    BL/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  13. Résultat n°13

    Permis de lotir

    Date

    1962-1981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de lotir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  14. Résultat n°14

    Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Voirie et égouttage Phase 3

    Date

    1971

    Cote

    JB/1280

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  15. Résultat n°15

    Dossiers de permis de lotir accordés

    Date

    1962-1977

    Cote

    BU/582

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers de permis de lotir accordés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  16. Résultat n°16

    Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant à Mr de Meester de Ravenstein

    Date

    1963-1964

    Cote

    ML/355

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  17. Résultat n°17

    Permis de lotir

    Date

    1975-1980

    Cote

    MD/1124

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de lotir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Prolongement de la rue Champs des Oiseaux

    Date

    1969

    Cote

    BL/845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  19. Résultat n°19

    Permis de lotir

    Date

    1944-1977

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Permis de lotir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  20. Résultat n°20

    Permis de bâtir

    Date

    1953-1962

    Cote

    CG/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  21. Résultat n°21

    Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. G-P

    Cote

    BU/530

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. G-P

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  22. Résultat n°22

    Permis de bâtir

    Date

    1963-1967

    Cote

    CG/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  23. Résultat n°23

    Permis de bâtir

    Date

    1975-1976

    Cote

    CG/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  24. Résultat n°24

    Dossiers de permis de lotir refusés ou accordés

    Date

    1967-1982

    Cote

    BU/586

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers de permis de lotir refusés ou accordés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  25. Résultat n°25

    Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. Q-Z

    Cote

    BU/531

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. Q-Z

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à un projet de lotissement appartenant à Mr Goffaux, au lieu-dit « Gueule du loup » ou « Pinchon »

    Date

    1961

    Cote

    ML/354

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement appartenant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à des statistiques de permis de bâtir

    Date

    1960-1976

    Cote

    CG/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à des statistiques de permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  28. Résultat n°28

    Extrait de la matrice cadastrale

    Date

    1962

    Cote

    BL/848

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Extrait de la matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  29. Résultat n°29

    Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. A-E

    Cote

    BU/529

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. A-E

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  30. Résultat n°30

    Liste de lotissements

    Date

    Vers 1967

    Cote

    JB/1602

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Liste de lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  31. Résultat n°31

    Permis de bâtir

    Date

    1970-1972

    Cote

    CG/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  32. Résultat n°32

    Dossiers des permis de lotir

    Date

    1964-1979

    Cote

    BZ/371-372

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers des permis de lotir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  33. Résultat n°33

    Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Création d'un parc communal à Géronsart

    Date

    1974-1975

    Cote

    JB/1281

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  34. Résultat n°34

    Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Dossier relatif à un conflit de paiement Saisie

    Date

    1974-1976

    Cote

    JB/1282

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  35. Résultat n°35

    Plan du lotissement de Detry-Therasse à la section C n°129y2, 103h et 129y2

    Date

    1964

    Cote

    BL/849

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Plan du lotissement de Detry-Therasse à la section...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  36. Résultat n°36

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966-1971

    Cote

    VD/749

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Inventaire des lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à un projet de lotissement appartement à Mr de Meester de Ravenstein

    Date

    1959

    Cote

    ML/352

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement appartement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  38. Résultat n°38

    Plan d'un projet de lotissement de la propriété de L Marique à la section D n°103

    Date

    1959

    Cote

    BL/847

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Plan d'un projet de lotissement de la propriété de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  39. Résultat n°39

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : R Wallon, pour un chemin reliant la rue Genot et la rue Delahaut

    Date

    1962

    Cote

    BL/842

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  40. Résultat n°40

    Permis de bâtir

    Date

    1967-1969

    Cote

    CG/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée