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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers des permis de lotir

    Date

    1964-1975

    Cote

    BZ/371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers des permis de lotir
    • Dossiers des permis de lotir
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

    Date

    1976-1978

    Cote

    VD/998

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...
  3. Résultat n°3

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966

    Cote

    BL/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Inventaire des lotissements
  4. Résultat n°4

    Règlements communal sur les lotissements

    Date

    1967-1973

    Cote

    BL/806

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 1. Réglementation et instructions
    • Règlements communal sur les lotissements
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain communal à Wartet

    Date

    1967

    Cote

    MD/1128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain...
  6. Résultat n°6

    Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier D'Yves, Section A77f et 79z3

    Date

    1958

    Cote

    JB/1371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2

    Date

    1963-1964

    Cote

    BL/817

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert,...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9

    Date

    1959-1960

    Cote

    BL/810

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte,...
  9. Résultat n°9

    Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative à des demandes d'informations...
  10. Résultat n°10

    Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue. Plan de lotissement. Avant-projet

    Date

    1975

    Cote

    JB/1294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue....
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie

    Date

    1967

    Cote

    BL/824

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i

    Date

    1979

    Cote

    BL/840

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu,...
  13. Résultat n°13

    Correspondance relative aux lotissements

    Date

    1949-1957

    Cote

    BL/807

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Correspondance relative aux lotissements
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s

    Date

    1969-1970

    Cote

    BL/828

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f

    Date

    1971

    Cote

    BL/829

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1952

    Cote

    VD/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

    Date

    1952-1966

    Cote

    VD/1007

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement « Belle-Vue » à la section C n°151z, 151l2 et 152g

    Date

    1962-1969

    Cote

    BL/815

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement «...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Phase 5

    Date

    1976-1980

    Cote

    JB/1285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
  20. Résultat n°20

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

    Date

    1962

    Cote

    BL/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement des « Clématites » à la section C n°8f

    Date

    1962-1978

    Cote

    BL/816

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement des...
  22. Résultat n°22

    Permis de lotir

    Date

    1962-1981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de lotir
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif au permis de lotir :E Briot et R Lempereur, à la section D n°241f, 244b et 244c

    Date

    1966

    Cote

    BL/821

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :E Briot et R Lempereur,...
  24. Résultat n°24

    Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Voirie et égouttage Phase 3

    Date

    1971

    Cote

    JB/1280

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
  25. Résultat n°25

    Dossiers de permis de lotir accordés

    Date

    1962-1977

    Cote

    BU/582

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers de permis de lotir accordés
  26. Résultat n°26

    Permis de lotir. 1-21

    Cote

    JB/1845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Permis de lotir
    • Permis de lotir. 1-21
  27. Résultat n°27

    Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant à Mr de Meester de Ravenstein

    Date

    1963-1964

    Cote

    ML/355

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant...
  28. Résultat n°28

    Permis de lotir

    Date

    1975-1980

    Cote

    MD/1124

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de lotir
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif au permis de lotir :G Bauche, à la section B n°308l et 308i

    Date

    1965-1977

    Cote

    BL/820

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :G Bauche, à la...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif au permis de lotir : R Van Schoor, pour un lotissement Place A Borlée

    Date

    1961-1966

    Cote

    BL/812

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : R Van Schoor,...
  31. Résultat n°31

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Prolongement de la rue Champs des Oiseaux

    Date

    1969

    Cote

    BL/845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif au permis de lotir :P Gourdinne et C Higuet, à la section D n°229p2

    Date

    1977

    Cote

    BL/835

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :P Gourdinne et...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif au permis de lotir : M Gourdin, à la section D n°229x

    Date

    1954-1960

    Cote

    BL/808

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : M Gourdin, à la...
  34. Résultat n°34

    Permis de bâtir

    Date

    1953-1962

    Cote

    CG/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif au permis de lotir :Raveschot, à la section C n°131g2

    Date

    1965

    Cote

    BL/819

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Raveschot, à la...
  36. Résultat n°36

    Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. G-P

    Cote

    BU/530

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir
    • Fichiers des autorisations de bâtir et de lotir. G-P
  37. Résultat n°37

    Permis de bâtir

    Date

    1963-1967

    Cote

    CG/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir
  38. Résultat n°38

    Permis de bâtir

    Date

    1975-1976

    Cote

    CG/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif au permis de lotir :R Michel et D Bouffioux, à la section D n°413fÂ

    Date

    1977

    Cote

    BL/837

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :R Michel et D Bouffioux,...
  40. Résultat n°40

    Dossiers de permis de lotir refusés ou accordés

    Date

    1967-1982

    Cote

    BU/586

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers de permis de lotir refusés ou accordés