Dossier relatif à des statistiques de permis de bâtir

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

VI. Aménagement du territoire et urbanisme

B. Permis de lotir et de bâtir

Dossier relatif à des statistiques de permis de bâtir

Cote/Cotes extrêmes

CG/92

Date

1960-1976

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Cognelée

Mots clés matières

permis de bâtir, permis de lotir

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.