63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes authentiques

    Date

    1912-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • Actes authentiques

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  3. Résultat n°3

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  5. Résultat n°5

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  7. Résultat n°7

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

    Date

    1947-1953

    Cote

    ML/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

    Date

    1961-1963

    Cote

    ML/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  11. Résultat n°11

    Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du sentier n° 118

    Date

    1925-1926

    Cote

    ML/63

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°5

    Date

    1936-1942

    Cote

    ML/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement provincial relatif à la vente d'une parcelle pour un excédent de chemin n°5 et du sentier n° 142 à M Gauquier

    Date

    1968

    Cote

    ML/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

    Date

    1926-1946

    Cote

    ML/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  15. Résultat n°15

    Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam

    Date

    1859

    Cote

    ML/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert

    Date

    1959-1960

    Cote

    ML/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  17. Résultat n°17

    Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer en vue de l'élargissement de la route n°23 Namur-Châtelet

    Date

    1955

    Cote

    ML/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans les servitudes n° 87 et 88 à Reumont, cadastrées A355e et h

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  19. Résultat n°19

    Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir les chemins n°15, 6, 23 et 40

    Date

    1937

    Cote

    ML/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier n°136 (de la Fontaine à Reumont) demandé par I Beaufays

    Date

    1926-1938

    Cote

    ML/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne