acte authentique - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Actes authentiques	Cote-	Date 1912-1976	Lieu Saint-Servais	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers Actes authentiques
Résultat n°2	Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot	Cote ML/71	Date 1927	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
Résultat n°3	Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5	Cote ML/78	Date 1937	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
Résultat n°4	Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin	Cote ML/69	Date 1926-1939	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
Résultat n°5	Evaluation des biens à aliéner et détruire	Cote ML/46	Date 1960-1964	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations a. Lotissements et parcelles Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier... Evaluation des biens à aliéner et détruire
Résultat n°6	Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin	Cote ML/57	Date 1910-1911	Lieu Babin, Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif au projet de modification du tracé...
Résultat n°7	Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle	Cote ML/44	Date 1890	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations a. Lotissements et parcelles Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
Résultat n°8	Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne	Cote ML/83	Date 1947-1953	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
Résultat n°9	Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays	Cote ML/93	Date 1961-1963	Lieu Piroy, Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...
Résultat n°10	Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff	Cote ML/49	Date 1961-1962	Lieu Bransart, Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations a. Lotissements et parcelles Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...
Résultat n°11	Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du sentier n° 118	Cote ML/63	Date 1925-1926	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
Résultat n°12	Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°5	Cote ML/75	Date 1936-1942	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
Résultat n°13	Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement provincial relatif à la vente d'une parcelle pour un excédent de chemin n°5 et du sentier n° 142 à M Gauquier	Cote ML/97	Date 1968	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement...
Résultat n°14	Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931	Cote ML/70	Date 1926-1946	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement...
Résultat n°15	Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam	Cote ML/50	Date 1859	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur...
Résultat n°16	Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert	Cote ML/89	Date 1959-1960	Lieu Port, Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal...
Résultat n°17	Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer en vue de l'élargissement de la route n°23 Namur-Châtelet	Cote ML/88	Date 1955	Lieu Malonne, Namur	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer...
Résultat n°18	Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans les servitudes n° 87 et 88 à Reumont, cadastrées A355e et h	Cote ML/94	Date 1967-1968	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans...
Résultat n°19	Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir les chemins n°15, 6, 23 et 40	Cote ML/79	Date 1937	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir...
Résultat n°20	Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier n°136 (de la Fontaine à Reumont) demandé par I Beaufays	Cote ML/68	Date 1926-1938	Lieu Fontaines, Reumont, Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier...

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Actes authentiques

Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Evaluation des biens à aliéner et détruire

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du sentier n° 118

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°5

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement provincial relatif à la vente d'une parcelle pour un excédent de chemin n°5 et du sentier n° 142 à M Gauquier

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Arrêté royal portant sur les expropriations à effectuer en vue de l'élargissement de la route n°23 Namur-Châtelet

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif au projet d'échange de parcelles dans les servitudes n° 87 et 88 à Reumont, cadastrées A355e et h

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Plan relatif aux emprises à prendre en vue d'élargir les chemins n°15, 6, 23 et 40

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à la suppression d'une partie du sentier n°136 (de la Fontaine à Reumont) demandé par I Beaufays

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion