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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1958

    Cote

    ML/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  2. Résultat n°2

    Ventes de futaies

    Date

    1866-1882

    Cote

    MD/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Ventes de futaies
    • Ventes de futaies

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Date

    1920-1957

    Cote

    ML/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  4. Résultat n°4

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1962

    Cote

    ML/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs

    Date

    1963

    Cote

    NA/714

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au débardage de bois

    Date

    1943

    Cote

    MD/256

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif au débardage de bois

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au chemin de Baïet

    Date

    1850-1852

    Cote

    MD/183

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente d'un terrain communal à bâtir par la commune à M Pagna

    Date

    1973-1976

    Cote

    FW/1037

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  9. Résultat n°9

    Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses

    Date

    1866-1892

    Cote

    JB/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Accords de la Députation permanente pour la vente de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes de bois

    Date

    1899-1910

    Cote

    MD/250

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  11. Résultat n°11

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1949-1955

    Cote

    ML/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation de maison, sise Trou Perdu, 13, appartenant à Auguste Wathy

    Date

    1949-1950

    Cote

    JB/1367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  13. Résultat n°13

    Correspondance relative aux biens communaux

    Date

    1956-1965

    Cote

    BN/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Gestion courante
    • Correspondance relative aux biens communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  14. Résultat n°14

    Adjudication portant sur un lot de perches de sapins et de branchages

    Date

    1894

    Cote

    JB/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Adjudication portant sur un lot de perches de sapins...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  15. Résultat n°15

    Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant à l'état

    Date

    1960

    Cote

    BL/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • b. Dossiers
    • Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  16. Résultat n°16

    Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace public

    Date

    1959-1974

    Cote

    NA/713

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit Trou perdu et appartenant au Baron de Cartier

    Date

    1935

    Cote

    JB/1348

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  18. Résultat n°18

    Avis d'élagage

    Date

    [XXe siècle)

    Cote

    MD/251

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Avis d'élagage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers à la commune

    Date

    1955-1957

    Cote

    BL/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la situation de biens vendus

    Date

    1815-1843

    Cote

    MD/1313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à la situation de biens vendus

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames