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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente de bois et de taillis
Cote
ML/102
 Date
1958
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°2

Ventes de futaies
Cote
MD/246
 Date
1866-1882
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Ventes de futaies
  • Ventes de futaies
Résultat n°3

Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
Cote
ML/99
 Date
1920-1957
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
Résultat n°4

Vente de bois et de taillis
Cote
ML/104
 Date
1962
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°5

Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs
Cote
NA/714
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XVIII. Développement de la vie économique
  • E. Commerce
  • 2. Colportage et vente sur l'espace public
  • Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs
Résultat n°6

Dossier relatif au débardage de bois
Cote
MD/256
 Date
1943
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Dossier relatif au débardage de bois
Résultat n°7

Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au chemin de Baïet
Cote
MD/183
 Date
1850-1852
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au...
Résultat n°8

Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente d'un terrain communal à bâtir par la commune à M Pagna
Cote
FW/1037
 Date
1973-1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  • Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente...
Résultat n°9

Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses
Cote
JB/66
 Date
1866-1892
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Accords de la Députation permanente pour la vente de...
Résultat n°10

Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes de bois
Cote
MD/250
 Date
1899-1910
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes...
Résultat n°11

Vente de bois et de taillis
Cote
ML/100
 Date
1949-1955
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°12

Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation de maison, sise Trou Perdu, 13, appartenant à Auguste Wathy
Cote
JB/1367
 Date
1949-1950
 Lieu
Trou Perdu, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • d. Immeubles
  • Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation...
Résultat n°13

Correspondance relative aux biens communaux
Cote
BN/37
 Date
1956-1965
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 5. Gestion courante
  • Correspondance relative aux biens communaux
Résultat n°14

Adjudication portant sur un lot de perches de sapins et de branchages
Cote
JB/93
 Date
1894
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • e. Terrains incultes et bois
  • Adjudication portant sur un lot de perches de sapins...
Résultat n°15

Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant à l'état
Cote
BL/114
 Date
1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Voiries
  • b. Dossiers
  • Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant...
Résultat n°16

Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace public
Cote
NA/713
 Date
1959-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XVIII. Développement de la vie économique
  • E. Commerce
  • 2. Colportage et vente sur l'espace public
  • Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace...
Résultat n°17

Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit Trou perdu et appartenant au Baron de Cartier
Cote
JB/1348
 Date
1935
 Lieu
Trou Perdu, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit...
Résultat n°18

Avis d'élagage
Cote
MD/251
 Date
[XXe siècle)
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Avis d'élagage
Résultat n°19

Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers à la commune
Cote
BL/160
 Date
1955-1957
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers...
Résultat n°20

Dossier relatif à la situation de biens vendus
Cote
MD/1313
 Date
1815-1843
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Généralités
  • Dossier relatif à la situation de biens vendus