Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
ML/102
Date
1958
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°2
Cote
MD/246
Date
1866-1882
Lieu
Marche-les-Dames
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Ventes de futaies
  • Ventes de futaies
Résultat n°3
Cote
ML/99
Date
1920-1957
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
Résultat n°4
Cote
ML/104
Date
1962
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°5
Cote
NA/714
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XVIII. Développement de la vie économique
  • E. Commerce
  • 2. Colportage et vente sur l'espace public
  • Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs
Résultat n°6
Cote
MD/256
Date
1943
Lieu
Marche-les-Dames
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Dossier relatif au débardage de bois
Résultat n°7
Cote
MD/183
Date
1850-1852
Lieu
Marche-les-Dames
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au...
Résultat n°8
Cote
FW/1037
Date
1973-1976
Lieu
Flawinne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  • Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente...
Résultat n°9
Cote
JB/66
Date
1866-1892
Lieu
Jambes
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Accords de la Députation permanente pour la vente de...
Résultat n°10
Cote
MD/250
Date
1899-1910
Lieu
Marche-les-Dames
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes...
Résultat n°11
Cote
ML/100
Date
1949-1955
Lieu
Malonne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°12
Cote
JB/1367
Date
1949-1950
Lieu
Trou Perdu, Jambes
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • d. Immeubles
  • Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation...
Résultat n°13
Cote
BN/37
Date
1956-1965
Lieu
Boninne
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 5. Gestion courante
  • Correspondance relative aux biens communaux
Résultat n°14
Cote
JB/93
Date
1894
Lieu
Jambes
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • e. Terrains incultes et bois
  • Adjudication portant sur un lot de perches de sapins...
Résultat n°15
Cote
BL/114
Date
1960
Lieu
Belgrade
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Voiries
  • b. Dossiers
  • Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant...
Résultat n°16
Cote
NA/713
Date
1959-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XVIII. Développement de la vie économique
  • E. Commerce
  • 2. Colportage et vente sur l'espace public
  • Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace...
Résultat n°17
Cote
JB/1348
Date
1935
Lieu
Trou Perdu, Jambes
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit...
Résultat n°18
Cote
MD/251
Date
[XXe siècle)
Lieu
Marche-les-Dames
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • c. Bois
  • Avis d'élagage
Résultat n°19
Cote
BL/160
Date
1955-1957
Lieu
Belgrade
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers...
Résultat n°20
Cote
MD/1313
Date
1815-1843
Lieu
Marche-les-Dames
Type de document -
  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Généralités
  • Dossier relatif à la situation de biens vendus