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Résultat n°1

Vente de bois et de taillis

Date

1958

Cote

ML/102

Résultat n°2

Ventes de futaies

Date

1866-1882

Cote

MD/246

Résultat n°3

Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

Date

1920-1957

Cote

ML/99

Résultat n°4

Vente de bois et de taillis

Date

1962

Cote

ML/104

Résultat n°5

Dossier relatif aux emplacements pour la vente de fleurs

Date

1963

Cote

NA/714

Résultat n°6

Dossier relatif au débardage de bois

Date

1943

Cote

MD/256

Résultat n°7

Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au chemin de Baïet

Date

1850-1852

Cote

MD/183

Résultat n°8

Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente d'un terrain communal à bâtir par la commune à M Pagna

Date

1973-1976

Cote

FW/1037

Résultat n°9

Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses

Date

1866-1892

Cote

JB/66

Résultat n°10

Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes de bois

Date

1899-1910

Cote

MD/250

Résultat n°11

Vente de bois et de taillis

Date

1949-1955

Cote

ML/100

Résultat n°12

Dossier relatif à la régularisation d'une aliénation de maison, sise Trou Perdu, 13, appartenant à Auguste Wathy

Date

1949-1950

Cote

JB/1367

Résultat n°13

Correspondance relative aux biens communaux

Date

1956-1965

Cote

BN/37

Résultat n°14

Adjudication portant sur un lot de perches de sapins et de branchages

Date

1894

Cote

JB/93

Résultat n°15

Enquête préalable à la vente d'un terrain appartenant à l'état

Date

1960

Cote

BL/114

Résultat n°16

Dossier concernant la vente de fleurs sur l'espace public

Date

1959-1974

Cote

NA/713

Résultat n°17

Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit Trou perdu et appartenant au Baron de Cartier

Date

1935

Cote

JB/1348

Résultat n°18

Avis d'élagage

Date

[XXe siècle)

Cote

MD/251

Résultat n°19

Dossier relatif à la cession de terrains par des particuliers à la commune

Date

1955-1957

Cote

BL/160

Résultat n°20

Dossier relatif à la situation de biens vendus

Date

1815-1843

Cote

MD/1313