42 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Double du rôle pour la contribution foncière et personnelle
Cote
MD/555
 Date
1907
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Double du rôle pour la contribution foncière et personnelle
Résultat n°2

Dossier relatif à la perception de centimes additionnels extraordinaires au principal des contributions foncière et personnelle et du droit de patente
Cote
WD/381
 Date
1886-1887
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Dossier relatif à la perception de centimes additionnels...
Résultat n°3

État de recouvrement des recettes et des dépenses des centimes additionnels sur les contributions directes
Cote
WD/374
 Date
1824
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • État de recouvrement des recettes et des dépenses des...
Résultat n°4

Dossier relatif à la Commission fiscale et à la désignation d'un délégué communal auprès d'elle
Cote
BL/250
 Date
1935-1972
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • c. Impôts de l'État
  • Dossier relatif à la Commission fiscale et à la désignation...
Résultat n°5

Livres de mutations de biens immobiliers
Cote
FW/1360
 Date
1826-1831
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • E. Impositions
  • 3. Impôts nationaux
  • Livres de mutations de biens immobiliers
Résultat n°6

Instructions relatives aux impositions
Cote
BN/179
 Date
1947-1969
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 3. Impôts d'État
  • Instructions relatives aux impositions
Résultat n°7

États des amendes relatives aux domaines et aux forêts
Cote
WD/378
 Date
1843-1847
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • États des amendes relatives aux domaines et aux forêts
Résultat n°8

État de la répartition de la quote-part des contributions directes revenant à la commune pour 1931
Cote
MD/264
 Date
[1932]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • État de la répartition de la quote-part des contributions...
Résultat n°9

Dossier relatif à la TVA (télédistribution)
Cote
BL/251
 Date
1975
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • c. Impôts de l'État
  • Dossier relatif à la TVA (télédistribution)
Résultat n°10

Arrêté royal relatif aux taxes d'expertise sur les viandes de boucherie provenant d'animaux abattus dans le Royaume
Cote
WD/383
 Date
1913
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Arrêté royal relatif aux taxes d'expertise sur les...
Résultat n°11

Correspondance relative à la taxation
Cote
MD/561
 Date
1945
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Correspondance relative à la taxation
Résultat n°12

Pièces relatives au Service des Contributions Directes
Cote
BN/178
 Date
1931-1945
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 3. Impôts d'État
  • Pièces relatives au Service des Contributions Directes
Résultat n°13

Dossier relatif à des renseignements annuels fournis au Contrôle des contributions
Cote
MD/562
 Date
1958-1970
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Dossier relatif à des renseignements annuels fournis...
Résultat n°14

Matrice de rôle pour la contribution foncière
Cote
FW/1359
 Date
1825
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • E. Impositions
  • 3. Impôts nationaux
  • Matrice de rôle pour la contribution foncière
  • Matrice de rôle pour la contribution foncière
Résultat n°15

Matrice cadastrale
Cote
FW/1361
 Date
1906-1920
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • E. Impositions
  • 3. Impôts nationaux
  • Matrice cadastrale
Résultat n°16

Correspondance de l'Inspection régionale des contributions relative aux impôts sur les terres occupées et le commerce de bêtes
Cote
MD/560
 Date
1944
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Correspondance de l'Inspection régionale des contributions...
Résultat n°17

Document concernant l'ouverture d'un débit de boissons
Cote
BZ/228
 Date
1964
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • F . Impositions
  • b . Impôts de l'État
  • Document concernant l'ouverture d'un débit de boissons
Résultat n°18

Relevé des maisons construites
Cote
MD/556
 Date
1907-1908
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Relevé des maisons construites
Résultat n°19

Rôle des droits des patentes pour l'an XII
Cote
WD/370
 Date
1803-1862
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Rôle des droits des patentes pour l'an XII
Résultat n°20

Dossier relatif aux timbres et aux taxes assimilées aux timbres
Cote
BL/249
 Date
1963-1966
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • c. Impôts de l'État
  • Dossier relatif aux timbres et aux taxes assimilées...