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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords de la Députation provinciale relatifs à des locations de fermage

    Date

    1866-1888

    Cote

    JB/1443

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Accords de la Députation provinciale relatifs à des...
  2. Résultat n°2

    Commerce ambulant

    Date

    1956-1960

    Cote

    BL/507

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Généralités
    • Documentation concernant la réglementation
    • Commerce ambulant
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration d'un règlement-taxe relatifs aux transports funèbres

    Date

    1937-1962

    Cote

    BL/226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration...
  4. Résultat n°4

    Règlements communal sur les lotissements

    Date

    1967-1973

    Cote

    BL/806

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 1. Réglementation et instructions
    • Règlements communal sur les lotissements
  5. Résultat n°5

    Règlements sur les réquisitions civiles

    Date

    1938-1948

    Cote

    NA/307

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • IX. Réquisitions et ravitaillement
    • B. Réquisitions 40-45
    • 2. Réquisitions civiles
    • Règlements sur les réquisitions civiles

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  6. Résultat n°6

    Règlement de la Compagnie des Pompiers volontaires

    Date

    1911

    Cote

    SS/880

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Lutte contre les incendies
    • 2. Règlements et statuts
    • Règlement de la Compagnie des Pompiers volontaires
  7. Résultat n°7

    Demandes de renseignements relatifs aux marchés

    Date

    1955-1977

    Cote

    NA/726

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • a. Généralités
    • Demandes de renseignements relatifs aux marchés

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  8. Résultat n°8

    Règlement organique

    Date

    1933-1936

    Cote

    NA/411

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • C. Pompiers
    • Règlement organique

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  9. Résultat n°9

    Registre des règlements et ordonnances du conseil et du Collège

    Date

    1922-1952

    Cote

    BL/1055

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Règlements
    • Registre des règlements et ordonnances du conseil et...
  10. Résultat n°10

    Dossier concernant les tarifs et règlements sur les cimetières

    Date

    1977

    Cote

    NA/213

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • VI. État civil et population
    • A. État civil
    • 2. Cimetières
    • Dossier concernant les tarifs et règlements sur les...
    • Dossier concernant les tarifs et règlements sur les...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  11. Résultat n°11

    Règlement de la police des cimetières

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    WD/848

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • C. Police
    • Règlement de la police des cimetières
  12. Résultat n°12

    Arrêtés d'autorisation de bâtir

    Date

    1946-1954

    Cote

    BL/804

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 1. Réglementation et instructions
    • Arrêtés d'autorisation de bâtir
  13. Résultat n°13

    Affiche informant les citoyens d'une modification du règlement sur les bâtisses et logements

    Date

    1960

    Cote

    JB/1276

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Affiche informant les citoyens d'une modification du...
  14. Résultat n°14

    Règlement relatif à l'accès pour les mineurs aux salles de danse, cinémas, cafés,…

    Date

    1948-1957

    Cote

    NA/375

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 6. Règlement, Instructions, interdictions
    • Règlement relatif à l'accès pour les mineurs aux salles...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  15. Résultat n°15

    Interprétation du règlement sur les droits de place

    Date

    1922-1941

    Cote

    NA/728

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • b. Règlements
    • Interprétation du règlement sur les droits de place

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  16. Résultat n°16

    Procédures et peines judiciaires

    Date

    1953-1969

    Cote

    BL/504

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Généralités
    • Documentation concernant la réglementation
    • Procédures et peines judiciaires
  17. Résultat n°17

    Règlement d'ordre intérieur

    Date

    1934

    Cote

    NA/875

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 3. Bourse de commerce
    • Règlement d'ordre intérieur

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  18. Résultat n°18

    Instructions et circulaires concernant les permis de bâtir

    Date

    1964-1972

    Cote

    BL/802

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 1. Réglementation et instructions
    • Instructions et circulaires concernant les permis de...
  19. Résultat n°19

    Règlement d'ordre intérieur du personnel communal

    Date

    1974

    Cote

    SS/146

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Règlement d'ordre intérieur du personnel communal
  20. Résultat n°20

    Registre des règlements-taxes du Conseil communal

    Date

    1945-1959

    Cote

    FW/60

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Règlements
    • Registre des règlements-taxes du Conseil communal