84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accords de la Députation provinciale relatifs à des locations de fermage
Cote
JB/1443
 Date
1866-1888
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • a. Terrains divers
  • Accords de la Députation provinciale relatifs à des...
Résultat n°2

Commerce ambulant
Cote
BL/507
 Date
1956-1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Généralités
  • Documentation concernant la réglementation
  • Commerce ambulant
Résultat n°3

Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration d'un règlement-taxe relatifs aux transports funèbres
Cote
BL/226
 Date
1937-1962
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Dossier relatif à l'admission en compte et à l'élaboration...
Résultat n°4

Règlements communal sur les lotissements
Cote
BL/806
 Date
1967-1973
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 1. Réglementation et instructions
  • Règlements communal sur les lotissements
Résultat n°5

Règlements sur les réquisitions civiles
Cote
NA/307
 Date
1938-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • IX. Réquisitions et ravitaillement
  • B. Réquisitions 40-45
  • 2. Réquisitions civiles
  • Règlements sur les réquisitions civiles
Résultat n°6

Règlement de la Compagnie des Pompiers volontaires
Cote
SS/880
 Date
1911
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Lutte contre les incendies
  • 2. Règlements et statuts
  • Règlement de la Compagnie des Pompiers volontaires
Résultat n°7

Demandes de renseignements relatifs aux marchés
Cote
NA/726
 Date
1955-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XVIII. Développement de la vie économique
  • E. Commerce
  • 4. Marchés
  • a. Généralités
  • Demandes de renseignements relatifs aux marchés
Résultat n°8

Règlement organique
Cote
NA/411
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • C. Pompiers
  • Règlement organique
Résultat n°9

Registre des règlements et ordonnances du conseil et du Collège
Cote
BL/1055
 Date
1922-1952
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 3. Règlements
  • Registre des règlements et ordonnances du conseil et...
Résultat n°10

Dossier concernant les tarifs et règlements sur les cimetières
Cote
NA/213
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • VI. État civil et population
  • A. État civil
  • 2. Cimetières
  • Dossier concernant les tarifs et règlements sur les...
  • Dossier concernant les tarifs et règlements sur les...
Résultat n°11

Règlement de la police des cimetières
Cote
WD/848
 Date
XIXe siècle - XXe siècle
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • C. Police
  • Règlement de la police des cimetières
Résultat n°12

Arrêtés d'autorisation de bâtir
Cote
BL/804
 Date
1946-1954
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 1. Réglementation et instructions
  • Arrêtés d'autorisation de bâtir
Résultat n°13

Affiche informant les citoyens d'une modification du règlement sur les bâtisses et logements
Cote
JB/1276
 Date
1960
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Affiche informant les citoyens d'une modification du...
Résultat n°14

Règlement relatif à l'accès pour les mineurs aux salles de danse, cinémas, cafés,…
Cote
NA/375
 Date
1948-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 6. Règlement, Instructions, interdictions
  • Règlement relatif à l'accès pour les mineurs aux salles...
Résultat n°15

Interprétation du règlement sur les droits de place
Cote
NA/728
 Date
1922-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XVIII. Développement de la vie économique
  • E. Commerce
  • 4. Marchés
  • b. Règlements
  • Interprétation du règlement sur les droits de place
Résultat n°16

Procédures et peines judiciaires
Cote
BL/504
 Date
1953-1969
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Généralités
  • Documentation concernant la réglementation
  • Procédures et peines judiciaires
Résultat n°17

Règlement d'ordre intérieur
Cote
NA/875
 Date
1934
 Lieu
Bourse du Commerce
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XVIII. Développement de la vie économique
  • E. Commerce
  • 3. Bourse de commerce
  • Règlement d'ordre intérieur
Résultat n°18

Instructions et circulaires concernant les permis de bâtir
Cote
BL/802
 Date
1964-1972
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 1. Réglementation et instructions
  • Instructions et circulaires concernant les permis de...
Résultat n°19

Règlement d'ordre intérieur du personnel communal
Cote
SS/146
 Date
1974
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 1. Généralités
  • Règlement d'ordre intérieur du personnel communal
Résultat n°20

Registre des règlements-taxes du Conseil communal
Cote
FW/60
 Date
1945-1959
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 3. Règlements
  • Registre des règlements-taxes du Conseil communal