57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain
Cote
VD/998
 Date
1976-1978
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...
Résultat n°2

Inventaire des lotissements
Cote
BL/850
 Date
1966
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Inventaire des lotissements
Résultat n°3

Règlements communal sur les lotissements
Cote
BL/806
 Date
1967-1973
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 1. Réglementation et instructions
  • Règlements communal sur les lotissements
Résultat n°4

Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain communal à Wartet
Cote
MD/1128
 Date
1967
 Lieu
Marche-les-Dames, Wartet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain...
Résultat n°5

Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier D'Yves, Section A77f et 79z3
Cote
JB/1371
 Date
1958
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier...
Résultat n°6

Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions
Cote
VD/748
 Date
1949-1966
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Correspondance relative à des demandes d'informations...
Résultat n°7

Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue. Plan de lotissement. Avant-projet
Cote
JB/1294
 Date
1975
 Lieu
Avenue du Camp, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue....
Résultat n°8

Correspondance relative aux lotissements
Cote
BL/807
 Date
1949-1957
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Correspondance relative aux lotissements
Résultat n°9

Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet
Cote
VD/1008
 Date
1952
 Lieu
Vedrin, Fond d'Arquet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...
Résultat n°10

Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva
Cote
VD/1007
 Date
1952-1966
 Lieu
Vedrin, Fond d'Arquet, Rue Frères Biéva
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...
Résultat n°11

Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Phase 5
Cote
JB/1285
 Date
1976-1980
 Lieu
Géronsart, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
  • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
Résultat n°12

Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux
Cote
BL/843
 Date
1962
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
Résultat n°13

Permis de lotir
Cote- Date
1962-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Permis de lotir
Résultat n°14

Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Voirie et égouttage Phase 3
Cote
JB/1280
 Date
1971
 Lieu
Géronsart, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
  • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
Résultat n°15

Dossiers de permis de lotir accordés
Cote
BU/582
 Date
1962-1977
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • X. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossiers de permis de lotir accordés
Résultat n°16

Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant à Mr de Meester de Ravenstein
Cote
ML/355
 Date
1963-1964
 Lieu
Malonne, Curnolo
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant...
Résultat n°17

Permis de lotir
Cote
MD/1124
 Date
1975-1980
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Permis de lotir
Résultat n°18

Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Prolongement de la rue Champs des Oiseaux
Cote
BL/845
 Date
1969
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
Résultat n°19

Permis de lotir
Cote- Date
1944-1977
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Permis de lotir
Résultat n°20

Permis de bâtir
Cote
CG/86
 Date
1953-1962
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Permis de bâtir
  • Permis de bâtir