98 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers des permis de lotir
Cote
BZ/371
 Date
1964-1975
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossiers des permis de lotir
  • Dossiers des permis de lotir
Résultat n°2

Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain
Cote
VD/998
 Date
1976-1978
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...
Résultat n°3

Inventaire des lotissements
Cote
BL/850
 Date
1966
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Inventaire des lotissements
Résultat n°4

Règlements communal sur les lotissements
Cote
BL/806
 Date
1967-1973
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 1. Réglementation et instructions
  • Règlements communal sur les lotissements
Résultat n°5

Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain communal à Wartet
Cote
MD/1128
 Date
1967
 Lieu
Marche-les-Dames, Wartet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain...
Résultat n°6

Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier D'Yves, Section A77f et 79z3
Cote
JB/1371
 Date
1958
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier...
Résultat n°7

Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2
Cote
BL/817
 Date
1963-1964
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert,...
Résultat n°8

Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9
Cote
BL/810
 Date
1959-1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte,...
Résultat n°9

Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions
Cote
VD/748
 Date
1949-1966
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Correspondance relative à des demandes d'informations...
Résultat n°10

Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue. Plan de lotissement. Avant-projet
Cote
JB/1294
 Date
1975
 Lieu
Avenue du Camp, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue....
Résultat n°11

Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie
Cote
BL/824
 Date
1967
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la...
Résultat n°12

Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i
Cote
BL/840
 Date
1979
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu,...
Résultat n°13

Correspondance relative aux lotissements
Cote
BL/807
 Date
1949-1957
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Correspondance relative aux lotissements
Résultat n°14

Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s
Cote
BL/828
 Date
1969-1970
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section...
Résultat n°15

Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f
Cote
BL/829
 Date
1971
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur...
Résultat n°16

Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet
Cote
VD/1008
 Date
1952
 Lieu
Vedrin, Fond d'Arquet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...
Résultat n°17

Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva
Cote
VD/1007
 Date
1952-1966
 Lieu
Vedrin, Fond d'Arquet, Rue Frères Biéva
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...
Résultat n°18

Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement « Belle-Vue » à la section C n°151z, 151l2 et 152g
Cote
BL/815
 Date
1962-1969
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs aux permis de lotir
  • Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement «...
Résultat n°19

Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Phase 5
Cote
JB/1285
 Date
1976-1980
 Lieu
Géronsart, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
  • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
  • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
Résultat n°20

Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux
Cote
BL/843
 Date
1962
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • C. Permis de lotir et de bâtir
  • 2. Lotissements
  • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...