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Résultat n°1

Dossiers des permis de lotir

Date

1964-1975

Cote

BZ/371

Résultat n°2

Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

Date

1976-1978

Cote

VD/998

Résultat n°3

Inventaire des lotissements

Date

1966

Cote

BL/850

Résultat n°4

Règlements communal sur les lotissements

Date

1967-1973

Cote

BL/806

Résultat n°5

Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain communal à Wartet

Date

1967

Cote

MD/1128

Résultat n°6

Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier D'Yves, Section A77f et 79z3

Date

1958

Cote

JB/1371

Résultat n°7

Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2

Date

1963-1964

Cote

BL/817

Résultat n°8

Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9

Date

1959-1960

Cote

BL/810

Résultat n°9

Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

Date

1949-1966

Cote

VD/748

Résultat n°10

Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue. Plan de lotissement. Avant-projet

Date

1975

Cote

JB/1294

Résultat n°11

Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie

Date

1967

Cote

BL/824

Résultat n°12

Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i

Date

1979

Cote

BL/840

Résultat n°13

Correspondance relative aux lotissements

Date

1949-1957

Cote

BL/807

Résultat n°14

Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s

Date

1969-1970

Cote

BL/828

Résultat n°15

Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f

Date

1971

Cote

BL/829

Résultat n°16

Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

Date

1952

Cote

VD/1008

Résultat n°17

Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

Date

1952-1966

Cote

VD/1007

Résultat n°18

Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement « Belle-Vue » à la section C n°151z, 151l2 et 152g

Date

1962-1969

Cote

BL/815

Résultat n°19

Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Phase 5

Date

1976-1980

Cote

JB/1285

Résultat n°20

Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

Date

1962

Cote

BL/843