57 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

Date

1976-1978

Cote

VD/998

Résultat n°2

Inventaire des lotissements

Date

1966

Cote

BL/850

Résultat n°3

Règlements communal sur les lotissements

Date

1967-1973

Cote

BL/806

Résultat n°4

Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain communal à Wartet

Date

1967

Cote

MD/1128

Résultat n°5

Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier D'Yves, Section A77f et 79z3

Date

1958

Cote

JB/1371

Résultat n°6

Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

Date

1949-1966

Cote

VD/748

Résultat n°7

Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue. Plan de lotissement. Avant-projet

Date

1975

Cote

JB/1294

Résultat n°8

Correspondance relative aux lotissements

Date

1949-1957

Cote

BL/807

Résultat n°9

Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

Date

1952

Cote

VD/1008

Résultat n°10

Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

Date

1952-1966

Cote

VD/1007

Résultat n°11

Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Phase 5

Date

1976-1980

Cote

JB/1285

Résultat n°12

Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

Date

1962

Cote

BL/843

Résultat n°13

Permis de lotir

Date

1962-1981

Cote

-

Résultat n°14

Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Voirie et égouttage Phase 3

Date

1971

Cote

JB/1280

Résultat n°15

Dossiers de permis de lotir accordés

Date

1962-1977

Cote

BU/582

Résultat n°16

Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant à Mr de Meester de Ravenstein

Date

1963-1964

Cote

ML/355

Résultat n°17

Permis de lotir

Date

1975-1980

Cote

MD/1124

Résultat n°18

Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Prolongement de la rue Champs des Oiseaux

Date

1969

Cote

BL/845

Résultat n°19

Permis de lotir

Date

1944-1977

Cote

-

Résultat n°20

Permis de bâtir

Date

1953-1962

Cote

CG/86