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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers des permis de lotir

    Date

    1964-1975

    Cote

    BZ/371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers des permis de lotir
    • Dossiers des permis de lotir
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

    Date

    1976-1978

    Cote

    VD/998

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...
  3. Résultat n°3

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966

    Cote

    BL/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Inventaire des lotissements
  4. Résultat n°4

    Règlements communal sur les lotissements

    Date

    1967-1973

    Cote

    BL/806

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 1. Réglementation et instructions
    • Règlements communal sur les lotissements
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain communal à Wartet

    Date

    1967

    Cote

    MD/1128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XVI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement d'un terrain...
  6. Résultat n°6

    Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier D'Yves, Section A77f et 79z3

    Date

    1958

    Cote

    JB/1371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Plan de lotissement de la propriété du Baron de Cartier...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2

    Date

    1963-1964

    Cote

    BL/817

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert,...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9

    Date

    1959-1960

    Cote

    BL/810

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte,...
  9. Résultat n°9

    Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative à des demandes d'informations...
  10. Résultat n°10

    Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue. Plan de lotissement. Avant-projet

    Date

    1975

    Cote

    JB/1294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Plan relatif à l'aménagement du Plateau de Belle-Vue....
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie

    Date

    1967

    Cote

    BL/824

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i

    Date

    1979

    Cote

    BL/840

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu,...
  13. Résultat n°13

    Correspondance relative aux lotissements

    Date

    1949-1957

    Cote

    BL/807

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Correspondance relative aux lotissements
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s

    Date

    1969-1970

    Cote

    BL/828

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f

    Date

    1971

    Cote

    BL/829

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1952

    Cote

    VD/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

    Date

    1952-1966

    Cote

    VD/1007

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement « Belle-Vue » à la section C n°151z, 151l2 et 152g

    Date

    1962-1969

    Cote

    BL/815

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement «...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart ". Phase 5

    Date

    1976-1980

    Cote

    JB/1285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
    • Dossiers relatifs au lotissement de la " Ferme de Géronsart...
  20. Résultat n°20

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

    Date

    1962

    Cote

    BL/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...