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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance. E48 Rue d'Enhaive

    Date

    1947-1975

    Cote

    JB/1523

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E48 Rue d'Enhaive

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  2. Résultat n°2

    Pièces diverses relatives aux demandes d'autorisation de bâtir

    Date

    1923-1952

    Cote

    BZ/394

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Pièces diverses relatives aux demandes d'autorisation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  3. Résultat n°3

    Registres de demandes de permis de bâtir

    Date

    1958-1960

    Cote

    JB/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Registres de demandes de permis de bâtir
    • Registres de demandes de permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  4. Résultat n°4

    Permis de bâtir

    Date

    1955

    Cote

    SS/1621

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes

    Date

    1967-1969

    Cote

    WD/1090

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  6. Résultat n°6

    Permis de bâtir

    Date

    1963

    Cote

    SS/1639

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  7. Résultat n°7

    Demande d'utilisation de matériaux pour des habitations sises Chemin de Bricgniot 31 (Dubasin) et 16 (Close)

    Date

    1947

    Cote

    SS/1670

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demande d'utilisation de matériaux pour des habitations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  8. Résultat n°8

    Correspondance. E30 Avenue Charles Laurent-Avenue de la Citadelle

    Date

    1934-1976

    Cote

    JB/1511

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E30 Avenue Charles Laurent-Avenue de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  9. Résultat n°9

    Permis de bâtir

    Date

    1968

    Cote

    SS/1650

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  10. Résultat n°10

    Permis de bâtir

    Date

    1957

    Cote

    SS/1626

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  11. Résultat n°11

    Correspondances relatives aux permis de bâtir

    Date

    1927-1964

    Cote

    BL/1081

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • a. Correspondance
    • Correspondances relatives aux permis de bâtir
    • Correspondances relatives aux permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme

    Date

    1974-1976

    Cote

    WD/1094

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  13. Résultat n°13

    Permis de bâtir

    Date

    1965

    Cote

    SS/1645

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  14. Résultat n°14

    Correspondance. E116 Rue de Vigneroulle

    Date

    1966-1975

    Cote

    JB/1575

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E116 Rue de Vigneroulle

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  15. Résultat n°15

    Correspondance. E31 Avenue du Petit-Sart

    Date

    1967-1975

    Cote

    JB/1512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E31 Avenue du Petit-Sart

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  16. Résultat n°16

    Correspondance. E56 Rue Jean-Baptiste Fichefet

    Date

    1951-1976

    Cote

    JB/1531

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E56 Rue Jean-Baptiste Fichefet

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  17. Résultat n°17

    Correspondance. E72 Rue Mazy

    Date

    1949-1976

    Cote

    JB/1546

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E72 Rue Mazy

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à une demande d'autorisation de bâtir un immeuble à appartements par un entrepreneur, Monsieur Pirard, refusée par le Collège, sur le lieu-dit « Bois de Bouge »

    Date

    1964-1965

    Cote

    BU/584

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à une demande d'autorisation de bâtir...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à une autorisation de bâtir une maison mitoyenne par le propriétaire, J Gustin

    Date

    1966

    Cote

    BU/585

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à une autorisation de bâtir une maison...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  20. Résultat n°20

    Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Date

    1969

    Cote

    SS/1687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  21. Résultat n°21

    Registres des autorisations de bâtir

    Date

    1932-1937

    Cote

    BL/868

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • c. Dossiers de permis de bâtir
    • Registres des autorisations de bâtir
    • Registres des autorisations de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain communal accordée par le Gouvernement provincial et à la vente de cette parcelle sise Les Rochettes, section A n°28n à Mr Lemineur

    Date

    1970-1974

    Cote

    WD/1092

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain communal...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  23. Résultat n°23

    Permis de bâtir

    Date

    1953-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  24. Résultat n°24

    Permis de bâtir

    Date

    1964

    Cote

    SS/1643

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  25. Résultat n°25

    Correspondance. E59 Place Joséphine-Charlotte

    Date

    1957-1972

    Cote

    JB/1534

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E59 Place Joséphine-Charlotte

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à la construction d'une cité ouvrière

    Date

    1946-1947

    Cote

    FW/1130

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de bâtir
    • Dossiers relatifs à la construction d'une cité ouvrière...
    • Dossier relatif à la construction d'une cité ouvrière

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  27. Résultat n°27

    Permis de bâtir

    Date

    1956-1957

    Cote

    SS/1625

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  28. Résultat n°28

    Correspondance. E49 Rue de l'Orjo

    Date

    1949-1975

    Cote

    JB/1524

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E49 Rue de l'Orjo

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  29. Résultat n°29

    Documents relatifs au placement d'une caravane au n°1 rue Bois d'Esneux par Mr E D

    Date

    1974-1978

    Cote

    BN/479

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Permis de lotir et de bâtir
    • Documents relatifs au placement d'une caravane au n°1...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  30. Résultat n°30

    Correspondance. E106 Rue Tillieux

    Date

    1975

    Cote

    JB/1568

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E106 Rue Tillieux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  31. Résultat n°31

    Dossier relatif à une demande d'autorisation d'extension refusée pour une maison sise rue Joseph Dandoy pour Louisa Abras

    Date

    1976

    Cote

    FW/752

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de bâtir
    • Dossier relatif à une demande d'autorisation d'extension...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  32. Résultat n°32

    Permis de bâtir

    Date

    1954

    Cote

    SS/1619

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  33. Résultat n°33

    Liste d'autorisations de bâtir délivrées entre le 13/08/1967 et le 17/04/1970

    Date

    1967-1970

    Cote

    ML/358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Liste d'autorisations de bâtir délivrées entre le 13/08/1967...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  34. Résultat n°34

    Registres de permis de bâtir

    Date

    1945-1969

    Cote

    FW/746

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de bâtir
    • Registres de permis de bâtir
    • Registres de permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  35. Résultat n°35

    Correspondance. E50 Rue du Foyer jambois

    Date

    1952-1970

    Cote

    JB/1525

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E50 Rue du Foyer jambois

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  36. Résultat n°36

    Correspondance relative à l'autorisation et l'obligation de bâtir sur une parcelle achetée en 1933 à la Commune par Camille Beaujean, cadastrée B380b2, sise Montagne Sainte-Barbe

    Date

    1947-1952

    Cote

    JB/1403

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Correspondance relative à l'autorisation et l'obligation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  37. Résultat n°37

    Permis de bâtir

    Date

    1974-1975

    Cote

    SS/1663

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  38. Résultat n°38

    Correspondance. E40 Rue de la Croix-Rouge

    Date

    1962-1969

    Cote

    JB/1518

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E40 Rue de la Croix-Rouge

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  39. Résultat n°39

    Permis de bâtir

    Date

    1933-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à un avant-projet de permis de bâtir Rue Pierre du Diable par Willy Devos-Schrepel

    Date

    1968-1974

    Cote

    JB/1464

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Dossier relatif à un avant-projet de permis de bâtir...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  41. Résultat n°41

    Correspondance. E77 Rue de Namur

    Date

    1959-1971

    Cote

    JB/1551

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E77 Rue de Namur

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  42. Résultat n°42

    Permis de bâtir

    Date

    1888-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  43. Résultat n°43

    Correspondance. E61 Avenue du Luxembourg

    Date

    1959-1973

    Cote

    JB/1536

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E61 Avenue du Luxembourg

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  44. Résultat n°44

    Correspondance. E24 Chaussée de Marche

    Date

    1937-1975

    Cote

    JB/1509

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E24 Chaussée de Marche

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  45. Résultat n°45

    Permis de bâtir

    Date

    1953

    Cote

    SS/1617

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  46. Résultat n°46

    Permis de bâtir

    Date

    1975

    Cote

    SS/1664

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  47. Résultat n°47

    Permis de bâtir

    Date

    1953

    Cote

    SS/1618

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  48. Résultat n°48

    Rapports sur des demandes de réparation et/ou d'exhaussement de maisons

    Date

    1888

    Cote

    WD/1079

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Rapports sur des demandes de réparation et/ou d'exhaussement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  49. Résultat n°49

    Permis de bâtir

    Date

    1966

    Cote

    SS/1647

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  50. Résultat n°50

    Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière

    Date

    1956-1963

    Cote

    SS/1675

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au plan de lotissement du quartier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  51. Résultat n°51

    Permis de bâtir

    Date

    1959-1960

    Cote

    SS/1631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  52. Résultat n°52

    Correspondance. E16 Rue Saint-Calixte

    Date

    1950-1961

    Cote

    JB/1502

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E16 Rue Saint-Calixte

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  53. Résultat n°53

    Registre des autorisations de bâtir

    Date

    1959-1962

    Cote

    FW/1231

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de bâtir
    • Registre des autorisations de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  54. Résultat n°54

    Correspondance. E67 Avenue Major Mascaux

    Date

    1942-1970

    Cote

    JB/1542

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E67 Avenue Major Mascaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  55. Résultat n°55

    Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Date

    1968

    Cote

    SS/1686

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses
    • Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  56. Résultat n°56

    Liste des autorisations de bâtir délivrées avec octroi de primes

    Date

    1946-1961

    Cote

    ML/351

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Liste des autorisations de bâtir délivrées avec octroi...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  57. Résultat n°57

    Permis de bâtir

    Date

    1976

    Cote

    SS/1667

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  58. Résultat n°58

    Dossier relatif à un projet d'aménagement sur le plateau d'Hastedon

    Date

    1965-1970

    Cote

    SS/1682

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet d'aménagement sur le plateau...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  59. Résultat n°59

    Permis de bâtir

    Date

    1955

    Cote

    SS/1622

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  60. Résultat n°60

    Statistiques annuelles des constructions

    Date

    1964-1976

    Cote

    BL/854

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • Statistiques annuelles des constructions

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  61. Résultat n°61

    Correspondance. E85 Rue Philippart

    Date

    1960-1975

    Cote

    JB/1556

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E85 Rue Philippart

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  62. Résultat n°62

    Permis de bâtir

    Date

    1975-1976

    Cote

    SS/1665

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  63. Résultat n°63

    Permis de bâtir

    Date

    1958

    Cote

    SS/1628

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  64. Résultat n°64

    Litige relative au placement d'une enseigne par FALQUE

    Date

    1967-1968

    Cote

    SS/1684

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Litige relative au placement d'une enseigne par FALQUE

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  65. Résultat n°65

    Correspondance. E46 Avenue de Dinant

    Date

    1954-1975

    Cote

    JB/1522

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E46 Avenue de Dinant

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  66. Résultat n°66

    Correspondance. E89 Rue des Pinsons

    Date

    1976

    Cote

    JB/1560

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E89 Rue des Pinsons

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  67. Résultat n°67

    Dossiers des permis de bâtir

    Date

    1968-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers des permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  68. Résultat n°68

    Correspondance. E76 Rue Mottiaux

    Date

    1948-1976

    Cote

    JB/1550

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E76 Rue Mottiaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  69. Résultat n°69

    Permis de bâtir

    Date

    1958-1959

    Cote

    SS/1629

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  70. Résultat n°70

    Demande d'utilisation de matériaux pour une habitation sise Chaussée de Waterloo 224b (Chodoir)

    Date

    1948

    Cote

    SS/1671

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Demande d'utilisation de matériaux pour une habitation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  71. Résultat n°71

    Permis de bâtir

    Date

    1972-1973

    Cote

    SS/1658

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  72. Résultat n°72

    Correspondance. E2 Avenue des Acacias

    Date

    1908-1976

    Cote

    JB/1492

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E2 Avenue des Acacias

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  73. Résultat n°73

    Correspondance. E88 Rue Pierre du Diable

    Date

    1963-1976

    Cote

    JB/1559

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E88 Rue Pierre du Diable

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  74. Résultat n°74

    Registres de demandes de permis de bâtir

    Date

    1952-1958

    Cote

    JB/1260

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Registres de demandes de permis de bâtir
    • Registres de demandes de permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  75. Résultat n°75

    Permis de lotir

    Date

    1964-1976

    Cote

    SS/1668

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de lotir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  76. Résultat n°76

    Correspondance. E63 Rue Charles Karler

    Cote

    JB/1538

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E63 Rue Charles Karler

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  77. Résultat n°77

    Correspondance. E110 Rue Van Opré

    Date

    1931-1976

    Cote

    JB/1570

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E110 Rue Van Opré

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  78. Résultat n°78

    Registres de demandes de permis de bâtir

    Date

    1930-1946

    Cote

    JB/1258

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Registres de demandes de permis de bâtir
    • Registres de demandes de permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  79. Résultat n°79

    Arrêtés d'autorisation de bâtir

    Date

    1946-1954

    Cote

    BL/804

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 1. Réglementation et instructions
    • Arrêtés d'autorisation de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  80. Résultat n°80

    Correspondance. E12 Rue Lieutenant Binamé

    Date

    1970-1976

    Cote

    JB/1499

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
    • Correspondances relatives à des demandes d'urbanisme...
    • Correspondance. E12 Rue Lieutenant Binamé

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes