Pièces diverses relatives aux demandes d'autorisation de bâtir

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

XIV. Aménagement du territoire et urbanisme

C. Permis de lotir et de bâtir

Pièces diverses relatives aux demandes d'autorisation de bâtir

Cote/Cotes extrêmes

BZ/394

Date

1923-1952

Importance matérielle

1 liasse

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Beez

Mots clés matières

permis de bâtir

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