Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la commune de Saint-Servais avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

SS/1-1782

Date

1834-1989

XIV. Aménagement du territoire et urbanisme

Conditions d'accès

Communicable

B. Permis de lotir et de bâtir

Conditions d'accès

Communicable

Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

Cote/Cotes extrêmes

SS/1685-1689

Date

1967-1971

Importance matérielle

X chemises, X liasses

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

permis de bâtir, enseigne

Demandes d'autorisation pour enseignes lumineuses

Cote/Cotes extrêmes

SS/1686

Date

1968

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

permis de bâtir, enseigne

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.