Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin n°23, Rue Joseph Dandoy

    Date

    1939-1941

    Cote

    FW/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans le chemin...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'adjudication de travaux de plantation d'acacias dans la rue E Delahaut

    Date

    1956

    Cote

    BL/684

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'adjudication de travaux de plantation...
  3. Résultat n°3

    Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent dans le chemin n°3 auprès de la propriété de Victor Maizy

    Date

    1913

    Cote

    FW/1339

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance du commissaire-voyer relative à un excédent...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux 1, 3, 7, 15, 34, 36, 73 à divers propriétaires

    Date

    1887-1909

    Cote

    FW/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Groignet, en vue de l'alignement des chemins n° 34 et 35, dit « de la Basse-Sambre »

    Date

    1951-1953

    Cote

    FW/971

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant à la SNPPT et à Mr Delestinne en vue de l'alignement du chemin n°34 et du sentier n°76

    Date

    1951-1952

    Cote

    FW/1067

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles communales par Isidore Moreau, Pierre Waregne, Isidore Waregne, Jean-Baptiste Mathy et Nestor Stockaert

    Date

    1942-1944

    Cote

    FW/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la modification du chemin communal dans les propriétés de Mrs Marique et Gobert

    Date

    1931

    Cote

    FW/1124

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à la modification du chemin communal...
  9. Résultat n°9

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation d'un excédent du chemin n°32 auprès de Xavier Philippart

    Date

    1877

    Cote

    JB/1411

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin n°3

    Date

    1939

    Cote

    FW/1156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'emprises du chemin...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé par M De Lhoneux

    Date

    1873-1874

    Cote

    JB/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à la suppression du sentier n°44 demandé...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à un projet de suppression de sentier à Amée

    Date

    1873

    Cote

    JB/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à un projet de suppression de sentier...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4 pour le quartier de la Place communale

    Date

    1957-1964

    Cote

    BL/687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à des travaux aux chemins n°6, 27 et 28

    Date

    1913-1959

    Cote

    BL/657

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à des travaux aux chemins n°6, 27 et...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°24 (rue Delory), via des travaux et des emprises

    Date

    1953-1958

    Cote

    BL/680

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°24 (rue...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la création du Chemin de la Basse-Sambre, section n°1

    Date

    1934-1935

    Cote

    FW/1249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif aux emprises à prendre en vue de la...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à l'amélioration des chemins 1, 2, 6

    Date

    1949

    Cote

    BL/678

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration des chemins 1, 2,...
  18. Résultat n°18

    Dossier de cessions relatives à la modification des chemins n°1, 5, 6, 23, 25, 27 et 28

    Date

    1913-1954

    Cote

    BL/656

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier de cessions relatives à la modification des...
  19. Résultat n°19

    Devis et correspondance relatifs à la construction d'un mur de soutènement rue Delahaut, suite à une réclamation de monsieur Goetinckx

    Date

    1955

    Cote

    BL/683

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Devis et correspondance relatifs à la construction...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif aux travaux d'amélioration de la rue Godefroid

    Date

    1956-1969

    Cote

    BL/685

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration de la rue...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'aliénation d'emprises du Chemin de la Basse-Sambre et du chemin n°4

    Date

    1919

    Cote

    FW/1166

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à l'aliénation d'emprises du Chemin...
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°29, Rue des Champs, et des chemins n°5 et 5 mitoyens avec la commune de Saint-Servais

    Date

    1950-1960

    Cote

    BL/1088

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°29, Rue...
  23. Résultat n°23

    Correspondance relative aux travaux effectués au chemin mitoyen avec la commune de Flawinne (entre la Rue J Durieux et la Rue A Lebrun)

    Date

    1926-1931

    Cote

    BL/660

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Correspondance relative aux travaux effectués au chemin...
  24. Résultat n°24

    Acte de vente de parcelles de chemins à divers riverains

    Date

    1865

    Cote

    WD/199

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • c. Excédents de voirie
    • Acte de vente de parcelles de chemins à divers riverains
  25. Résultat n°25

    Plans d'excédents de chemins et de sentiers

    Date

    1857-1904

    Cote

    WD/196

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • c. Excédents de voirie
    • Plans d'excédents de chemins et de sentiers
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises dans le but de l'amélioration des chemins n° 1 et 3

    Date

    1950-1956

    Cote

    FW/1248

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises dans le...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à la réfection de plusieurs chemins communaux et de la place communale

    Date

    1919-1939

    Cote

    BL/658

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à la réfection de plusieurs chemins...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à l'aliénation de la propriété Sambon en vue de l'extension du cimetière

    Date

    1940-1946

    Cote

    FW/1135

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à l'aliénation de la propriété Sambon...
  29. Résultat n°29

    Plan provisoire pour des emprises à prendre en vue de l'amélioration du chemin n°35 prolongé, dit Rue Victor Gilmet

    Date

    1973

    Cote

    FW/1230

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Plan provisoire pour des emprises à prendre en vue...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à l'amélioration des chemins n°6 et 27

    Date

    1954-1957

    Cote

    BL/682

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration des chemins n°6 et...
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif au règlement des travaux d'asphaltage de la rue de Salzinnes-les-Moulins

    Date

    1957-1958

    Cote

    BL/686

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif au règlement des travaux d'asphaltage...
  32. Résultat n°32

    Correspondance relative à l'alignement de divers chemins de la commune

    Date

    1909-1919

    Cote

    BL/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • a. Correspondance
    • Correspondance relative à l'alignement de divers chemins...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à des emprises à prendre en vue de l'amélioration des chemins n°1 et 2, dit « des casernes »

    Date

    1937-1954

    Cote

    FW/1232

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des emprises à prendre en vue de...
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif aux travaux dans les rues Arnould et I Denison

    Date

    1953-1954

    Cote

    BL/679

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif aux travaux dans les rues Arnould et...
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif au projet d'amélioration du chemin n°6

    Date

    1939

    Cote

    BL/1072

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif au projet d'amélioration du chemin...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à l'amélioration Rue des Champs

    Date

    1947-1964

    Cote

    BL/676

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration Rue des Champs
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à la vente d'excédents de voiries n° 13 et 23 mitoyennes à Wierde à Messieurs Delsipée et de Liedekerke

    Date

    1939

    Cote

    WD/203

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • c. Excédents de voirie
    • Dossier relatif à la vente d'excédents de voiries n°...
  38. Résultat n°38

    Plan d'emprise de la deuxième section du chemin de la Basse-Sambre

    Date

    1939

    Cote

    BL/671

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Plan d'emprise de la deuxième section du chemin de...
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif aux travaux Rue Laide coupe

    Date

    1948-1964

    Cote

    BL/677

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif aux travaux Rue Laide coupe
  40. Résultat n°40

    Devis pour la restauration des chemins n°6 et 25

    Date

    1920

    Cote

    BL/659

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Devis pour la restauration des chemins n°6 et 25
  41. Résultat n°41

    Dossier relatif à la réparation du chemin de l'église

    Date

    1904-1906

    Cote

    BL/655

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à la réparation du chemin de l'église
  42. Résultat n°42

    Dossier relatif à l'expertise et à la vente d'excédents des chemins 15, 34 et 36 jouxtant le cimetière

    Date

    1896-1908

    Cote

    FW/118

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à l'expertise et à la vente d'excédents...
  43. Résultat n°43

    Dossier relatif à l'adjudication de travaux, correspondance avec le Commissaire voyer et le Ministère des travaux publics

    Date

    1953-1964

    Cote

    BL/681

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'adjudication de travaux, correspondance...
  44. Résultat n°44

    Dossier relatif aux travaux réalisés en commun avec la commune de Flawinne et les travaux à la limite entre les deux communes

    Date

    ca 1934-1955

    Cote

    BL/667

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif aux travaux réalisés en commun avec...
  45. Résultat n°45

    Dossier relatif aux litiges provoqués par des emprises prises en vue de la création du Chemin de la Basse-Sambre, section n°1

    Date

    1928-1935

    Cote

    FW/1250

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif aux litiges provoqués par des emprises...
  46. Résultat n°46

    Dossier relatif à l'amélioration des chemins n°1 et 2 et 6 (dit « des casernes »)

    Date

    1939-1954

    Cote

    BL/672

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à l'amélioration des chemins n°1 et...
  47. Résultat n°47

    Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°30 bis et du sentier n°70 Emprises

    Date

    1950-1962

    Cote

    FW/1186

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à l'amélioration du chemin n°30 bis...
  48. Résultat n°48

    Dossier relatif aux projets de modifications et d'emprises à prendre pour améliorer le chemin n°30bis

    Date

    1948-1953

    Cote

    FW/906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif aux projets de modifications et d'emprises...