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  1. Résultat n°1

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1958

    Cote

    ML/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine

    Date

    1954

    Cote

    ML/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du pensionnat de Saint-Berthuin. Cahier des charges

    Date

    1896

    Cote

    ML/272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du...
  4. Résultat n°4

    Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios 201 à 400

    Date

    1901-1910

    Cote

    ML/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios...
  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1925-1931

    Cote

    ML/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Date

    1920-1957

    Cote

    ML/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins n° 3,5,6,15

    Date

    1936-1939

    Cote

    ML/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  9. Résultat n°9

    Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement d'un ruisseau [Insevaux]

    Date

    1897

    Cote

    ML/307

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement...
  10. Résultat n°10

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
  11. Résultat n°11

    Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie

    Cote

    ML/162

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion Mandats
    • Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76

    Date

    1944-1953

    Cote

    ML/298

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D
  14. Résultat n°14

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1962

    Cote

    ML/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping à Bauce par Mr Fobelets

    Date

    1970

    Cote

    ML/359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
  17. Résultat n°17

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
  19. Résultat n°19

    Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios 162 à 318

    Date

    1948-1960

    Cote

    ML/210

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios...
  20. Résultat n°20

    Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port

    Date

    1960

    Cote

    ML/302

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation...
  21. Résultat n°21

    Plan relatif au projet d'amélioration du sentier n°71

    Date

    1925

    Cote

    ML/286

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Plan relatif au projet d'amélioration du sentier n°71
  22. Résultat n°22

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    ML/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Comptes de fin de gestion
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements effectués

    Date

    1957-1961

    Cote

    ML/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • D. Bois
    • Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements...
  24. Résultat n°24

    Cahier des charges et remise de prix pour l'extension

    Date

    1977

    Cote

    ML/256

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 1. Centre socio-Culturel
    • Cahier des charges et remise de prix pour l'extension
  25. Résultat n°25

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier n°143

    Date

    1947

    Cote

    ML/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à des présomptions de décès durant la guerre

    Date

    1950-1957

    Cote

    ML/170

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • A. État civil
    • Dossier relatif à des présomptions de décès durant...
  28. Résultat n°28

    Budgets

    Date

    1955-1956

    Cote

    ML/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  29. Résultat n°29
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/10/1843-21/05/1871

    Cote

    ML/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés de Denis-Massart et de Borremans-Boigelot en, vue de l'amélioration du sentier n°109, Terre de Sienne

    Date

    1947-1953

    Cote

    ML/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises à prendre dans les propriétés...
  31. Résultat n°31

    Registres de la population. 1961 à 1970 Vol 01, Folios 001 à 101

    Date

    1961-1970

    Cote

    ML/215

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1961 à 1970 Vol 01, Folios...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

    Date

    1961-1963

    Cote

    ML/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins n° 1 et 4, vers Ranimé et Malpas

    Date

    1907

    Cote

    ML/281

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'amélioration des chemins...
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à une modification du sentier n°124, au lieu-dit Curnoloo, le long des propriétés Rifflart, Sanglier et De Meester

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une modification du sentier n°124,...
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°144

    Date

    1916-1917

    Cote

    ML/33

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...
  37. Résultat n°37

    Liste d'autorisations de bâtir délivrées entre le 13/08/1967 et le 17/04/1970

    Date

    1967-1970

    Cote

    ML/358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Liste d'autorisations de bâtir délivrées entre le 13/08/1967...
  38. Résultat n°38

    Comptes de fin de gestion Mandats. 5ème partie

    Cote

    ML/165

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion Mandats
    • Comptes de fin de gestion Mandats. 5ème partie
  39. Résultat n°39

    Grand-livre des recettes (secrétaire)

    Date

    1953-1954

    Cote

    ML/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes (secrétaire)
    • Grand-livre des recettes (secrétaire)
  40. Résultat n°40

    Dossier de demande de Mr Demine pour le placement d'un tambour sur le sentier n°95, au lieu-dit Babin

    Date

    1954

    Cote

    ML/299

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier de demande de Mr Demine pour le placement d'un...
  41. Résultat n°41

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1949-1955

    Cote

    ML/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  42. Résultat n°42

    Dossier relatif aux modifications apportées dans les PPA n° 5b et 1

    Date

    1965-1976

    Cote

    ML/343

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modifications apportées dans les...
  43. Résultat n°43

    Plan spécial

    Date

    1957-1958

    Cote

    ML/330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plan spécial
  44. Résultat n°44

    Comptes

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Comptes
  45. Résultat n°45

    Registres de la population. 1978 2 Fardes (Feuilles) avec des Entrées

    Date

    1978

    Cote

    ML/241

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1978 2 Fardes (Feuilles)...
  46. Résultat n°46

    Dossiers de levées de milice

    Date

    1973

    Cote

    ML/370

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VI. Affaires militaires
    • A. Milice
    • Dossiers de levées de milice
    • Dossiers de levées de milice
  47. Résultat n°47

    Registres de la population. 1971 à 1980 Vol 04, Folios 0301 à 0400

    Date

    1971-1980

    Cote

    ML/229

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1971 à 1980 Vol 04, Folios...
  48. Résultat n°48

    Grand-livre des recettes et des dépenses (secrétaire)

    Date

    1965

    Cote

    ML/141

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes et des dépenses (secrétaire)
    • Grand-livre des recettes et des dépenses (secrétaire)
  49. Résultat n°49

    Grand-livre des recettes et des dépenses (receveur)

    Date

    1944-1945

    Cote

    ML/126

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes et des dépenses (receveur)
    • Grand-livre des recettes et des dépenses (receveur)
  50. Résultat n°50

    Registres de la population. 1961 à 1970 Vol 10, Folios 901 à 984

    Date

    1961-1970

    Cote

    ML/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1961 à 1970 Vol 10, Folios...
  51. Résultat n°51

    Registres de la population. 1858 Index

    Date

    1858

    Cote

    ML/174

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1858 Index
  52. Résultat n°52

    Dossier relatif à une demande de modification du PPA n°1 pour une demande de bâtir par Mr Lepape

    Date

    1960

    Cote

    ML/338

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à une demande de modification du PPA...
  53. Résultat n°53
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    02/08/1896-16/04/1904

    Cote

    ML/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  54. Résultat n°54

    Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement du sentier n° 118

    Date

    1925-1926

    Cote

    ML/63

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plans relatifs aux emprises à prendre en vue de l'élargissement...
  55. Résultat n°55

    Plans

    Date

    1977

    Cote

    ML/254

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 1. Centre socio-Culturel
    • Plans
  56. Résultat n°56

    Registres de la population. 1930 à 1947 Vol 2, Folios 001 à 200

    Date

    1930-1947

    Cote

    ML/203

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1930 à 1947 Vol 2, Folios...
  57. Résultat n°57

    Recensement et gestion du patrimoine forestier

    Date

    1955-1962

    Cote

    ML/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • 3. Gestion des bois
    • Recensement et gestion du patrimoine forestier
  58. Résultat n°58

    Liste des autorisations de bâtir délivrées avec octroi de primes

    Date

    1946-1961

    Cote

    ML/351

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Liste des autorisations de bâtir délivrées avec octroi...
  59. Résultat n°59

    Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 5, Folios 800 à 993

    Date

    1901-1910

    Cote

    ML/187

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 5, Folios...
  60. Résultat n°60

    Grand-livre des recettes et des dépenses 1976 au 28/09/1977

    Date

    1977

    Cote

    ML/145

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes et des dépenses 1976 au 28/09/1977
  61. Résultat n°61

    Dossier relatif au projet d'élargissement du chemin des Potales (chemin n°15), à supprimer une section du chemin n°57

    Date

    1936-1941

    Cote

    ML/292

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'élargissement du chemin...
  62. Résultat n°62
    Registres de délibérations des séances du Collège

    2 medias

    Registres de délibérations des séances du Collège

    Date

    15/01/1912-30/06/1944

    Cote

    ML/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations des séances du Collège
    • Registres de délibérations des séances du Collège
  63. Résultat n°63

    Comptes

    Date

    1954-1955

    Cote

    ML/149

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Comptes
  64. Résultat n°64

    Liste de miliciens exemptés ou dispensés entre 1935 et 1957

    Date

    1958

    Cote

    ML/249

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VI. Affaires militaires
    • A. Milice
    • Liste de miliciens exemptés ou dispensés entre 1935...
  65. Résultat n°65

    Registres de la population. 1971 à 1980 Vol 01, Folios 0001 à 0100

    Date

    1971-1980

    Cote

    ML/226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1971 à 1980 Vol 01, Folios...
  66. Résultat n°66

    Plans relatifs au projet d'amélioration des chemins n°5 et 6

    Date

    1937

    Cote

    ML/294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Plans relatifs au projet d'amélioration des chemins...
  67. Résultat n°67

    Correspondance relative à la propriété du sentier n°127

    Date

    1975

    Cote

    ML/43

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Correspondance relative à la propriété du sentier n°127
  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative aux plans d'alignement des chemins n°5, 6 et 15, lieux-dits « la Rue », « Vivier » et « Piroy »

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative...
  69. Résultat n°69

    Correspondance

    Date

    1964-1976

    Cote

    ML/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • a. Joie du Foyer
    • Correspondance
  70. Résultat n°70

    Registres de la population. 1911 à 1920 Vol 3, Folios 401 à 599

    Date

    1911-1920

    Cote

    ML/191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1911 à 1920 Vol 3, Folios...
  71. Résultat n°71

    Dossier relatif au projet d'extension via la construction d'une direction et d'une conciergerie

    Date

    1978-1979

    Cote

    ML/260

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 1. Centre socio-Culturel
    • Dossier relatif au projet d'extension via la construction...
  72. Résultat n°72

    Comptes

    Date

    1969-1970

    Cote

    ML/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Comptes
  73. Résultat n°73

    Demandes d'autorisation d'occuper un travailleur étranger

    Date

    1954-1976

    Cote

    ML/360

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • X. Développement de la vie économique
    • A. Industrie et commerce
    • Demandes d'autorisation d'occuper un travailleur étranger
  74. Résultat n°74

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du chemin n°5

    Date

    1936-1942

    Cote

    ML/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  75. Résultat n°75

    Comptes de fin de gestion Mandats. 8ème partie

    Cote

    ML/168

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion Mandats
    • Comptes de fin de gestion Mandats. 8ème partie
  76. Résultat n°76

    Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement provincial relatif à la vente d'une parcelle pour un excédent de chemin n°5 et du sentier n° 142 à M Gauquier

    Date

    1968

    Cote

    ML/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Délibérations du Conseil communal et du Gouvernement...
  77. Résultat n°77

    Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement des sentiers n°32, 104 et 1931

    Date

    1926-1946

    Cote

    ML/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des emprises en vue de l'aménagement...
  78. Résultat n°78

    Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam

    Date

    1859

    Cote

    ML/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur...
  79. Résultat n°79

    Budgets

    Date

    1971-1972

    Cote

    ML/122

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  80. Résultat n°80

    Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant à Mr de Meester de Ravenstein

    Date

    1963-1964

    Cote

    ML/355

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative au lotissement au Curnolo appartenant...