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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir

    Date

    1970-1975

    Cote

    BU/631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux locations de terrains communaux

    Date

    1954-1957

    Cote

    FW/1364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif aux locations de terrains communaux
  3. Résultat n°3

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lefebure-Stillemans

    Date

    1976

    Cote

    FW/1043

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  4. Résultat n°4

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Dricot-Gobbe

    Date

    1972-1974

    Cote

    FW/1035

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  5. Résultat n°5

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lepage

    Date

    1972

    Cote

    FW/1000

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton

    Date

    1925

    Cote

    MD/200

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy

    Date

    1938-1947

    Cote

    MD/211

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  8. Résultat n°8

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Herbeuval-Lagneau

    Date

    1973

    Cote

    FW/988

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à la disponibilité de sarts

    Date

    1921-1931

    Cote

    MD/195

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la disponibilité de sarts
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Emmanuel-Dahin

    Date

    1957

    Cote

    FW/916

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
  11. Résultat n°11

    Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg

    Date

    1902

    Cote

    MD/1400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Délibération relative à une demande de concession du...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Émile Dethier

    Date

    1948

    Cote

    MD/213

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...
  13. Résultat n°13

    Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama en faveur de M Dubois-Paindaveine

    Date

    1965-1976

    Cote

    FW/1348

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama...
  14. Résultat n°14

    Actes de locations de terrains

    Date

    1895

    Cote

    WD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de locations de terrains
    • Actes de locations de terrains
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée de Louvain à Valère Burnick

    Date

    1976

    Cote

    BU/638

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Émile Hologne-Henrot et Raymond Libioulle-Mathieu

    Date

    1957-1958

    Cote

    MD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  17. Résultat n°17

    Correspondance relative à des demandes d'acquisition de terrains communaux

    Date

    1911-1938

    Cote

    FW/1347

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance relative à des demandes d'acquisition...
  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Colin-Rigatti

    Date

    1976

    Cote

    FW/1051

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Malevez

    Date

    1973

    Cote

    FW/992

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  20. Résultat n°20

    Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. De Taey-Vieslet

    Date

    1974-1975

    Cote

    FW/1027

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain communal accordée par le Gouvernement provincial et à la vente de cette parcelle sise Les Rochettes, section A n°28n à Mr Lemineur

    Date

    1970-1974

    Cote

    WD/1092

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain communal...
  22. Résultat n°22

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Mazy. Verbaenen

    Date

    1974

    Cote

    FW/1015

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif aux minutes des actes de ventes de parcelles

    Date

    1960-1965

    Cote

    WD/188

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif aux minutes des actes de ventes de...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à un projet de vente d'une parcelle communale à Adolphe Lambert et sise Baty à la Fontaine

    Date

    1899

    Cote

    MD/1377

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente d'une parcelle...
  25. Résultat n°25

    État des sommes dues à la commune de Wierde sur les locations de terrains

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/208

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • État des sommes dues à la commune de Wierde sur les...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à un échange de parcelles avec Eugène Lambert pour prolonger la Rue de la Chapelle vers la Chaussée de Louvain

    Date

    1976

    Cote

    BU/640

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à un échange de parcelles avec Eugène...
  27. Résultat n°27

    Correspondance de Jules Gratien sollicitant l'achat d'une parcelle

    Date

    1953

    Cote

    FW/1311

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance de Jules Gratien sollicitant l'achat...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Groignet, en vue de l'alignement des chemins n° 34 et 35, dit « de la Basse-Sambre »

    Date

    1951-1953

    Cote

    FW/971

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
  29. Résultat n°29

    Affiches relatives à des avis d'enquête pour demande d'aliénation de terrains communaux par Léon Lerat (terrain non cité), Laforge-Frères au lieu-dit La Bruyère, Mr Pregneaux aux lieu-dit Aux Lahauts, Targez-Jacquemart au lieu-dit Aux Trieux aux Pequets

    Date

    1911-1912

    Cote

    MD/1404

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Affiches relatives à des avis d'enquête pour demande...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au chemin de Baïet

    Date

    1850-1852

    Cote

    MD/183

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au...
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente d'un terrain communal à bâtir par la commune à M Pagna

    Date

    1973-1976

    Cote

    FW/1037

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle de terrain à Jules Matagne, sise rue Courte

    Date

    1954-1955

    Cote

    VD/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Aliénation de parcelles
    • a. Lotissements
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle de terrain...
  33. Résultat n°33

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Mazy. Walschaerts-Renard

    Date

    1975-1976

    Cote

    FW/1063

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  34. Résultat n°34

    Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses

    Date

    1866-1892

    Cote

    JB/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Accords de la Députation permanente pour la vente de...
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant à la SNPPT et à Mr Delestinne en vue de l'alignement du chemin n°34 et du sentier n°76

    Date

    1951-1952

    Cote

    FW/1067

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif aux locations et partages de biens communaux, droits de chasse et coupes de taillis

    Date

    1902-1919

    Cote

    MD/239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif aux locations et partages de biens...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Chardonnerets et Rue des Mésanges en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Monique Gilles, Régine Decoux, Firmin Polet, André Tilquin, Joseph Massart, Emile Counet

    Date

    1976

    Cote

    BU/635

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  38. Résultat n°38

    Actes de locations de terrains

    Date

    1904

    Cote

    WD/219

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de locations de terrains
    • Actes de locations de terrains
  39. Résultat n°39

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Mazy. Fondaire et Demazy

    Date

    1973

    Cote

    FW/982

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  40. Résultat n°40

    Bail de locations de terrains communaux

    Date

    1878

    Cote

    VD/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • a. Terrains divers
    • Bail de locations de terrains communaux
  41. Résultat n°41

    Dossier relatif à des ventes de parcelles aux Comognes

    Date

    1952-1963

    Cote

    WD/183

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à des ventes de parcelles aux Comognes
  42. Résultat n°42

    Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. Gilles-Moreau

    Date

    1974

    Cote

    FW/1025

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  43. Résultat n°43

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Bouchar-Thas

    Date

    1976

    Cote

    FW/1046

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  44. Résultat n°44

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Dielemans-Vanderzwalm

    Date

    1976

    Cote

    FW/1052

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  45. Résultat n°45

    Listes d'acquéreurs de parcelles

    Date

    1953-1974

    Cote

    FW/979

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Listes d'acquéreurs de parcelles
  46. Résultat n°46

    Actes de location d'essarts

    Date

    1902-1904

    Cote

    MD/238

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de location d'essarts
  47. Résultat n°47

    Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. Deskeuve

    Date

    1974-1976

    Cote

    FW/1016

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  48. Résultat n°48

    Avis d'aliénation de parcelle en faveur de la Joie du Foyer

    Date

    1966

    Cote

    SS/187

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Avis d'aliénation de parcelle en faveur de la Joie...
  49. Résultat n°49

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Harvengt

    Date

    1972

    Cote

    FW/997

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  50. Résultat n°50

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Chardonnerets et Rue des Mésanges en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Jacques Dantinne, Joseph Diepart, Roger Jacques

    Date

    1976

    Cote

    BU/639

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  51. Résultat n°51

    Actes d'acquisition de parcelles

    Date

    1970-1975

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Actes d'acquisition de parcelles
  52. Résultat n°52

    Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. Tombeur

    Date

    1974-1975

    Cote

    FW/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  53. Résultat n°53

    Dossier relatif à diverses correspondances relatives à des aliénations de terrains et d'excédents de voiries

    Date

    1948-1969

    Cote

    BU/616

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à diverses correspondances relatives...
  54. Résultat n°54

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Hennuy-Frenet

    Date

    1976

    Cote

    FW/1041

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  55. Résultat n°55

    Dossier relatif à l'installation d'une cabine aux Comognes et au réseau rue A Brasseur, ainsi que d'acquisitions de terrains

    Date

    1959-1971

    Cote

    VD/657

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Dossier relatif à l'installation d'une cabine aux Comognes...
  56. Résultat n°56

    Dossier relatif à la location de terrain sur le rivage à Mr Anspach

    Date

    1965

    Cote

    LI/20

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Aliénation de parcelles
    • 6. Locations
    • a. Terrains
    • Dossier relatif à la location de terrain sur le rivage...
  57. Résultat n°57

    Dossier relatif à un projet d'aliénation d'une partie de l'ancienne carrière, sise Montagne de Bouge au profit de Mr Adam

    Date

    1954

    Cote

    BU/618

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à un projet d'aliénation d'une partie...
  58. Résultat n°58

    Dossier relatif aux expertises, enquêtes, correspondance, extraits de délibérations sur des aliénations de parcelles communales

    Date

    1866-1970

    Cote

    MD/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif aux expertises, enquêtes, correspondance,...
  59. Résultat n°59

    Dossier relatif aux limites entre Bouge et Namur et l'échange de terrains à Plomcot et Moulin-à-vent

    Date

    1965-1966

    Cote

    BU/629

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif aux limites entre Bouge et Namur et...
  60. Résultat n°60

    Correspondance relative à des demandes d'aliénations

    Date

    1925-1931

    Cote

    MD/203

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Correspondance relative à des demandes d'aliénations
  61. Résultat n°61

    Actes de location de terrains communaux

    Date

    1852-1933

    Cote

    MD/235

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de location de terrains communaux
  62. Résultat n°62

    Dossier relatif aux modifications des chemins n°1, 4, 5 et 14 par acquisition d'emprises et expropriations

    Date

    1963-1966

    Cote

    BN/483

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Acquisition de parcelles
    • Dossier relatif aux modifications des chemins n°1,...
  63. Résultat n°63

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Mazy. Bert-Renson

    Date

    1974-1975

    Cote

    FW/1061

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  64. Résultat n°64

    Dossier d'aliénation d'une parcelle sise « Fond des maréchaux ou du taillis » aux époux Maquet-Rase

    Date

    1924-1925

    Cote

    MD/199

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier d'aliénation d'une parcelle sise « Fond des...
  65. Résultat n°65

    Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle sise « Bois de Bouge » appartenant à Mr Poupier

    Date

    1961-1962

    Cote

    BU/627

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle sise...
  66. Résultat n°66

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit Brumagne, joignant le chemin n°6, au couple HEUSING-GROYNE

    Date

    1972-1973

    Cote

    LI/116

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Aliénation de parcelles
    • b. Terrains incultes et bois
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle sise au lieu-dit...
  67. Résultat n°67

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Wiame

    Date

    1976

    Cote

    FW/987

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  68. Résultat n°68

    Dossier relatif à l'échange de terrains entre Alphonse Dechamps et la commune de Wierde

    Date

    1873-1878

    Cote

    WD/205

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 6. Échange de parcelles
    • Dossier relatif à l'échange de terrains entre Alphonse...
  69. Résultat n°69

    Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement Les Rochettes

    Date

    1960-1961

    Cote

    WD/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement...
  70. Résultat n°70

    Actes de vente de parcelles de terrains communaux à dix particuliers et un hospice de Namur

    Date

    1866

    Cote

    WD/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Actes de vente de parcelles de terrains communaux à...
  71. Résultat n°71

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Cordy

    Date

    1972

    Cote

    FW/994

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  72. Résultat n°72

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Latour

    Date

    1973-1975

    Cote

    FW/1011

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  73. Résultat n°73

    Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. Gaspart-Lambert

    Date

    1976-1978

    Cote

    FW/1040

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  74. Résultat n°74

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lacroix

    Date

    1971-1972

    Cote

    FW/1034

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  75. Résultat n°75

    Dossier relatif à la fin de bail pour des terres cultivées louées par la Commune

    Date

    1954-1959

    Cote

    VD/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à la fin de bail pour des terres cultivées...
  76. Résultat n°76

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Marechal-Vansteenbeek

    Date

    1975-1976

    Cote

    FW/1062

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  77. Résultat n°77

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Haversin-Vanherck

    Date

    1976

    Cote

    FW/1049

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  78. Résultat n°78

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Joseph Warègne. Mauroy-Toisoul

    Date

    1975-1976

    Cote

    FW/1064

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  79. Résultat n°79

    Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle de terrain communal à Joseph Genette

    Date

    1902

    Cote

    MD/185

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle de terrain...
  80. Résultat n°80

    Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Joseph Leplang

    Date

    1955

    Cote

    MD/216

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...