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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir

    Date

    1970-1975

    Cote

    BU/631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux locations de terrains communaux

    Date

    1954-1957

    Cote

    FW/1364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Dossier relatif aux locations de terrains communaux
  3. Résultat n°3

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lefebure-Stillemans

    Date

    1976

    Cote

    FW/1043

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  4. Résultat n°4

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Dricot-Gobbe

    Date

    1972-1974

    Cote

    FW/1035

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  5. Résultat n°5

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lepage

    Date

    1972

    Cote

    FW/1000

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton

    Date

    1925

    Cote

    MD/200

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy

    Date

    1938-1947

    Cote

    MD/211

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  8. Résultat n°8

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Herbeuval-Lagneau

    Date

    1973

    Cote

    FW/988

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à la disponibilité de sarts

    Date

    1921-1931

    Cote

    MD/195

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la disponibilité de sarts
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Emmanuel-Dahin

    Date

    1957

    Cote

    FW/916

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
  11. Résultat n°11

    Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg

    Date

    1902

    Cote

    MD/1400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Délibération relative à une demande de concession du...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Émile Dethier

    Date

    1948

    Cote

    MD/213

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...
  13. Résultat n°13

    Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama en faveur de M Dubois-Paindaveine

    Date

    1965-1976

    Cote

    FW/1348

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier d'aliénation d'une parcelle sise Rue du Panorama...
  14. Résultat n°14

    Actes de locations de terrains

    Date

    1895

    Cote

    WD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de locations de terrains
    • Actes de locations de terrains
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée de Louvain à Valère Burnick

    Date

    1976

    Cote

    BU/638

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Émile Hologne-Henrot et Raymond Libioulle-Mathieu

    Date

    1957-1958

    Cote

    MD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  17. Résultat n°17

    Correspondance relative à des demandes d'acquisition de terrains communaux

    Date

    1911-1938

    Cote

    FW/1347

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance relative à des demandes d'acquisition...
  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Colin-Rigatti

    Date

    1976

    Cote

    FW/1051

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Malevez

    Date

    1973

    Cote

    FW/992

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  20. Résultat n°20

    Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée comme jardin sise Rue Georges Emmanuel. De Taey-Vieslet

    Date

    1974-1975

    Cote

    FW/1027

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain communal accordée par le Gouvernement provincial et à la vente de cette parcelle sise Les Rochettes, section A n°28n à Mr Lemineur

    Date

    1970-1974

    Cote

    WD/1092

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain communal...
  22. Résultat n°22

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Mazy. Verbaenen

    Date

    1974

    Cote

    FW/1015

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif aux minutes des actes de ventes de parcelles

    Date

    1960-1965

    Cote

    WD/188

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif aux minutes des actes de ventes de...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à un projet de vente d'une parcelle communale à Adolphe Lambert et sise Baty à la Fontaine

    Date

    1899

    Cote

    MD/1377

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente d'une parcelle...
  25. Résultat n°25

    État des sommes dues à la commune de Wierde sur les locations de terrains

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/208

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • État des sommes dues à la commune de Wierde sur les...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à un échange de parcelles avec Eugène Lambert pour prolonger la Rue de la Chapelle vers la Chaussée de Louvain

    Date

    1976

    Cote

    BU/640

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à un échange de parcelles avec Eugène...
  27. Résultat n°27

    Correspondance de Jules Gratien sollicitant l'achat d'une parcelle

    Date

    1953

    Cote

    FW/1311

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance de Jules Gratien sollicitant l'achat...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Groignet, en vue de l'alignement des chemins n° 34 et 35, dit « de la Basse-Sambre »

    Date

    1951-1953

    Cote

    FW/971

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
  29. Résultat n°29

    Affiches relatives à des avis d'enquête pour demande d'aliénation de terrains communaux par Léon Lerat (terrain non cité), Laforge-Frères au lieu-dit La Bruyère, Mr Pregneaux aux lieu-dit Aux Lahauts, Targez-Jacquemart au lieu-dit Aux Trieux aux Pequets

    Date

    1911-1912

    Cote

    MD/1404

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Affiches relatives à des avis d'enquête pour demande...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au chemin de Baïet

    Date

    1850-1852

    Cote

    MD/183

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au...
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente d'un terrain communal à bâtir par la commune à M Pagna

    Date

    1973-1976

    Cote

    FW/1037

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée...
    • Dossier relatif à une affaire en justice pour la vente...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle de terrain à Jules Matagne, sise rue Courte

    Date

    1954-1955

    Cote

    VD/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Aliénation de parcelles
    • a. Lotissements
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle de terrain...
  33. Résultat n°33

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Mazy. Walschaerts-Renard

    Date

    1975-1976

    Cote

    FW/1063

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  34. Résultat n°34

    Accords de la Députation permanente pour la vente de parcelles communales diverses

    Date

    1866-1892

    Cote

    JB/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Accords de la Députation permanente pour la vente de...
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant à la SNPPT et à Mr Delestinne en vue de l'alignement du chemin n°34 et du sentier n°76

    Date

    1951-1952

    Cote

    FW/1067

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelles appartenant...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif aux locations et partages de biens communaux, droits de chasse et coupes de taillis

    Date

    1902-1919

    Cote

    MD/239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif aux locations et partages de biens...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Chardonnerets et Rue des Mésanges en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Monique Gilles, Régine Decoux, Firmin Polet, André Tilquin, Joseph Massart, Emile Counet

    Date

    1976

    Cote

    BU/635

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  38. Résultat n°38

    Actes de locations de terrains

    Date

    1904

    Cote

    WD/219

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de locations de terrains
    • Actes de locations de terrains
  39. Résultat n°39

    Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises Rue Mazy. Fondaire et Demazy

    Date

    1973

    Cote

    FW/982

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
    • Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
  40. Résultat n°40

    Bail de locations de terrains communaux

    Date

    1878

    Cote

    VD/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • a. Terrains divers
    • Bail de locations de terrains communaux