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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes

    Date

    1967-1969

    Cote

    WD/1090

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

    Date

    1976-1978

    Cote

    VD/998

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...
  3. Résultat n°3

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966

    Cote

    BL/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Inventaire des lotissements
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert, à la section D n°175p2 et 175q2

    Date

    1963-1964

    Cote

    BL/817

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Marchal-Albert,...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte, à la section D n°176f2, 178i, 178n, 179b, 191e, 273x8 et 273e9

    Date

    1959-1960

    Cote

    BL/810

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Héritiers L Pirotte,...
  6. Résultat n°6

    Électrification : rue Bel Air

    Date

    1966-1967

    Cote

    BL/750

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification : rue Bel Air
  7. Résultat n°7

    Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative à des demandes d'informations...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'électrification du lotissement la Haie du Loup

    Date

    1970

    Cote

    MD/1069

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Électrification
    • Dossier relatif à l'électrification du lotissement...
  9. Résultat n°9

    Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

    Date

    1952

    Cote

    BU/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans d'expropriation, de destination et de relotissement...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la section D 42402pie

    Date

    1967

    Cote

    BL/824

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Massinon, à la...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu, à la section D n°270e, 271h et 271i

    Date

    1979

    Cote

    BL/840

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :A Ancion-Dujeu,...
  12. Résultat n°12

    Correspondance relative aux lotissements

    Date

    1949-1957

    Cote

    BL/807

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Correspondance relative aux lotissements
  13. Résultat n°13

    Électrification

    Date

    1964-1966

    Cote

    BL/746

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification
  14. Résultat n°14

    Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

    Date

    1950-1963

    Cote

    BU/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications,...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière

    Date

    1956-1963

    Cote

    SS/1675

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au plan de lotissement du quartier...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section C n°4fpie, 58b, 591, 59r et 59s

    Date

    1969-1970

    Cote

    BL/828

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :J Bonnet à la section...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur SA, à la section D n°22f

    Date

    1971

    Cote

    BL/829

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Kerozène-Namur...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1952

    Cote

    VD/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...
  19. Résultat n°19

    Correspondance relative à la pose de canalisations dans le lotissement Bonnet

    Date

    1971

    Cote

    BL/707

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Correspondance relative à la pose de canalisations...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

    Date

    1952-1966

    Cote

    VD/1007

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement « Belle-Vue » à la section C n°151z, 151l2 et 152g

    Date

    1962-1969

    Cote

    BL/815

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement «...
  22. Résultat n°22

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

    Date

    1962

    Cote

    BL/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  23. Résultat n°23

    Actes de la députation du Conseil provincial autorisant les bourgmestre et échevins à aliéner des parcelles de terrain

    Date

    1841-1858

    Cote

    WD/190

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Actes de la députation du Conseil provincial autorisant...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement des « Clématites » à la section C n°8f

    Date

    1962-1978

    Cote

    BL/816

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Lotissement des...
  25. Résultat n°25

    Correspondance relative à des plaintes d'aménagement et des ventes de terrain

    Date

    1967-1975

    Cote

    FW/754

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Correspondance relative à des plaintes d'aménagement...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif au permis de lotir :E Briot et R Lempereur, à la section D n°241f, 244b et 244c

    Date

    1966

    Cote

    BL/821

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :E Briot et R Lempereur,...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif aux travaux de canalisation du lotissement Forêt appartenant aux propriétaires Attout, Boi et Carlier

    Date

    1967-1969

    Cote

    BZ/514

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • 2. Canalisation d'eau
    • Dossier relatif aux travaux de canalisation du lotissement...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement Les Rochettes

    Date

    1960-1961

    Cote

    WD/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement...
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à l'alignement d'une rue nouvelle à ouvrir entre la rue A Nélis et la rue F Deneumoustier pour le lotissement des parcelles à construire de la famille Gilles

    Date

    1957-1959

    Cote

    BL/127

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • c. Alignements
    • Dossier relatif à l'alignement d'une rue nouvelle à...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à des aliénations de parcelles

    Date

    1923

    Cote

    WD/193

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Dossier relatif à des aliénations de parcelles
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif au permis de lotir :G Bauche, à la section B n°308l et 308i

    Date

    1965-1977

    Cote

    BL/820

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :G Bauche, à la...
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif au permis de lotir : R Van Schoor, pour un lotissement Place A Borlée

    Date

    1961-1966

    Cote

    BL/812

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : R Van Schoor,...
  33. Résultat n°33

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Prolongement de la rue Champs des Oiseaux

    Date

    1969

    Cote

    BL/845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  34. Résultat n°34

    Règlement communal sur l'aménagement de voies de lotissements

    Date

    1973

    Cote

    FW/1320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Règlement communal sur l'aménagement de voies de lotissements
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif au permis de lotir :P Gourdinne et C Higuet, à la section D n°229p2

    Date

    1977

    Cote

    BL/835

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :P Gourdinne et...
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif au permis de lotir : M Gourdin, à la section D n°229x

    Date

    1954-1960

    Cote

    BL/808

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : M Gourdin, à la...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif au permis de lotir :Raveschot, à la section C n°131g2

    Date

    1965

    Cote

    BL/819

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :Raveschot, à la...
  38. Résultat n°38

    Plans de lotissement Discret, Les Balaives, Quinaux, Hastir, Falmagne, les Comognes

    Date

    1974-1978

    Cote

    WD/1095

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Plans de lotissement Discret, Les Balaives, Quinaux,...
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à l'acquisition de lotissement et des travaux de voirie par la Petite Propriété Terrienne

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à l'acquisition de lotissement et des...
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif au permis de lotir :R Michel et D Bouffioux, à la section D n°413fÂ

    Date

    1977

    Cote

    BL/837

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :R Michel et D Bouffioux,...
  41. Résultat n°41

    Dossier relatif au permis de lotir :A Clinias, à la section D n°188l-193e

    Date

    1965

    Cote

    BL/818

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :A Clinias, à la...
  42. Résultat n°42

    Dossiers de reprises de voiries privées par la commune pour le lotissement du plateau de Forêt

    Date

    1976

    Cote

    BZ/368

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossiers de reprises de voiries privées par la commune...
  43. Résultat n°43

    Dossier relatif au permis de lotir :R Philips, à la Section C n°132g2

    Date

    1966

    Cote

    BL/822

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :R Philips, à la...
  44. Résultat n°44

    Électrification : rue Durieux, rue Denison, rue Mazy

    Date

    1964-1967

    Cote

    BL/747

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification : rue Durieux, rue Denison, rue Mazy
  45. Résultat n°45

    Dossier relatif au permis de lotir :A Henin, à la section D n°176r2

    Date

    1967-1972

    Cote

    BL/825

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :A Henin, à la section...
  46. Résultat n°46

    Dossier relatif à une demande d'information sur le PPA d'un terrain cadastré G101

    Date

    1976

    Cote

    FW/758

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à une demande d'information sur le...
  47. Résultat n°47

    Extrait de la matrice cadastrale

    Date

    1962

    Cote

    BL/848

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Extrait de la matrice cadastrale
  48. Résultat n°48

    Dossier relatif à la création du lotissement des rues Deprez, Mésanges et Alouettes

    Date

    1967-1970

    Cote

    BU/724

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à la création du lotissement des rues...
  49. Résultat n°49

    Plans particuliers d'aménagement n° 4, dit « Quartiers du Parc », révisant les PPA « Trou Marie Lisotte » et « Bois de Bouge » Il comprend aussi le PPA n°4bis, révisant partiellement les PPA 4 et 9bis, des plans de lotissement dont celui de « la Ferme de Ponty », et des plans d'expropriation

    Date

    1950-1976

    Cote

    BU/513

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 4, dit « Quartiers...
  50. Résultat n°50

    Projet de modification du PPA n°4, comprenant un lot appartenant à la sa Groupe immobilier belge, le dossier d'enquête, emprises, le plan d'expropriation, le plan de relotissement

    Date

    1952-1969

    Cote

    BU/516

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Projet de modification du PPA n°4, comprenant un lot...
  51. Résultat n°51

    Dossier relatif au permis de lotir : Baivy, pour un lotissement de 29 parcelles le long de la chaussée de Nivelles

    Date

    1960-1966

    Cote

    BL/811

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : Baivy, pour un...
  52. Résultat n°52

    Achat de 20 appareils d'éclairage

    Date

    1965-1966

    Cote

    BL/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Achat de 20 appareils d'éclairage
  53. Résultat n°53

    Dossier relatif au permis de lotir :F Pirard-Prignon, à la section D n°230e, 230f, 229w, 230n

    Date

    1978

    Cote

    BL/839

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :F Pirard-Prignon,...
  54. Résultat n°54

    Dossier relatif à la création du chemin Dupierreux dans le lotissement du même nom, et à son raccordement au chemin n°23

    Date

    1934-1935

    Cote

    BL/1089

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à la création du chemin Dupierreux...
  55. Résultat n°55

    Dossier relatif aux indemnités de non-construction sur le lotissement des Comognes

    Date

    1966-1976

    Cote

    WD/1089

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif aux indemnités de non-construction...
  56. Résultat n°56

    Dossier relatif au permis de lotir :A Azarkadon et G Delpire, à la Section D n°135v, 135w

    Date

    1977

    Cote

    BL/833

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :A Azarkadon et...
  57. Résultat n°57

    Dossier relatif à l'électrification du lotissement du Quartier du Parc

    Date

    1966-1969

    Cote

    BU/714

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • 3. Eclairage et électricité
    • Dossier relatif à l'électrification du lotissement...
  58. Résultat n°58

    Dossier relatif au permis de lotir : A Warnant, à la section C n°6f, 6n, 7g2, 7h2, 7i2, 7k2

    Date

    1962-1963

    Cote

    BL/813

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : A Warnant, à la...
  59. Résultat n°59

    Dossier relatif à des demandes d'achat de lotissements

    Date

    1972-1976

    Cote

    FW/756

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à des demandes d'achat de lotissements
  60. Résultat n°60

    Plan du lotissement de Detry-Therasse à la section C n°129y2, 103h et 129y2

    Date

    1964

    Cote

    BL/849

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Plan du lotissement de Detry-Therasse à la section...
  61. Résultat n°61

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966-1971

    Cote

    VD/749

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Inventaire des lotissements
  62. Résultat n°62

    Dossier relatif au permis de lotir : R Wallon, à la section D n°210a, 215p3, 219h, 188m, 222e

    Date

    1962-1965

    Cote

    BL/814

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : R Wallon, à la...
  63. Résultat n°63

    Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement communal sur les lotissements

    Date

    1973

    Cote

    FW/757

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement...
  64. Résultat n°64

    Dossier relatif à des projets de lotissement d'habitations sociales pour la Joie du Foyer

    Date

    1960-1962

    Cote

    FW/755

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à des projets de lotissement d'habitations...
  65. Résultat n°65

    Dossier relatif au permis de lotir :P Ladry et M-J Ladry, à la section D n°274w18

    Date

    1977

    Cote

    BL/836

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :P Ladry et M-J...
  66. Résultat n°66

    Rapport du service technique de la province de Namur relatif aux travaux effectués au lotissement des « Clos des Clématites »

    Date

    1963

    Cote

    BL/700

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Rapport du service technique de la province de Namur...
  67. Résultat n°67

    Plan d'un projet de lotissement de la propriété de L Marique à la section D n°103

    Date

    1959

    Cote

    BL/847

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Plan d'un projet de lotissement de la propriété de...
  68. Résultat n°68

    Dossier relatif au permis de lotir :P Demblon, à la section C n°135eÂ

    Date

    1979

    Cote

    BL/841

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :P Demblon, à la...
  69. Résultat n°69

    Dossier relatif à des projets d'implantation dont un silo et une régie d'autoroute et des projets de lotissements pour divers propriétaires

    Date

    1972-1975

    Cote

    BU/528

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Dossier relatif à des projets d'implantation dont un...
  70. Résultat n°70

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : R Wallon, pour un chemin reliant la rue Genot et la rue Delahaut

    Date

    1962

    Cote

    BL/842

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
  71. Résultat n°71

    Dossier relatif aux conditions de vente d'un lotissement à Wierde par le service social du personnel de l'administration provinciale

    Date

    1968

    Cote

    WD/1091

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif aux conditions de vente d'un lotissement...
  72. Résultat n°72

    Dossier relatif au permis de lotir :N Francq, à la section C 155g7

    Date

    1976

    Cote

    BL/831

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :N Francq, à la...
  73. Résultat n°73

    Acte de cession de terrain pour l'amélioration des chemins n°12, 13, 34, 35, 52, 69

    Date

    1924

    Cote

    WD/194

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Acte de cession de terrain pour l'amélioration des...
  74. Résultat n°74

    Plans et projets d'aliénation de terrains et de chemins par la commune

    Date

    1849-1904

    Cote

    WD/191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Plans et projets d'aliénation de terrains et de chemins...
  75. Résultat n°75

    Placement de 20 appareils d'éclairage

    Date

    1966-1967

    Cote

    BL/749

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Placement de 20 appareils d'éclairage
  76. Résultat n°76

    Dossier relatif à un litige concernant l'aménagement et le relotissement du domaine de La Closière, impliquant l'Etat belge, de Dorlodot, Bouvier, Guelette-Nihoul, Danzin, Bernard, Balthazart

    Date

    1956-1962

    Cote

    SS/1674

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant l'aménagement...
  77. Résultat n°77

    Permis de lotir

    Date

    1962-1980

    Cote

    FW/753

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Permis de lotir
  78. Résultat n°78

    Dossier relatif au permis de lotir :E Février et Compagnie Immobilière de Belgique SA, à la section D n°273x12 (« La Boverie »)

    Date

    1974-1979

    Cote

    BL/830

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir :E Février et Compagnie...
  79. Résultat n°79

    Dossier relatif au permis de lotir : du Pierreux, à la Section D n°222e

    Date

    1955

    Cote

    BL/809

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs aux permis de lotir
    • Dossier relatif au permis de lotir : du Pierreux, à...
  80. Résultat n°80

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Famille Dupirreux, pour le prolongement d'un chemin dans la parcelle section D n°185l5

    Date

    1963

    Cote

    BL/844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...