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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des Rochettes

    Date

    1967-1969

    Cote

    WD/1090

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à la mise en vente du lotissement des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi des recommandations d'un plan de lotissement par Urbain

    Date

    1976-1978

    Cote

    VD/998

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant un non-suivi...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  3. Résultat n°3

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966

    Cote

    BL/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Inventaire des lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Électrification : rue Bel Air

    Date

    1966-1967

    Cote

    BL/750

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification : rue Bel Air

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  5. Résultat n°5

    Correspondance relative à des demandes d'informations sur les lotissements et constructions

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Correspondance relative à des demandes d'informations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à l'électrification du lotissement la Haie du Loup

    Date

    1970

    Cote

    MD/1069

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Électrification
    • Dossier relatif à l'électrification du lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

    Date

    1952

    Cote

    BU/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans d'expropriation, de destination et de relotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  8. Résultat n°8

    Correspondance relative aux lotissements

    Date

    1949-1957

    Cote

    BL/807

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Correspondance relative aux lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  9. Résultat n°9

    Électrification

    Date

    1964-1966

    Cote

    BL/746

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  10. Résultat n°10

    Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

    Date

    1950-1963

    Cote

    BU/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au plan de lotissement du quartier de La Closière

    Date

    1956-1963

    Cote

    SS/1675

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au plan de lotissement du quartier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété Werotte sise le long du Chemin du Fond d'Arquet

    Date

    1952

    Cote

    VD/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement de la propriété...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  13. Résultat n°13

    Correspondance relative à la pose de canalisations dans le lotissement Bonnet

    Date

    1971

    Cote

    BL/707

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Correspondance relative à la pose de canalisations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au lieu-dit Fond d'Arquet, Rue des Frères Biéva

    Date

    1952-1966

    Cote

    VD/1007

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif au projet de lotissement Monjoie au...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  15. Résultat n°15

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : A Malevez et M-T Malevez, pour un chemin reliant la route de Namur-Nivelles au chemin de Morivaux

    Date

    1962

    Cote

    BL/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  16. Résultat n°16

    Actes de la députation du Conseil provincial autorisant les bourgmestre et échevins à aliéner des parcelles de terrain

    Date

    1841-1858

    Cote

    WD/190

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Actes de la députation du Conseil provincial autorisant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  17. Résultat n°17

    Correspondance relative à des plaintes d'aménagement et des ventes de terrain

    Date

    1967-1975

    Cote

    FW/754

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Correspondance relative à des plaintes d'aménagement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux travaux de canalisation du lotissement Forêt appartenant aux propriétaires Attout, Boi et Carlier

    Date

    1967-1969

    Cote

    BZ/514

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • 2. Canalisation d'eau
    • Dossier relatif aux travaux de canalisation du lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement Les Rochettes

    Date

    1960-1961

    Cote

    WD/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à des ventes de parcelles sur le lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à l'alignement d'une rue nouvelle à ouvrir entre la rue A Nélis et la rue F Deneumoustier pour le lotissement des parcelles à construire de la famille Gilles

    Date

    1957-1959

    Cote

    BL/127

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • c. Alignements
    • Dossier relatif à l'alignement d'une rue nouvelle à...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à des aliénations de parcelles

    Date

    1923

    Cote

    WD/193

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Dossier relatif à des aliénations de parcelles

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  22. Résultat n°22

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Prolongement de la rue Champs des Oiseaux

    Date

    1969

    Cote

    BL/845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  23. Résultat n°23

    Règlement communal sur l'aménagement de voies de lotissements

    Date

    1973

    Cote

    FW/1320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Règlement communal sur l'aménagement de voies de lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  24. Résultat n°24

    Plans de lotissement Discret, Les Balaives, Quinaux, Hastir, Falmagne, les Comognes

    Date

    1974-1978

    Cote

    WD/1095

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Plans de lotissement Discret, Les Balaives, Quinaux,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  25. Résultat n°25

    Dossier relatif à l'acquisition de lotissement et des travaux de voirie par la Petite Propriété Terrienne

    Date

    1949-1966

    Cote

    VD/687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à l'acquisition de lotissement et des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  26. Résultat n°26

    Dossiers de reprises de voiries privées par la commune pour le lotissement du plateau de Forêt

    Date

    1976

    Cote

    BZ/368

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossiers de reprises de voiries privées par la commune...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  27. Résultat n°27

    Électrification : rue Durieux, rue Denison, rue Mazy

    Date

    1964-1967

    Cote

    BL/747

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Électrification : rue Durieux, rue Denison, rue Mazy

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à une demande d'information sur le PPA d'un terrain cadastré G101

    Date

    1976

    Cote

    FW/758

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à une demande d'information sur le...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  29. Résultat n°29

    Extrait de la matrice cadastrale

    Date

    1962

    Cote

    BL/848

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Extrait de la matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à la création du lotissement des rues Deprez, Mésanges et Alouettes

    Date

    1967-1970

    Cote

    BU/724

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à la création du lotissement des rues...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  31. Résultat n°31

    Plans particuliers d'aménagement n° 4, dit « Quartiers du Parc », révisant les PPA « Trou Marie Lisotte » et « Bois de Bouge » Il comprend aussi le PPA n°4bis, révisant partiellement les PPA 4 et 9bis, des plans de lotissement dont celui de « la Ferme de Ponty », et des plans d'expropriation

    Date

    1950-1976

    Cote

    BU/513

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 4, dit « Quartiers...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  32. Résultat n°32

    Projet de modification du PPA n°4, comprenant un lot appartenant à la sa Groupe immobilier belge, le dossier d'enquête, emprises, le plan d'expropriation, le plan de relotissement

    Date

    1952-1969

    Cote

    BU/516

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Projet de modification du PPA n°4, comprenant un lot...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  33. Résultat n°33

    Achat de 20 appareils d'éclairage

    Date

    1965-1966

    Cote

    BL/748

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Achat de 20 appareils d'éclairage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à la création du chemin Dupierreux dans le lotissement du même nom, et à son raccordement au chemin n°23

    Date

    1934-1935

    Cote

    BL/1089

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif à la création du chemin Dupierreux...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  35. Résultat n°35

    Dossier relatif aux indemnités de non-construction sur le lotissement des Comognes

    Date

    1966-1976

    Cote

    WD/1089

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif aux indemnités de non-construction...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à l'électrification du lotissement du Quartier du Parc

    Date

    1966-1969

    Cote

    BU/714

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • 3. Eclairage et électricité
    • Dossier relatif à l'électrification du lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à des demandes d'achat de lotissements

    Date

    1972-1976

    Cote

    FW/756

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à des demandes d'achat de lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  38. Résultat n°38

    Plan du lotissement de Detry-Therasse à la section C n°129y2, 103h et 129y2

    Date

    1964

    Cote

    BL/849

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Plan du lotissement de Detry-Therasse à la section...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  39. Résultat n°39

    Inventaire des lotissements

    Date

    1966-1971

    Cote

    VD/749

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Inventaire des lotissements

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement communal sur les lotissements

    Date

    1973

    Cote

    FW/757

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  41. Résultat n°41

    Dossier relatif à des projets de lotissement d'habitations sociales pour la Joie du Foyer

    Date

    1960-1962

    Cote

    FW/755

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Permis de lotir
    • Dossier relatif à des projets de lotissement d'habitations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  42. Résultat n°42

    Rapport du service technique de la province de Namur relatif aux travaux effectués au lotissement des « Clos des Clématites »

    Date

    1963

    Cote

    BL/700

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Rapport du service technique de la province de Namur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  43. Résultat n°43

    Plan d'un projet de lotissement de la propriété de L Marique à la section D n°103

    Date

    1959

    Cote

    BL/847

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Plan d'un projet de lotissement de la propriété de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  44. Résultat n°44

    Dossier relatif à des projets d'implantation dont un silo et une régie d'autoroute et des projets de lotissements pour divers propriétaires

    Date

    1972-1975

    Cote

    BU/528

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Dossier relatif à des projets d'implantation dont un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  45. Résultat n°45

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : R Wallon, pour un chemin reliant la rue Genot et la rue Delahaut

    Date

    1962

    Cote

    BL/842

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  46. Résultat n°46

    Dossier relatif aux conditions de vente d'un lotissement à Wierde par le service social du personnel de l'administration provinciale

    Date

    1968

    Cote

    WD/1091

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif aux conditions de vente d'un lotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  47. Résultat n°47

    Acte de cession de terrain pour l'amélioration des chemins n°12, 13, 34, 35, 52, 69

    Date

    1924

    Cote

    WD/194

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Acte de cession de terrain pour l'amélioration des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  48. Résultat n°48

    Plans et projets d'aliénation de terrains et de chemins par la commune

    Date

    1849-1904

    Cote

    WD/191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Plans et projets d'aliénation de terrains et de chemins...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  49. Résultat n°49

    Placement de 20 appareils d'éclairage

    Date

    1966-1967

    Cote

    BL/749

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Correspondance relatives aux travaux d'électrification...
    • Placement de 20 appareils d'éclairage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  50. Résultat n°50

    Dossier relatif à un litige concernant l'aménagement et le relotissement du domaine de La Closière, impliquant l'Etat belge, de Dorlodot, Bouvier, Guelette-Nihoul, Danzin, Bernard, Balthazart

    Date

    1956-1962

    Cote

    SS/1674

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un litige concernant l'aménagement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  51. Résultat n°51

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : Famille Dupirreux, pour le prolongement d'un chemin dans la parcelle section D n°185l5

    Date

    1963

    Cote

    BL/844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  52. Résultat n°52

    Projet de lotissement

    Date

    1972

    Cote

    BZ/399

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Projet de lotissement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  53. Résultat n°53

    Plan de la propriété de l'Association des Religieuses de la Providence d'Alançon en vue d'un lotissement

    Date

    1961

    Cote

    SS/1678

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Plan de la propriété de l'Association des Religieuses...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  54. Résultat n°54

    Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle à Alphonse Lizée à Andoy

    Date

    1923

    Cote

    WD/192

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • b. Lotissements
    • Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle à Alphonse...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  55. Résultat n°55

    Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un lotissement : R Hiernaux, pour un chemin reliant la parcelle à la rue Champs des Oiseaux

    Date

    1969-1970

    Cote

    BL/846

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...
    • Dossiers relatifs à l'ouverture de voirie au sein d'un...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  56. Résultat n°56

    Dossier relatif à un projet de lotissement Hicguet-de Dorlodot dans le quartier de Bricgniot

    Date

    1962-1964

    Cote

    SS/1679

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à un projet de lotissement Hicguet-de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  57. Résultat n°57

    Récapitulatif des différents lotissements : tableau et plan

    Date

    [Vers 1977]

    Cote

    BL/851

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 2. Lotissements
    • Récapitulatif des différents lotissements : tableau...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade