Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement communal sur les lotissements

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

FW/1-1370

Date

1806-1980

VIII. Aménagement du territoire et urbanisme

D. Permis de lotir

Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement communal sur les lotissements

Cote/Cotes extrêmes

FW/757

Date

1973

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Flawinne

Mots clés matières

aménagement du territoire, lotissement, règlement communal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.