35 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à l'affaire Wouters contre la commune de Belgrade en lien avec la Protection Aérienne Passive
Cote
BL/496
 Date
1945
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IX. Guerre 1940-1945
  • I. Sécurité civile
  • Dossier relatif à l'affaire Wouters contre la commune...
Résultat n°2

Différend entre la commune de Flawinne et celles de Suarlée et de Temploux, au sujet de la propriété du bois de Tertibut
Cote- Date
1872-1878
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Locations
  • Différend entre la commune de Flawinne et celles de...
Résultat n°3

Dossier relatif à une affaire juridique impliquant la Commune à l'encontre de la société Lixon dans la réparation de voiries. 2ème partie
Cote
VD/564
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossiers relatifs à une affaire juridique impliquant...
  • Dossier relatif à une affaire juridique impliquant...
Résultat n°4

Dossier relatif à un litige de voisinage sur la présence d'un chenil
Cote
VD/476
 Date
1973
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIII. Santé publique
  • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
  • Dossier relatif à un litige de voisinage sur la présence...
Résultat n°5

Dossier relatif à une affaire juridique impliquant la Commune à l'encontre de la société Lixon dans la réparation de voiries. 5ème partie
Cote
VD/567
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossiers relatifs à une affaire juridique impliquant...
  • Dossier relatif à une affaire juridique impliquant...
Résultat n°6

Dossier relatif à la dégradation de chemins vicinaux par la société de Ferrare et Compagnie
Cote
WD/1306
 Date
1889-1890
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XXIII. Affaires judiciaires
  • Dossier relatif à la dégradation de chemins vicinaux...
Résultat n°7

Dossier relatif à un jugement pour demande d'intervention financière pour dommages de guerre en faveur de la Commune
Cote
LI/48
 Date
1924
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • VII. Dommages de guerre
  • Dossier relatif à un jugement pour demande d'intervention...
Résultat n°8

Dossier relatif à une affaire juridique impliquant la Commune à l'encontre de la société Lixon dans la réparation de voiries. 6ème partie
Cote
VD/568
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossiers relatifs à une affaire juridique impliquant...
  • Dossier relatif à une affaire juridique impliquant...
Résultat n°9

Lettre du Commissaire d'arrondissement relative à une délibération portant sur un litige entre la Commune et Mr Raymond
Cote
MD/1397
 Date
1840
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Généralités
  • Lettre du Commissaire d'arrondissement relative à une...
Résultat n°10

Dossier relatif à une affaire juridique impliquant la Commune à l'encontre de la société Lixon dans la réparation de voiries. 3ème partie
Cote
VD/565
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossiers relatifs à une affaire juridique impliquant...
  • Dossier relatif à une affaire juridique impliquant...
Résultat n°11

Plaintes diverses
Cote
BL/100
 Date
1931-1966
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Voiries
  • b. Dossiers
  • Dossiers relatifs à des litiges
  • Plaintes diverses
Résultat n°12

Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau au sujet d'une servitude de passage d'eau. Dossier du garde-champêtre
Cote
FW/1122
 Date
1971
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau...
Résultat n°13

Dossier de litige entre la Commune et Mr Bigonville pour l'établissement d'un garage privé sur une propriété communale, futur complexe sportif
Cote
SS/176
 Date
1949-1976
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Bâtiments
  • Dossier de litige entre la Commune et Mr Bigonville...
Résultat n°14

Lettre adressée au Procureur du roi par le bourgmestre relative à la condamnation judiciaire de George Lizée à la suite d'une rixe qui a éclaté le jour du tirage au sort
Cote
WD/1307
 Date
1906
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XXIII. Affaires judiciaires
  • Lettre adressée au Procureur du roi par le bourgmestre...
Résultat n°15

Dossier relatif à un conflit avec Rose Antoine concernant l'écroulement d'un mur conjoint
Cote
VD/85
 Date
1963-1965
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Cimetières
  • Dossier relatif à un conflit avec Rose Antoine concernant...
Résultat n°16

Dossier relatif à un litige avec l'entrepreneur Lion pour les travaux de voirie
Cote
FW/931
 Date
1912-1914
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XII. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif à un litige avec l'entrepreneur Lion...
Résultat n°17

Dossier relatif à un litige entre voisins Docquier-Boigelot à Insepré, suite à la création d'une route
Cote
ML/42
 Date
1959
 Lieu
Insepré, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à un litige entre voisins Docquier-Boigelot...
Résultat n°18

Dossier relatif au litige opposant la commune et Mme Chabot à propos d'une chute de cette dernière par manque d'entretien des voiries
Cote
BL/1052
 Date
1933-1934
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XII. Affaires juridiques
  • Dossier relatif au litige opposant la commune et Mme...
Résultat n°19

Déclaration de problèmes survenus lors du dépouillement de la section de Sart-Bernard
Cote
WD/491
 Date
1863
 Lieu
Wierde, Sart-Bernard
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Généralités
  • Déclaration de problèmes survenus lors du dépouillement...
Résultat n°20

Leroux
Cote
BL/101
 Date
1937-1938
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Voiries
  • b. Dossiers
  • Dossiers relatifs à des litiges
  • Leroux