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  1. Résultat n°1
    Registres des délibérations du Collège

    1 media

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/09/1924-9/09/1928

    Cote

    JB/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  2. Résultat n°2
    Registres de délibérations du Conseil communal

    11 medias

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    17 sept. 1914 - 23 fév. 1952

    Cote

    BU/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  3. Résultat n°3

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/03/1867-26/05/1888

    Cote

    VD/981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  4. Résultat n°4

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    13/12/1940-07/12/1950

    Cote

    JB/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  5. Résultat n°5
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    12/04/1808-21/09/1819

    Cote

    CH/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  6. Résultat n°6
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/01/1876-12/02/1893

    Cote

    CH/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  7. Résultat n°7

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    08/05/1914-04/10/1926

    Cote

    SS/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  8. Résultat n°8

    Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal

    Date

    1927

    Cote

    WD/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...
  9. Résultat n°9
    Registres des délibérations du Conseil

    5 medias

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    10/03/1861-20/12/1865

    Cote

    WD/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  10. Résultat n°10

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    15/05/1971-02/12/1976

    Cote

    MD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  11. Résultat n°11

    Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal de Wierde de 1826 à 1927

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations...
  12. Résultat n°12

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/11/1926-30/11/1936

    Cote

    SS/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  13. Résultat n°13
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    51 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    03/11/1850-22/10/1901

    Cote

    CH/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  14. Résultat n°14

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

    Cote

    CG/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    22/09/1933-15/02/1953

    Cote

    WD/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  16. Résultat n°16

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/01/1930-27/04/1948

    Cote

    JB/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  17. Résultat n°17
    Registres des délibérations du Conseil communal

    14 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/06/1907-13/07/1921

    Cote

    FW/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  18. Résultat n°18
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/10/1843-21/05/1871

    Cote

    ML/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  19. Résultat n°19
    Registres aux délibérations du Conseil communal

    4 medias

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1946-1952

    Cote

    BN/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  20. Résultat n°20

    Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Date

    1808-1832

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Arrêtés divers pris par le bourgmestre
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux des séances du Collège échevinal

    Date

    1843-1906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Procès-verbaux des séances du Collège échevinal
  22. Résultat n°22

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    01/04/1854-19/02/1873

    Cote

    SS/23

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  23. Résultat n°23

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    22/01/1893-25/03/1933

    Cote

    MD/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  24. Résultat n°24

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    07/09/1819-26/04/1836

    Cote

    VD/979

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  25. Résultat n°25

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/01/1933-10/11/1948

    Cote

    VD/985

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  26. Résultat n°26

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1943-1948

    Cote

    BZ/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  27. Résultat n°27

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1825-1836

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  28. Résultat n°28

    Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1840-1890

    Cote

    WD/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
  29. Résultat n°29

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    04/01/1951-15/05/1969

    Cote

    JB/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  30. Résultat n°30

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1948-1958

    Cote

    BZ/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  31. Résultat n°31

    Registre aux délibérations, décisions et correspondance du Bureau de bienfaisance

    Date

    1847-1941

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 2. Organisation
    • Registre aux délibérations, décisions et correspondance...
  32. Résultat n°32
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/04/1893-30/09/1913

    Cote

    CH/6

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  33. Résultat n°33

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    16/06/1963-24/01/1972

    Cote

    VD/994

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  34. Résultat n°34
    Registres des délibérations du Conseil communal

    4 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/02/1903-07/05/1907

    Cote

    FW/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  35. Résultat n°35

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    17/12/1964-2/12/1976

    Cote

    CH/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  36. Résultat n°36

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    03/04/1950-03/11/1952

    Cote

    SS/32

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  37. Résultat n°37

    Extraits des registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1925-1960

    Cote

    BL/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Extraits des registres aux délibérations du Conseil...
  38. Résultat n°38

    Extraits de délibérations du Conseil

    Date

    1893-1970

    Cote

    MD/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Extraits de délibérations du Conseil
  39. Résultat n°39

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    16/06/1919-14/06/1941

    Cote

    LI/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  40. Résultat n°40
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    01/02/1850-05/12/1875

    Cote

    CH/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  41. Résultat n°41

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    03/01/1959-15/07/1960

    Cote

    SS/35

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  42. Résultat n°42
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    02/08/1896-16/04/1904

    Cote

    ML/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  43. Résultat n°43

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    09/07/1975-21/12/1976

    Cote

    SS/21

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  44. Résultat n°44

    Correspondance extraite des registres de délibérations du Collège

    Date

    1916-1949

    Cote

    CH/136

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Correspondance extraite des registres de délibérations...

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  45. Résultat n°45

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation d'un excédent du chemin n°32 auprès de Xavier Philippart

    Date

    1877

    Cote

    JB/1411

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  46. Résultat n°46

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1832-1845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  47. Résultat n°47

    Extraits du registre aux délibérations

    Date

    1882-1913

    Cote

    WD/1226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 2. Gestion
    • Extraits du registre aux délibérations
  48. Résultat n°48

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    23/09/1971-27/05/1974

    Cote

    SS/19

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  49. Résultat n°49

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1934-1943

    Cote

    BZ/18

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  50. Résultat n°50

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    07/01/1891-17/07/1908

    Cote

    SS/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  51. Résultat n°51

    Correspondance, mandats de paiement, divers

    Date

    1802-1881

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIX. TUTELLE SUR LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'AIDE...
    • Fragment d'un registre aux délibérations du Bureau...
    • Correspondance, mandats de paiement, divers
  52. Résultat n°52

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    18/02/1951-17/12/1964

    Cote

    CH/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  53. Résultat n°53

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    9/02/1972-30/12/1976

    Cote

    VD/995

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations du Collège

    Date

    20/06/1910-09/02/1927

    Cote

    WD/1320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registre des délibérations du Collège
    • Registre des délibérations du Collège
  55. Résultat n°55
    Registres de délibérations des séances du Collège

    2 medias

    Registres de délibérations des séances du Collège

    Date

    15/01/1912-30/06/1944

    Cote

    ML/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations des séances du Collège
    • Registres de délibérations des séances du Collège
  56. Résultat n°56

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    12/02/1965-31/01/1969

    Cote

    SS/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  57. Résultat n°57

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1974-1976

    Cote

    BZ/16

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux des séances du Conseil communal

    Date

    1862-1892

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Procès-verbaux des séances du Conseil communal
  59. Résultat n°59

    Extrait du registre aux délibérations relatif à la nomination d'un secrétaire-receveur

    Date

    1944

    Cote

    WD/1236

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Commission d'assistance publique (CAP)
    • Extrait du registre aux délibérations relatif à la...
  60. Résultat n°60

    Lettre adressée au Bourgmestre requérant la figuration de certains points à l'ordre du jour du prochain Conseil

    Date

    1912

    Cote

    WD/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Lettre adressée au Bourgmestre requérant la figuration...
  61. Résultat n°61

    Extraits de délibérations du Collège portant sur la collocation d'aliénés

    Date

    1922-1952

    Cote

    VD/848

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIX. Aide sociale
    • D. Aide aux malades
    • Extraits de délibérations du Collège portant sur la...
  62. Résultat n°62
    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    4 medias

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1898-1933

    Cote

    BL/9

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  63. Résultat n°63

    Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1914-1944

    Cote

    WD/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal
  64. Résultat n°64

    Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1825-1837

    Cote

    WD/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
  65. Résultat n°65

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    06/07/1973-09/05/1974

    Cote

    SS/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  66. Résultat n°66

    Registres des délibérations du Collège communal

    Date

    20/10/1975-31/12/1976

    Cote

    FW/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège communal
    • Registres des délibérations du Collège communal
  67. Résultat n°67

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    09/09/1878-04/08/1895

    Cote

    LI/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  68. Résultat n°68

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    08/03/1953-20/12/1976

    Cote

    WD/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  69. Résultat n°69

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1881-1909

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  70. Résultat n°70

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1963-1969

    Cote

    BL/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  71. Résultat n°71

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/07/1960-28/06/1962

    Cote

    SS/36

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  72. Résultat n°72

    Copies de délibérations qui n'ont jamais pu être retranscrites au registre

    Date

    1945-1954

    Cote

    MD/125

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Copies de délibérations qui n'ont jamais pu être retranscrites...
  73. Résultat n°73

    Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1826-1840

    Cote

    WD/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
  74. Résultat n°74
    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    1 media

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1939-1944

    Cote

    BN/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  75. Résultat n°75

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    07/08/1908-25/04/1914

    Cote

    SS/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  76. Résultat n°76

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    24/11/1966-23/07/1971

    Cote

    SS/18

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  77. Résultat n°77

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    06/07/1962-03/04/1964

    Cote

    SS/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  78. Résultat n°78

    Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1935-1945

    Cote

    WD/67

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal
  79. Résultat n°79

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    25/03/1959-11/06/1963

    Cote

    VD/993

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  80. Résultat n°80

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    19/04/1940-20/11/1957

    Cote

    FW/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal