121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau électrique et aux travaux de la SNCB

    Date

    1966-1967

    Cote

    MD/145

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau...
  2. Résultat n°2
    Registres des délibérations du Collège

    1 media

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/09/1924-9/09/1928

    Cote

    JB/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  3. Résultat n°3

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    08/05/1914-04/10/1926

    Cote

    SS/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  4. Résultat n°4

    Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance du 30 juillet 1942

    Date

    1942

    Cote

    MD/134

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance...
  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    15/05/1971-02/12/1976

    Cote

    MD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  6. Résultat n°6

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/11/1926-30/11/1936

    Cote

    SS/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  7. Résultat n°7

    Documents relatifs à la désignation des bourgmestres ou échevins

    Date

    1935-1958

    Cote

    BZ/497

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Documents relatifs à la désignation des bourgmestres...
  8. Résultat n°8

    Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège

    Date

    1957-1959

    Cote

    MD/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège
  9. Résultat n°9
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    51 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    03/11/1850-22/10/1901

    Cote

    CH/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  10. Résultat n°10

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

    Cote

    CG/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  11. Résultat n°11

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/01/1930-27/04/1948

    Cote

    JB/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  12. Résultat n°12

    Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Date

    1808-1832

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Arrêtés divers pris par le bourgmestre
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux des séances du Collège échevinal

    Date

    1843-1906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Procès-verbaux des séances du Collège échevinal
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au dépôt de la correspondance et à l'installation du réseau téléphonique du nouveau Collège

    Date

    1953-1957

    Cote

    MD/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif au dépôt de la correspondance et à...
  15. Résultat n°15

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    01/04/1854-19/02/1873

    Cote

    SS/23

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  16. Résultat n°16

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    16/06/1963-24/01/1972

    Cote

    VD/994

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  17. Résultat n°17

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    17/12/1964-2/12/1976

    Cote

    CH/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  18. Résultat n°18

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    03/04/1950-03/11/1952

    Cote

    SS/32

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  19. Résultat n°19

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    03/01/1959-15/07/1960

    Cote

    SS/35

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à des interpellations et des recommandations sur le rôle des échevins

    Date

    1955-1971

    Cote

    BZ/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à des interpellations et des recommandations...
  21. Résultat n°21

    Correspondance extraite des registres de délibérations du Collège

    Date

    1916-1949

    Cote

    CH/136

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Correspondance extraite des registres de délibérations...

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  22. Résultat n°22

    Registre des règlements et ordonnances du conseil et du Collège

    Date

    1922-1952

    Cote

    BL/1055

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Règlements
    • Registre des règlements et ordonnances du conseil et...
  23. Résultat n°23

    Correspondance adressée aux membres du Conseil et du Collège

    Date

    1852-1915

    Cote

    BN/484

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Correspondance adressée aux membres du Conseil et du...
  24. Résultat n°24

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    07/01/1891-17/07/1908

    Cote

    SS/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  25. Résultat n°25

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    18/02/1951-17/12/1964

    Cote

    CH/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  26. Résultat n°26

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    9/02/1972-30/12/1976

    Cote

    VD/995

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations du Collège

    Date

    20/06/1910-09/02/1927

    Cote

    WD/1320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registre des délibérations du Collège
    • Registre des délibérations du Collège
  28. Résultat n°28
    Registres de délibérations des séances du Collège

    2 medias

    Registres de délibérations des séances du Collège

    Date

    15/01/1912-30/06/1944

    Cote

    ML/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations des séances du Collège
    • Registres de délibérations des séances du Collège
  29. Résultat n°29

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    12/02/1965-31/01/1969

    Cote

    SS/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  30. Résultat n°30

    Extraits de délibérations du Collège portant sur la collocation d'aliénés

    Date

    1922-1952

    Cote

    VD/848

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIX. Aide sociale
    • D. Aide aux malades
    • Extraits de délibérations du Collège portant sur la...
  31. Résultat n°31
    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    4 medias

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1898-1933

    Cote

    BL/9

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  32. Résultat n°32

    Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1914-1944

    Cote

    WD/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal
  33. Résultat n°33

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    06/07/1973-09/05/1974

    Cote

    SS/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à la désignation de Bourgmestre et échevins

    Date

    1942

    Cote

    BZ/498

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la désignation de Bourgmestre et...
  35. Résultat n°35

    Registres des délibérations du Collège communal

    Date

    20/10/1975-31/12/1976

    Cote

    FW/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège communal
    • Registres des délibérations du Collège communal
  36. Résultat n°36

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1963-1969

    Cote

    BL/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  37. Résultat n°37

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/07/1960-28/06/1962

    Cote

    SS/36

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  38. Résultat n°38
    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    1 media

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1939-1944

    Cote

    BN/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  39. Résultat n°39

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    07/08/1908-25/04/1914

    Cote

    SS/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  40. Résultat n°40

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    06/07/1962-03/04/1964

    Cote

    SS/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  41. Résultat n°41

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    25/03/1959-11/06/1963

    Cote

    VD/993

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  42. Résultat n°42

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    08/04/1853-03/03/1956

    Cote

    MD/130

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  43. Résultat n°43
    Registres des délibérations du Collège communal

    10 medias

    Registres des délibérations du Collège communal

    Date

    24/07/1890-14/11/1899

    Cote

    FW/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège communal
    • Registres des délibérations du Collège communal
  44. Résultat n°44

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    1925-1945

    Cote

    CG/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  45. Résultat n°45

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    29/04/1971-21/10/1972

    Cote

    JB/34

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  46. Résultat n°46
    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    2 lots 2 medias

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1921-1939

    Cote

    BN/3

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  47. Résultat n°47

    Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal relatives aux permis de bâtir

    Date

    1962-1966

    Cote

    WD/1084

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal...
    • Extraits du registre aux délibérations du Collège échevinal...
  48. Résultat n°48

    Copie d'extraits de délibérations du Collège

    Date

    1943

    Cote

    MD/135

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Copie d'extraits de délibérations du Collège
  49. Résultat n°49

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    12/11/1859-29/03/1946

    Cote

    VD/991

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  50. Résultat n°50

    Correspondance relative à l'augmentation du nombre d'échevins au sein du Collège

    Date

    1964

    Cote

    SS/126

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Correspondance relative à l'augmentation du nombre...
  51. Résultat n°51

    Dossier relatif à diverses actions et délibérations prises par le Collège

    Date

    1933-1939

    Cote

    FW/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à diverses actions et délibérations...
  52. Résultat n°52

    Registres des délibérations du Collège communal

    Date

    11/09/1959-30/03/1967

    Cote

    FW/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège communal
    • Registres des délibérations du Collège communal
  53. Résultat n°53
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    20 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    13/05/1901-27/12/1950

    Cote

    CH/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  54. Résultat n°54

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    10/04/1956-02/06/1964

    Cote

    MD/131

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  55. Résultat n°55

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    11/02/1967-24/04/1971

    Cote

    JB/33

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  56. Résultat n°56

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    27/07/1974-3/05/1976

    Cote

    JB/36

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  57. Résultat n°57

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1972-1976

    Cote

    BL/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  58. Résultat n°58

    Dossier relatif à la suspension de la nomination de M. Deremince en tant qu'échevin

    Cote

    BZ/499

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la suspension de la nomination de...
  59. Résultat n°59

    Répertoire des délibérations du Collège Echevinal

    Date

    1837-1940

    Cote

    BN/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Répertoire des délibérations du Collège Echevinal
  60. Résultat n°60
    Registres des délibérations du Collège

    11 medias

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    07 oct. 1914 - 25 oct. 1944

    Cote

    BU/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  61. Résultat n°61

    Registres aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1933-1951

    Cote

    BL/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
    • Registres aux délibérations du Collège échevinal
  62. Résultat n°62

    Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège

    Date

    1946-1947

    Cote

    MD/138

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège
  63. Résultat n°63
    Registres des délibérations du Collège communal

    5 medias

    Registres des délibérations du Collège communal

    Date

    22/11/1899-2/12/1904

    Cote

    FW/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège communal
    • Registres des délibérations du Collège communal
  64. Résultat n°64

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    2/04/1946-18/03/1959

    Cote

    VD/992

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  65. Résultat n°65

    Registres de délibérations des séances du Collège

    Date

    10/12/1965-28/12/1976

    Cote

    ML/28

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations des séances du Collège
    • Registres de délibérations des séances du Collège
  66. Résultat n°66

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    13/07/1956-19/12/1958

    Cote

    SS/34

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  67. Résultat n°67

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    14/12/1931-13/06/1938

    Cote

    SS/28

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  68. Résultat n°68
    Registres de délibérations des séances du Collège

    1 media

    Registres de délibérations des séances du Collège

    Date

    24/02/1905-11/09/1909

    Cote

    ML/23

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations des séances du Collège
    • Registres de délibérations des séances du Collège
  69. Résultat n°69

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    01/05/1820-23/06/1830

    Cote

    VD/990

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  70. Résultat n°70

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    09/05/1974-24/04/1975

    Cote

    SS/43

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  71. Résultat n°71
    Registres de délibérations des séances du Collège

    1 media

    Registres de délibérations des séances du Collège

    Date

    7/05/1922-12/05/1956

    Cote

    ML/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations des séances du Collège
    • Registres de délibérations des séances du Collège
  72. Résultat n°72

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    30/06/1975-16/12/1976

    Cote

    LI/9

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  73. Résultat n°73

    Registres de délibérations des séances du Collège

    Date

    8/02/1961-3/12/1965

    Cote

    ML/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations des séances du Collège
    • Registres de délibérations des séances du Collège
  74. Résultat n°74

    Registre brouillon des procès-verbaux de réunion des assemblées locales (Conseil, Collège et Bureau de Bienfaisance)

    Date

    17 sept. 1914 - 23 déc. 1935

    Cote

    BU/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Assemblées
    • Registre brouillon des procès-verbaux de réunion des...
  75. Résultat n°75

    Registre aux délibérations du Collège échevinal

    Date

    1881-1909

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registre aux délibérations du Collège échevinal
  76. Résultat n°76

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    07/03/1873-17/08/1891

    Cote

    SS/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  77. Résultat n°77

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 05 avril 1946 et le 27 mars 1956

    Cote

    CG/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  78. Résultat n°78

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    3/05/1948-13/04/1959

    Cote

    JB/31

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  79. Résultat n°79

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    24/06/1976-23/12/1976

    Cote

    SS/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  80. Résultat n°80

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    15/05/1976-20/12/1976

    Cote

    JB/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège