Registres de délibérations du Collège

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la commune de Saint-Servais avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

SS/1-1782

Date

1834-1989

I. Généralités

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

B. Collège des bourgmestre et échevins

Conditions d'accès

Communicable

Registres de délibérations du Collège

Cote/Cotes extrêmes

SS/22-45

Date

1891-1976

Importance matérielle

24 volumes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

Registres de délibérations du Collège

Cote/Cotes extrêmes

SS/43

Date

09/05/1974-24/04/1975

Conditions d'accès

Communicable

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.