Registre de délibérations du Collège

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

I. Généralités

A. Organisation et membres des organes de décision

2. Collège des bourgmestre et échevins

Registres de délibérations du Collège

Date

1946-1976

Importance matérielle

4 volumes

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

Registre de délibérations du Collège

Cote/Cotes extrêmes

CG/4

Date

Entre le 05 avril 1946 et le 27 mars 1956

Conditions d'accès

NC Numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

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