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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Camille Hennuy cadastré B410

    Date

    1976

    Cote

    FW/773

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Leuchère cadastré B291

    Date

    1976

    Cote

    FW/771

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un...
  3. Résultat n°3

    Certificats d'urbanisme

    Date

    1969-1972 (27-55)

    Cote

    BL/904

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • d. Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme refusé pour une parcelle sise rues Alfred Denis et Emile Mazy cadastrée A380b pour Constant Daoust

    Date

    1975

    Cote

    FW/768

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Oscar Genot cadastré C155A et 156

    Date

    1976

    Cote

    FW/774

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Aimable Vigneron-Colin cadastrée A183h2 pour les époux Scheyvaerts-Petitjean

    Date

    1975

    Cote

    FW/766

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Jules Tonneau cadastrée C177 pour René Bolain

    Date

    1974

    Cote

    FW/761

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle cadastrée E 433d-e pour François Graindorge

    Date

    1976

    Cote

    FW/777

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue J Dubois cadastrée G11 pour Jules Dubois

    Date

    1975

    Cote

    FW/764

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  10. Résultat n°10

    Certificat d'urbanisme

    Date

    1975

    Cote

    BL/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Bâtiments communaux
    • Documents relatifs à la construction d'un complexe...
    • Certificat d'urbanisme
  11. Résultat n°11

    Registres des demandes de certificat d'urbanisme

    Date

    1972-1976

    Cote

    BL/901

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • d. Certificats d'urbanisme
    • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
    • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
  12. Résultat n°12

    Registres des demandes de certificat d'urbanisme

    Date

    1966-1972

    Cote

    BL/900

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • d. Certificats d'urbanisme
    • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
    • Registres des demandes de certificat d'urbanisme
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Marcel Héron cadastrée B 361a pour Dubois-Canivet

    Date

    1974

    Cote

    FW/762

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Oscar Genot cadastrée C 155a et 156 pour Casterman-Arnould

    Date

    1976

    Cote

    FW/776

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Belle-Vue cadastrée A 116a pour les époux Salmon-Praile

    Date

    1975

    Cote

    FW/763

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  16. Résultat n°16

    Certificats d'urbanisme

    Date

    1963-1965

    Cote

    BL/902

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • d. Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme

    Date

    1971-1973

    Cote

    FW/760

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Oscar Genot cadastrée C 184a pour la succession Piret-Gauthier

    Date

    1975

    Cote

    FW/770

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme

    Date

    1965-1966

    Cote

    FW/759

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à des demandes de certificats d'urbanisme
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Joseph Dandoy cadastré C279a pour les époux Mahy

    Date

    1976

    Cote

    FW/775

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme refusé pour une parcelle sise rue O Sambon cadastrée G77 pour les époux Moreau-Bernard

    Date

    1975

    Cote

    FW/767

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  22. Résultat n°22

    Certificats d'urbanisme

    Date

    1972-1976 (56-85)

    Cote

    BL/905

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • d. Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sis rue Jardon cadastrée C27-28b pour Mariette Vandermeuse

    Date

    1975

    Cote

    FW/765

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  24. Résultat n°24

    Certificats d'urbanisme

    Date

    1966-1968 (1-26)

    Cote

    BL/903

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • C. Permis de lotir et de bâtir
    • 3. Permis de bâtir
    • d. Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
    • Certificats d'urbanisme
  25. Résultat n°25

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Désiré Sorée cadastrée D 481g pour Bartiaux-Boquia

    Date

    1976

    Cote

    FW/778

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme pour une parcelle sise rue Leuchère cadastrée A 21d pour la succession Hautrive-Daco

    Date

    1975

    Cote

    FW/769

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à une demande de certificat d'urbanisme...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un bien sis rue Emile Vandervelde cadastré G101

    Date

    1976

    Cote

    FW/772

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • E. Certificats d'urbanisme
    • Dossier relatif à un certificat d'urbanisme pour un...