• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers et instructions relatifs aux collectes, loteries et tombolas (réunions et ventes publiques, demandes et organisations de collectes et tombolas, etc)
Cote
BN/407
 Date
1935-1950
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XIV. Culture, Sports et divertissements
  • Dossiers et instructions relatifs aux collectes, loteries...
Résultat n°2

Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement communal sur les lotissements
Cote
FW/757
 Date
1973
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • D. Permis de lotir
  • Dossier relatif à la délibération d'un nouveau règlement...
Résultat n°3

Registre de publications des ordonnances et règlements communaux
Cote
SS/46
 Date
1948-1974
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registre de publications des ordonnances et règlements...