Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport sur l'infrastructure routière Namur-Dinant-Ciney par le Groupe Namur 80

    Date

    1973

    Cote

    SS/1601

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Rapport sur l'infrastructure routière Namur-Dinant-Ciney...
  2. Résultat n°2

    Photocopies du plan géométrique de la commune de Wierde en 1806

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1033

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Photocopies du plan géométrique de la commune de Wierde...
  3. Résultat n°3

    Correspondance relative au PPA n°7B et 7B2

    Date

    1964-1975

    Cote

    SS/1584

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7B et 7B2
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D
  5. Résultat n°5

    Correspondance relative au PPA n°7

    Date

    1974-1976

    Cote

    SS/1603

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7
  6. Résultat n°6

    Plans des emprises pour le projet d'aménagement des chemins n° 1et 6

    Date

    1974

    Cote

    WD/1029

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans des emprises pour le projet d'aménagement des...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B

    Date

    1956-1962

    Cote

    CH/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  8. Résultat n°8

    Plan particulier d'aménagement n°20

    Date

    1970-1975

    Cote

    BZ/365

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans particuliers d'aménagement
    • Plan particulier d'aménagement n°20
  9. Résultat n°9

    ;Dossier relatif à une étude préparatoire de l'architecte Alfred Ledent, au plan d'aménagement, comprenant cartes et enquêtes détaillées sociologique, géologique, urbanistique, communication, topographique, historique ;; et contenant les avis et notes du Ministère des Travaux publics;

    Date

    1948-1951

    Cote

    BU/509

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • ;Dossier relatif à une étude préparatoire de l'architecte...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement

    Date

    1961-1966

    Cote

    CH/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  11. Résultat n°11

    Plans particuliers d'aménagement n° 11, « dit « de la Route de Hannut », révisant partiellement les PPA n° 5 et 7, comprenant, entre autres, de la correspondance avec la commune de Beez

    Date

    1957-1969

    Cote

    BU/522

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 11, « dit « de...
  12. Résultat n°12

    Photocopies du plan géométrique de la commune d'Andoy en 1806

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1032

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Photocopies du plan géométrique de la commune d'Andoy...
  13. Résultat n°13

    Projet de PPA n°6

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1566

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Projet de PPA n°6
  14. Résultat n°14

    Prescriptions urbanistiques relatives au PPA n°6

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1565

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques relatives au PPA n°6
  15. Résultat n°15

    Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

    Date

    1952

    Cote

    BU/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans d'expropriation, de destination et de relotissement...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à l'implantation des autoroutes des Ardennes et de Wallonie

    Date

    1964-1966

    Cote

    SS/1580

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'implantation des autoroutes des...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif aux modifications apportées dans les PPA n° 5b et 1

    Date

    1965-1976

    Cote

    ML/343

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modifications apportées dans les...
  18. Résultat n°18

    Plan spécial

    Date

    1957-1958

    Cote

    ML/330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plan spécial
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1A

    Date

    1958-1960

    Cote

    CH/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1A

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  20. Résultat n°20

    Correspondance relative au PPA n°5

    Date

    1950-1968

    Cote

    SS/1541

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif au PPA n°1

    Date

    1954

    Cote

    SS/1549

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°1
  22. Résultat n°22

    Plans relatifs aux PPA n° 3 et 4

    Date

    1960-1963

    Cote

    SS/1563

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs aux PPA n° 3 et 4
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à une demande de modification du PPA n°1 pour une demande de bâtir par Mr Lepape

    Date

    1960

    Cote

    ML/338

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à une demande de modification du PPA...
  24. Résultat n°24

    Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

    Date

    1950-1963

    Cote

    BU/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications,...
  25. Résultat n°25

    Dossier relatif au PPA n°3B, Rue de Bricgniot, et remplaçant le PPA n°3A

    Date

    1961

    Cote

    SS/1570

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°3B, Rue de Bricgniot, et remplaçant...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à la révision du plan général

    Date

    1966-1969

    Cote

    CG/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du plan général
  27. Résultat n°27

    Délibération du 07 juillet 1970 portant sur la modification du PPA n°4G

    Date

    1970

    Cote

    SS/1600

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Délibération du 07 juillet 1970 portant sur la modification...
  28. Résultat n°28

    Prescriptions urbanistiques du PPA n°7'

    Date

    1974-1975

    Cote

    SS/1602

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques du PPA n°7'
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative aux plans d'alignement des chemins n°5, 6 et 15, lieux-dits « la Rue », « Vivier » et « Piroy »

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative...
  30. Résultat n°30

    Prescriptions relatives au PPA n°5F

    Date

    1961

    Cote

    SS/1569

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions relatives au PPA n°5F
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif au PPA modificatif

    Date

    1966-1967

    Cote

    CG/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA modificatif
  32. Résultat n°32

    Coordination officieuse de la loi du 29 mars 1962 de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, modifiée par les lois du 22 avril 1970 et du 22 décembre 1970

    Date

    1970

    Cote

    WD/1027

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Coordination officieuse de la loi du 29 mars 1962 de...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement

    Date

    1973-1976

    Cote

    CG/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement
  34. Résultat n°34

    Plans particuliers d'aménagement n°8, dit « Quartier du Trou Marie Lisotte », comprenant des amendements aux PPA n° 1, 3, 4, 5, 6, 8 et 9bis, le plan d'ensemble des axes des rues existantes et à créer et les dossiers d'enquête

    Date

    1955-1976

    Cote

    BU/519

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n°8, dit « Quartier...
  35. Résultat n°35

    Plans relatifs au PPA n°5B

    Date

    1954

    Cote

    SS/1547

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs au PPA n°5B
  36. Résultat n°36

    Correspondance relative au PPA n°5E

    Date

    1957-1961

    Cote

    SS/1556

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5E
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4 pour le quartier de la Place communale

    Date

    1957-1964

    Cote

    BL/687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4...
  38. Résultat n°38

    Correspondance relative au PPA n°5'

    Date

    1975-1976

    Cote

    SS/1605

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5'
  39. Résultat n°39

    Correspondance relative au PPA n°5C

    Date

    1954-1962

    Cote

    SS/1550

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5C
  40. Résultat n°40

    Plans du PPA n°5b

    Date

    1959

    Cote

    ML/333

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans du PPA n°5b
  41. Résultat n°41

    Dossier relatif au Survez du plan général et des plans particuliers d'aménagement du territoire. Demandes de subsides

    Date

    1948-1952

    Cote

    BZ/359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au Survez du plan général et des plans...
  42. Résultat n°42

    Dossier relatif aux modification du Plan général d'aménagement

    Date

    1955-1960

    Cote

    ML/325

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modification du Plan général d'aménagement
  43. Résultat n°43

    Survey du plan général et du plan particulier d'aménagement 3A, 3, 4, 5 et 7

    Date

    1962-1964

    Cote

    SS/1575

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Survey du plan général et du plan particulier d'aménagement...
  44. Résultat n°44

    Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3

    Date

    [1950]

    Cote

    SS/1539

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3
  45. Résultat n°45

    Plans particuliers d'aménagement approuvés n°4 et 5

    Date

    1954-1974

    Cote

    BZ/362

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans particuliers d'aménagement
    • Plans particuliers d'aménagement approuvés n°4 et 5
  46. Résultat n°46

    Correspondance relative à l'aménagement du PPA n°4

    Date

    1941-1954

    Cote

    SS/1554

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative à l'aménagement du PPA n°4
  47. Résultat n°47

    Plans relatifs au PPA n°5I

    Date

    1964-1966

    Cote

    SS/1582

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs au PPA n°5I
  48. Résultat n°48

    Plans du PPA n°5D

    Date

    1957-1958

    Cote

    SS/1555

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans du PPA n°5D
  49. Résultat n°49

    Dossier relatif aux modification du PPA n°5C

    Date

    1966-1967

    Cote

    ML/344

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modification du PPA n°5C
  50. Résultat n°50

    Courrier relatif au Plan général d'aménagement

    Date

    1955-1975

    Cote

    SS/1553

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Courrier relatif au Plan général d'aménagement
  51. Résultat n°51

    Plans du PPA n°3

    Date

    1960

    Cote

    ML/337

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans du PPA n°3
  52. Résultat n°52

    Dossier relatif au PPA n°3D

    Date

    1966-1971

    Cote

    SS/1588

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°3D
  53. Résultat n°53

    Prescriptions urbanistiques et plans du PPA n°4G

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1596

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques et plans du PPA n°4G
  54. Résultat n°54

    Dossier de reprise de voiries d'Etat, par la commune de Beez, avenue de Bèze en Bourgogne

    Date

    1976

    Cote

    BZ/369

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier de reprise de voiries d'Etat, par la commune...
  55. Résultat n°55

    Prescriptions urbanistiques des PPA n°3D, 4C et 4F

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1591

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques des PPA n°3D, 4C et 4F
  56. Résultat n°56

    Directives du Gouvernement provincial en matière d'urbanisme

    Date

    1948-1953

    Cote

    SS/1536

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Directives du Gouvernement provincial en matière d'urbanisme
  57. Résultat n°57

    Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3A

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1571

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3A
  58. Résultat n°58

    Dossier relatif à l'ingénieur de l'urbanisme engagé pour développer les PPA

    Date

    1952-1974

    Cote

    CH/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'ingénieur de l'urbanisme engagé...

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  59. Résultat n°59

    Dossier relatif à la modification du PPA n°1B

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/341

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du PPA n°1B
  60. Résultat n°60

    Dossier relatif à la modification du PPA n°3, au Curnoloo

    Date

    1955-1960

    Cote

    ML/326

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du PPA n°3, au Curnoloo
  61. Résultat n°61

    Dossier relatif au PPA n°4

    Date

    1964-1967

    Cote

    CG/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°4
  62. Résultat n°62

    Dossier relatif au PPA n°4, 4A et 4F

    Date

    1960-1967

    Cote

    SS/1568

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°4, 4A et 4F
  63. Résultat n°63

    Dossier relatif à l'avant-projet du PPA n°2

    Date

    1966-1967

    Cote

    CG/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'avant-projet du PPA n°2
  64. Résultat n°64

    Correspondance relative au PPA n°5D

    Date

    1955-1960

    Cote

    SS/1552

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5D
  65. Résultat n°65

    Correspondance relative au PPA n°7A

    Date

    1963

    Cote

    SS/1576

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7A
  66. Résultat n°66

    Dossier relatif au PPA n°D, Rue Emile Melchior

    Date

    1945-1948

    Cote

    SS/1535

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°D, Rue Emile Melchior
  67. Résultat n°67

    Correspondance relative aux PPA n° 5, 6 et 9bis

    Date

    1957-1958

    Cote

    BU/520

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Correspondance relative aux PPA n° 5, 6 et 9bis
  68. Résultat n°68

    Plans et prescriptions urbanistiques relatives aux PPA n°7 et 7A

    Date

    1963

    Cote

    SS/1577

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans et prescriptions urbanistiques relatives aux...
  69. Résultat n°69

    Dossier relatif au renumérotage des parcelles

    Date

    1967-1968

    Cote

    BU/723

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Dossier relatif au renumérotage des parcelles
  70. Résultat n°70

    Dossier relatif aux modifications du PPA n°1C

    Date

    1962-1966

    Cote

    CH/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modifications du PPA n°1C

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  71. Résultat n°71

    Dossier relatif à aux octrois de subsides pour l'élaboration de divers Plans Particuliers d'Aménagement

    Date

    1950-1958

    Cote

    BU/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Subsides
    • Dossier relatif à aux octrois de subsides pour l'élaboration...
  72. Résultat n°72

    Correspondance relative au PPA n°4

    Date

    1958-1969

    Cote

    SS/1558

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°4
  73. Résultat n°73

    Correspondance relative au PPA n°7

    Date

    1959-1971

    Cote

    SS/1559

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7
  74. Résultat n°74

    Correspondance relative au PPA n°4G

    Date

    1968

    Cote

    SS/1597

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°4G
  75. Résultat n°75

    Plans relatifs au PPA n°5C

    Date

    1954

    Cote

    SS/1548

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs au PPA n°5C
  76. Résultat n°76

    Dossier relatif au PPA n°4

    Date

    1963-1967

    Cote

    SS/1579

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°4
  77. Résultat n°77

    Dossier relatif à l'acquisition de terrains appartenant à Bouvier, en vue d'établir le PPA n°8 et une nouvelle école

    Date

    1958-1960

    Cote

    BU/620

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition de terrains appartenant...
  78. Résultat n°78

    Notes d'honoraire de l'architecte-urbaniste Jacques Toint

    Date

    1951-1976

    Cote

    SS/1546

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Notes d'honoraire de l'architecte-urbaniste Jacques...
  79. Résultat n°79

    Extraits de matrice cadastrale. Folios 391-439

    Date

    511

    Cote

    BU/721

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Extraits de matrice cadastrale
    • Extraits de matrice cadastrale. Folios 391-439
  80. Résultat n°80

    Correspondance relative au PPA n°5B

    Date

    1951-1961

    Cote

    SS/1544

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5B