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  1. Résultat n°1

    Rapport sur l'infrastructure routière Namur-Dinant-Ciney par le Groupe Namur 80

    Date

    1973

    Cote

    SS/1601

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Rapport sur l'infrastructure routière Namur-Dinant-Ciney...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  2. Résultat n°2

    Photocopies du plan géométrique de la commune de Wierde en 1806

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1033

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Photocopies du plan géométrique de la commune de Wierde...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  3. Résultat n°3

    Correspondance relative au PPA n°7B et 7B2

    Date

    1964-1975

    Cote

    SS/1584

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7B et 7B2

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  5. Résultat n°5

    Correspondance relative au PPA n°7

    Date

    1974-1976

    Cote

    SS/1603

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  6. Résultat n°6

    Plans des emprises pour le projet d'aménagement des chemins n° 1et 6

    Date

    1974

    Cote

    WD/1029

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans des emprises pour le projet d'aménagement des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B

    Date

    1956-1962

    Cote

    CH/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  8. Résultat n°8

    Plan particulier d'aménagement n°20

    Date

    1970-1975

    Cote

    BZ/365

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans particuliers d'aménagement
    • Plan particulier d'aménagement n°20

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  9. Résultat n°9

    ;Dossier relatif à une étude préparatoire de l'architecte Alfred Ledent, au plan d'aménagement, comprenant cartes et enquêtes détaillées sociologique, géologique, urbanistique, communication, topographique, historique ;; et contenant les avis et notes du Ministère des Travaux publics;

    Date

    1948-1951

    Cote

    BU/509

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • ;Dossier relatif à une étude préparatoire de l'architecte...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement

    Date

    1961-1966

    Cote

    CH/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  11. Résultat n°11

    Plans particuliers d'aménagement n° 11, « dit « de la Route de Hannut », révisant partiellement les PPA n° 5 et 7, comprenant, entre autres, de la correspondance avec la commune de Beez

    Date

    1957-1969

    Cote

    BU/522

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 11, « dit « de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  12. Résultat n°12

    Photocopies du plan géométrique de la commune d'Andoy en 1806

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1032

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Photocopies du plan géométrique de la commune d'Andoy...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  13. Résultat n°13

    Projet de PPA n°6

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1566

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Projet de PPA n°6

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  14. Résultat n°14

    Prescriptions urbanistiques relatives au PPA n°6

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1565

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques relatives au PPA n°6

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  15. Résultat n°15

    Plans d'expropriation, de destination et de relotissement du PPA n°4

    Date

    1952

    Cote

    BU/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans d'expropriation, de destination et de relotissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à l'implantation des autoroutes des Ardennes et de Wallonie

    Date

    1964-1966

    Cote

    SS/1580

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'implantation des autoroutes des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif aux modifications apportées dans les PPA n° 5b et 1

    Date

    1965-1976

    Cote

    ML/343

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modifications apportées dans les...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  18. Résultat n°18

    Plan spécial

    Date

    1957-1958

    Cote

    ML/330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plan spécial

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1A

    Date

    1958-1960

    Cote

    CH/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1A

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  20. Résultat n°20

    Correspondance relative au PPA n°5

    Date

    1950-1968

    Cote

    SS/1541

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  21. Résultat n°21

    Dossier relatif au PPA n°1

    Date

    1954

    Cote

    SS/1549

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°1

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  22. Résultat n°22

    Plans relatifs aux PPA n° 3 et 4

    Date

    1960-1963

    Cote

    SS/1563

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs aux PPA n° 3 et 4

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à une demande de modification du PPA n°1 pour une demande de bâtir par Mr Lepape

    Date

    1960

    Cote

    ML/338

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à une demande de modification du PPA...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  24. Résultat n°24

    Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications, dit « du Moulin-à-vent », comprenant les dossiers d'enquêtes, plans d'expropriation et de lotissement

    Date

    1950-1963

    Cote

    BU/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n° 3 et modifications,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  25. Résultat n°25

    Dossier relatif au PPA n°3B, Rue de Bricgniot, et remplaçant le PPA n°3A

    Date

    1961

    Cote

    SS/1570

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°3B, Rue de Bricgniot, et remplaçant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à la révision du plan général

    Date

    1966-1969

    Cote

    CG/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du plan général

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  27. Résultat n°27

    Délibération du 07 juillet 1970 portant sur la modification du PPA n°4G

    Date

    1970

    Cote

    SS/1600

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Délibération du 07 juillet 1970 portant sur la modification...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  28. Résultat n°28

    Prescriptions urbanistiques du PPA n°7'

    Date

    1974-1975

    Cote

    SS/1602

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques du PPA n°7'

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative aux plans d'alignement des chemins n°5, 6 et 15, lieux-dits « la Rue », « Vivier » et « Piroy »

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  30. Résultat n°30

    Prescriptions relatives au PPA n°5F

    Date

    1961

    Cote

    SS/1569

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions relatives au PPA n°5F

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  31. Résultat n°31

    Dossier relatif au PPA modificatif

    Date

    1966-1967

    Cote

    CG/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA modificatif

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  32. Résultat n°32

    Coordination officieuse de la loi du 29 mars 1962 de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, modifiée par les lois du 22 avril 1970 et du 22 décembre 1970

    Date

    1970

    Cote

    WD/1027

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Coordination officieuse de la loi du 29 mars 1962 de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement

    Date

    1973-1976

    Cote

    CG/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  34. Résultat n°34

    Plans particuliers d'aménagement n°8, dit « Quartier du Trou Marie Lisotte », comprenant des amendements aux PPA n° 1, 3, 4, 5, 6, 8 et 9bis, le plan d'ensemble des axes des rues existantes et à créer et les dossiers d'enquête

    Date

    1955-1976

    Cote

    BU/519

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Plans particuliers d'aménagement n°8, dit « Quartier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  35. Résultat n°35

    Plans relatifs au PPA n°5B

    Date

    1954

    Cote

    SS/1547

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs au PPA n°5B

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  36. Résultat n°36

    Correspondance relative au PPA n°5E

    Date

    1957-1961

    Cote

    SS/1556

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5E

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  37. Résultat n°37

    Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4 pour le quartier de la Place communale

    Date

    1957-1964

    Cote

    BL/687

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n°4...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  38. Résultat n°38

    Correspondance relative au PPA n°5'

    Date

    1975-1976

    Cote

    SS/1605

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5'

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  39. Résultat n°39

    Correspondance relative au PPA n°5C

    Date

    1954-1962

    Cote

    SS/1550

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5C

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  40. Résultat n°40

    Plans du PPA n°5b

    Date

    1959

    Cote

    ML/333

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans du PPA n°5b

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  41. Résultat n°41

    Dossier relatif au Survez du plan général et des plans particuliers d'aménagement du territoire. Demandes de subsides

    Date

    1948-1952

    Cote

    BZ/359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au Survez du plan général et des plans...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  42. Résultat n°42

    Dossier relatif aux modification du Plan général d'aménagement

    Date

    1955-1960

    Cote

    ML/325

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modification du Plan général d'aménagement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  43. Résultat n°43

    Survey du plan général et du plan particulier d'aménagement 3A, 3, 4, 5 et 7

    Date

    1962-1964

    Cote

    SS/1575

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Survey du plan général et du plan particulier d'aménagement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  44. Résultat n°44

    Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3

    Date

    [1950]

    Cote

    SS/1539

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  45. Résultat n°45

    Plans particuliers d'aménagement approuvés n°4 et 5

    Date

    1954-1974

    Cote

    BZ/362

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans particuliers d'aménagement
    • Plans particuliers d'aménagement approuvés n°4 et 5

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  46. Résultat n°46

    Correspondance relative à l'aménagement du PPA n°4

    Date

    1941-1954

    Cote

    SS/1554

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative à l'aménagement du PPA n°4

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  47. Résultat n°47

    Plans relatifs au PPA n°5I

    Date

    1964-1966

    Cote

    SS/1582

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs au PPA n°5I

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  48. Résultat n°48

    Plans du PPA n°5D

    Date

    1957-1958

    Cote

    SS/1555

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans du PPA n°5D

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  49. Résultat n°49

    Dossier relatif aux modification du PPA n°5C

    Date

    1966-1967

    Cote

    ML/344

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modification du PPA n°5C

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  50. Résultat n°50

    Courrier relatif au Plan général d'aménagement

    Date

    1955-1975

    Cote

    SS/1553

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Courrier relatif au Plan général d'aménagement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  51. Résultat n°51

    Plans du PPA n°3

    Date

    1960

    Cote

    ML/337

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans du PPA n°3

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  52. Résultat n°52

    Dossier relatif au PPA n°3D

    Date

    1966-1971

    Cote

    SS/1588

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°3D

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  53. Résultat n°53

    Prescriptions urbanistiques et plans du PPA n°4G

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1596

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques et plans du PPA n°4G

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  54. Résultat n°54

    Dossier de reprise de voiries d'Etat, par la commune de Beez, avenue de Bèze en Bourgogne

    Date

    1976

    Cote

    BZ/369

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier de reprise de voiries d'Etat, par la commune...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  55. Résultat n°55

    Prescriptions urbanistiques des PPA n°3D, 4C et 4F

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1591

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques des PPA n°3D, 4C et 4F

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  56. Résultat n°56

    Directives du Gouvernement provincial en matière d'urbanisme

    Date

    1948-1953

    Cote

    SS/1536

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Directives du Gouvernement provincial en matière d'urbanisme

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  57. Résultat n°57

    Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3A

    Date

    s.d.

    Cote

    SS/1571

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Prescriptions urbanistiques pour le PPA n°3A

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  58. Résultat n°58

    Dossier relatif à l'ingénieur de l'urbanisme engagé pour développer les PPA

    Date

    1952-1974

    Cote

    CH/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'ingénieur de l'urbanisme engagé...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  59. Résultat n°59

    Dossier relatif à la modification du PPA n°1B

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/341

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du PPA n°1B

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  60. Résultat n°60

    Dossier relatif à la modification du PPA n°3, au Curnoloo

    Date

    1955-1960

    Cote

    ML/326

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du PPA n°3, au Curnoloo

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  61. Résultat n°61

    Dossier relatif au PPA n°4

    Date

    1964-1967

    Cote

    CG/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°4

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  62. Résultat n°62

    Dossier relatif au PPA n°4, 4A et 4F

    Date

    1960-1967

    Cote

    SS/1568

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°4, 4A et 4F

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  63. Résultat n°63

    Dossier relatif à l'avant-projet du PPA n°2

    Date

    1966-1967

    Cote

    CG/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'avant-projet du PPA n°2

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  64. Résultat n°64

    Correspondance relative au PPA n°5D

    Date

    1955-1960

    Cote

    SS/1552

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5D

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  65. Résultat n°65

    Correspondance relative au PPA n°7A

    Date

    1963

    Cote

    SS/1576

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7A

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  66. Résultat n°66

    Dossier relatif au PPA n°D, Rue Emile Melchior

    Date

    1945-1948

    Cote

    SS/1535

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°D, Rue Emile Melchior

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  67. Résultat n°67

    Correspondance relative aux PPA n° 5, 6 et 9bis

    Date

    1957-1958

    Cote

    BU/520

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Correspondance relative aux PPA n° 5, 6 et 9bis

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  68. Résultat n°68

    Plans et prescriptions urbanistiques relatives aux PPA n°7 et 7A

    Date

    1963

    Cote

    SS/1577

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans et prescriptions urbanistiques relatives aux...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  69. Résultat n°69

    Dossier relatif au renumérotage des parcelles

    Date

    1967-1968

    Cote

    BU/723

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Dossier relatif au renumérotage des parcelles

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  70. Résultat n°70

    Dossier relatif aux modifications du PPA n°1C

    Date

    1962-1966

    Cote

    CH/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif aux modifications du PPA n°1C

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  71. Résultat n°71

    Dossier relatif à aux octrois de subsides pour l'élaboration de divers Plans Particuliers d'Aménagement

    Date

    1950-1958

    Cote

    BU/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Subsides
    • Dossier relatif à aux octrois de subsides pour l'élaboration...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  72. Résultat n°72

    Correspondance relative au PPA n°4

    Date

    1958-1969

    Cote

    SS/1558

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°4

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  73. Résultat n°73

    Correspondance relative au PPA n°7

    Date

    1959-1971

    Cote

    SS/1559

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°7

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  74. Résultat n°74

    Correspondance relative au PPA n°4G

    Date

    1968

    Cote

    SS/1597

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°4G

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  75. Résultat n°75

    Plans relatifs au PPA n°5C

    Date

    1954

    Cote

    SS/1548

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plans relatifs au PPA n°5C

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  76. Résultat n°76

    Dossier relatif au PPA n°4

    Date

    1963-1967

    Cote

    SS/1579

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°4

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  77. Résultat n°77

    Dossier relatif à l'acquisition de terrains appartenant à Bouvier, en vue d'établir le PPA n°8 et une nouvelle école

    Date

    1958-1960

    Cote

    BU/620

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition de terrains appartenant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  78. Résultat n°78

    Notes d'honoraire de l'architecte-urbaniste Jacques Toint

    Date

    1951-1976

    Cote

    SS/1546

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Notes d'honoraire de l'architecte-urbaniste Jacques...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  79. Résultat n°79

    Extraits de matrice cadastrale. Folios 391-439

    Date

    511

    Cote

    BU/721

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Extraits de matrice cadastrale
    • Extraits de matrice cadastrale. Folios 391-439

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  80. Résultat n°80

    Correspondance relative au PPA n°5B

    Date

    1951-1961

    Cote

    SS/1544

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Correspondance relative au PPA n°5B

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais