Prescriptions urbanistiques relatives au PPA n°6

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la commune de Saint-Servais avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

SS/1-1782

Date

1834-1989

XIV. Aménagement du territoire et urbanisme

Conditions d'accès

Communicable

A. Plans généraux et d'aménagement

Conditions d'accès

Communicable

Prescriptions urbanistiques relatives au PPA n°6

Cote/Cotes extrêmes

SS/1565

Date

s.d.

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Servais

Mots clés matières

plan d'aménagement, plan particulier d'aménagement

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.