365 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir

    Date

    1970-1975

    Cote

    BU/631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine

    Date

    1954

    Cote

    ML/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la location de la salle « Saint-Joseph »

    Date

    1976-1986

    Cote

    WD/147

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif à la location de la salle « Saint-Joseph...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton

    Date

    1925

    Cote

    MD/200

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'échange de terrain entre la Commune et Thomas Deledime

    Date

    1823

    Cote

    VD/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Échange de parcelles
    • Dossier relatif à l'échange de terrain entre la Commune...
  6. Résultat n°6

    Ventes de futaies

    Date

    1866-1882

    Cote

    MD/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Ventes de futaies
    • Ventes de futaies
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy

    Date

    1938-1947

    Cote

    MD/211

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la disponibilité de sarts

    Date

    1921-1931

    Cote

    MD/195

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la disponibilité de sarts
  9. Résultat n°9

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  10. Résultat n°10

    Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg

    Date

    1902

    Cote

    MD/1400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Délibération relative à une demande de concession du...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à une aliénation de terrain communal à Émile Dethier

    Date

    1948

    Cote

    MD/213

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de terrain communal...
  12. Résultat n°12

    Actes de locations de terrains

    Date

    1895

    Cote

    WD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Actes de locations de terrains
    • Actes de locations de terrains
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée de Louvain à Valère Burnick

    Date

    1976

    Cote

    BU/638

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'un terrain sis Chaussée...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Émile Hologne-Henrot et Raymond Libioulle-Mathieu

    Date

    1957-1958

    Cote

    MD/217

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à de la correspondance du gouvernement provincial au sujet de circulaires et de projets de travaux publics et reprenant quelques publicités d'entreprise de construction

    Date

    1954-1970

    Cote

    BU/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif à de la correspondance du gouvernement...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif au nettoyage des locaux administratifs et scolaires de Vedrin-centre

    Date

    1958-1970

    Cote

    VD/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif au nettoyage des locaux administratifs...
  17. Résultat n°17

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier n°143

    Date

    1947

    Cote

    ML/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour suppression du sentier...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques

    Date

    1967-1968

    Cote

    VD/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • B. Biens mobiliers : matériel scolaire
    • Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques
    • Dossiers relatifs à l'achat de fournitures classiques
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la reprise d'une partie de parcelle du lotissement des Balaives à André Clérin, et au plan d'alignement de l'Avenue de Belle vue et de l'Avenue des Mésanges

    Date

    1971-1973

    Cote

    WD/164

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition de parcelles
    • Dossier relatif à la reprise d'une partie de parcelle...
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin menant de Ville-en-Waret à Marche-les-Dames et mandats de paiement

    Date

    1924-1928

    Cote

    MD/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 4. Acquisitions
    • Dossier relatif à l'achat d'emprises sur le chemin...
  22. Résultat n°22

    Répertoire des actes dressés par l'Administration

    Date

    1937-1940

    Cote

    CG/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Acquisition de parcelles
    • Répertoires des actes dressés par l'Administration
    • Répertoire des actes dressés par l'Administration
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif au débardage de bois

    Date

    1943

    Cote

    MD/256

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif au débardage de bois
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif aux minutes des actes de ventes de parcelles

    Date

    1960-1965

    Cote

    WD/188

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Ventes de propriétés
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif aux minutes des actes de ventes de...
  25. Résultat n°25

    Dossier relatif à un projet de vente d'une parcelle communale à Adolphe Lambert et sise Baty à la Fontaine

    Date

    1899

    Cote

    MD/1377

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente d'une parcelle...
  26. Résultat n°26

    Lettre du directeur de la cure au bourgmestre relative aux biens de cure et aux propriétés non imposables appartenant à la commune

    Date

    1866

    Cote

    WD/1245

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XXII. Église et Culte
    • A. Généralités
    • Lettre du directeur de la cure au bourgmestre relative...
  27. Résultat n°27

    État des sommes dues à la commune de Wierde sur les locations de terrains

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/208

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • État des sommes dues à la commune de Wierde sur les...
  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à une modification du sentier n°124, au lieu-dit Curnoloo, le long des propriétés Rifflart, Sanglier et De Meester

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une modification du sentier n°124,...
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à un échange de parcelles avec Eugène Lambert pour prolonger la Rue de la Chapelle vers la Chaussée de Louvain

    Date

    1976

    Cote

    BU/640

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à un échange de parcelles avec Eugène...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°144

    Date

    1916-1917

    Cote

    ML/33

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart à Mr Menjot-Kiniff

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif à une vente de parcelle sise au Bransart...
  32. Résultat n°32

    Affiches relatives à des avis d'enquête pour demande d'aliénation de terrains communaux par Léon Lerat (terrain non cité), Laforge-Frères au lieu-dit La Bruyère, Mr Pregneaux aux lieu-dit Aux Lahauts, Targez-Jacquemart au lieu-dit Aux Trieux aux Pequets

    Date

    1911-1912

    Cote

    MD/1404

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Affiches relatives à des avis d'enquête pour demande...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au chemin de Baïet

    Date

    1850-1852

    Cote

    MD/183

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à un projet de vente de parcelle au...
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle de terrain à Jules Matagne, sise rue Courte

    Date

    1954-1955

    Cote

    VD/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Aliénation de parcelles
    • a. Lotissements
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle de terrain...
  35. Résultat n°35

    Plan de la zone de servitudes

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/175

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Plan de la zone de servitudes
  36. Résultat n°36

    Plan d'emprises à prendre dans la rue Joseph Wanet auprès des FUNDP et de Wauthier

    Date

    1973

    Cote

    VD/1038

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Aliénation de parcelles
    • b. Excédents de voirie
    • Plan d'emprises à prendre dans la rue Joseph Wanet...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à l'aménagement d'un préau en classe de primaire et la construction d'un préau extérieur dans l'école communale du Moulin-à-Vent

    Date

    1962-1966

    Cote

    BU/28

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif à l'aménagement d'un préau en classe...
  38. Résultat n°38

    Dossier relatif aux locations et partages de biens communaux, droits de chasse et coupes de taillis

    Date

    1902-1919

    Cote

    MD/239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif aux locations et partages de biens...
  39. Résultat n°39

    États d'aliénation des biens communaux

    Date

    1829-1944

    Cote

    MD/182

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • États d'aliénation des biens communaux
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes de bois

    Date

    1899-1910

    Cote

    MD/250

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif à des permis d'exploiter des coupes...