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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plans pour les rues de l'Industrie, des Carrières

    Date

    [1943]

    Cote

    SS/1476

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Réseau de canalisations de gaz
    • Plans de canalisations de gaz et de câbles d'électricité
    • Plans pour les rues de l'Industrie, des Carrières

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  2. Résultat n°2

    Rapports d'investissements et d'entretiens

    Date

    1957-1969

    Cote

    MD/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Rapports d'investissements et d'entretiens

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'Affaire Bodart contre le Collège des Commissaires

    Date

    1959-1960

    Cote

    MD/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'Affaire Bodart contre le Collège...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la situation au 31 décembre 1958 et au récapitulatif de 1959

    Date

    1960

    Cote

    MD/61

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (3). Assemblées générales
    • Dossier relatif à la situation au 31 décembre 1958...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  5. Résultat n°5

    Rapports

    Date

    1968-1974

    Cote

    SS/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement...
    • Rapports

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  6. Résultat n°6

    Rapport d'expertise de l'AIEG

    Date

    1966

    Cote

    MD/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Rapport d'expertise de l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à une nouvelle intervention du commissaire Bodart discutée lors du Conseil général du 28 mai 1960

    Date

    1960

    Cote

    MD/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à une nouvelle intervention du commissaire...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  8. Résultat n°8

    Correspondance établie avec l'AIDGEN relative à des raccordements au gaz et à l'électricité

    Date

    1957-1976

    Cote

    SS/1478

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Réseau de canalisations de gaz
    • Correspondance établie avec l'AIDGEN relative à des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  9. Résultat n°9

    Dossier d'investissement

    Date

    1968

    Cote

    MD/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier d'investissement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'affiliation à l'AIEG

    Date

    1958-1959

    Cote

    MD/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'affiliation à l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  11. Résultat n°11

    Bilans 1956, 1957 et 1958 présentés lors de l'assemblée générale du 15 novembre 1960

    Date

    1960

    Cote

    MD/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Bilans 1956, 1957 et 1958 présentés lors de l'assemblée...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  12. Résultat n°12

    Statistiques de consommation de gaz et d'électricité sur la commune

    Date

    1950

    Cote

    MD/1013

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 1. Généralités
    • Statistiques de consommation de gaz et d'électricité...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  13. Résultat n°13

    Dossier concernant l'intercommunale « AIDGEN » de distribution de gaz et d'électricité

    Date

    1968-1976

    Cote

    NA/62

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier concernant l'intercommunale « AIDGEN » de distribution...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif aux investissements dans l'AIEG

    Date

    1963

    Cote

    MD/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif aux investissements dans l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  15. Résultat n°15

    Statuts de l'AIDGEN

    Date

    1953

    Cote

    SS/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • Statuts de l'AIDGEN

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif aux saisies-arrêts de l'AIEG par la SER et ESMALUX

    Date

    1962-1963

    Cote

    MD/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif aux saisies-arrêts de l'AIEG par la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif aux changements d'adresse chez les abonnés à l'AIEG

    Date

    1965-1967

    Cote

    MD/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif aux changements d'adresse chez les...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à la dissolution de l'AIEG

    Date

    1960

    Cote

    MD/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à la dissolution de l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à l'affiliation à l'AIEG et à la mise en exploitation

    Date

    1957-1958

    Cote

    MD/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'affiliation à l'AIEG et à la mise...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à l'assemblée générale du 31 décembre 1960 pour le bilan 1959

    Date

    1960-1961

    Cote

    MD/63

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (3). Assemblées générales
    • Dossier relatif à l'assemblée générale du 31 décembre...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  21. Résultat n°21

    Bilan

    Date

    1960

    Cote

    MD/55

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Bilan

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  22. Résultat n°22

    Statistiques bimestrielles. Mai-décembre

    Cote

    MD/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Statistiques bimestrielles
    • Statistiques bimestrielles. Mai-décembre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à l'exploitation et la comptabilité de l'AIEG

    Date

    1958-1959

    Cote

    MD/76

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'exploitation et la comptabilité...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  24. Résultat n°24

    Dossier relatif aux budgets des années 1961, 1962 et 1963

    Date

    [1963]

    Cote

    MD/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (3). Assemblées générales
    • Dossier relatif aux budgets des années 1961, 1962 et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  25. Résultat n°25

    Plans pour les rues Jules Bours et de l'Industrie

    Date

    [1943]

    Cote

    SS/1474

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Réseau de canalisations de gaz
    • Plans de canalisations de gaz et de câbles d'électricité
    • Plans pour les rues Jules Bours et de l'Industrie

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à l'arrêt du Conseil d'État pour une requête de l'administration communale de Namêche contre l'AIEG

    Date

    1963

    Cote

    MD/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'arrêt du Conseil d'État pour une...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  27. Résultat n°27

    Statistiques bimestrielles. Janvier-avril

    Cote

    MD/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Statistiques bimestrielles
    • Statistiques bimestrielles. Janvier-avril

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  28. Résultat n°28

    Dossier relatif au rachat du réseau d'électricité à la Société d'exploitation régionale (SER)

    Date

    1959-1960

    Cote

    MD/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif au rachat du réseau d'électricité à...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à la désignation du délégué de la commune et aux convocations et procès-verbaux des assemblées de l'AIEG

    Date

    1957-1960

    Cote

    MD/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à la désignation du délégué de la commune...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à la politique financière de l'AIEG de 1956 à 1960

    Date

    1960

    Cote

    MD/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à la politique financière de l'AIEG...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  31. Résultat n°31

    Bilans de l'AIDGEN

    Date

    1958-1961

    Cote

    SS/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • Bilans de l'AIDGEN

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  32. Résultat n°32

    Tracé des câbles d'électricités et des conduites de gaz

    Date

    [1929]

    Cote

    SS/1473

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Réseau de canalisations de gaz
    • Tracé des câbles d'électricités et des conduites de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à la désignation d'un commissaire par le conseil communal

    Date

    1958

    Cote

    MD/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à la désignation d'un commissaire par...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  34. Résultat n°34

    Dossier relatif au recours introduit au Conseil d'État concernant le litige entre l'AIEG et le Ministère de l'Intérieur

    Date

    1960

    Cote

    MD/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif au recours introduit au Conseil d'État...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  35. Résultat n°35

    Dossier relatif aux réunions et au règlement d'ordre intérieur du collège des commissaires

    Date

    1959-1960

    Cote

    MD/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif aux réunions et au règlement d'ordre...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  36. Résultat n°36

    Correspondance avec l'AIEG

    Date

    1963-1965

    Cote

    MD/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (1). Correspondance
    • Correspondance avec l'AIEG
    • Correspondance avec l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  37. Résultat n°37

    Plans des réseaux gaz et électricité

    Date

    1922-1939

    Cote

    NA/904

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XIII. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • Plans des réseaux gaz et électricité

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  38. Résultat n°38

    Dossier relatif aux statuts et à l'affiliation

    Date

    1962-1969

    Cote

    SS/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement...
    • Dossier relatif aux statuts et à l'affiliation

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à l'état des lieux de l'éclairage public par l'AIEG

    Date

    1959-1963

    Cote

    MD/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'état des lieux de l'éclairage public...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  40. Résultat n°40

    PV d'assemblée générale de l'AIDGEN

    Date

    1976

    Cote

    SS/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • PV d'assemblée générale de l'AIDGEN

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  41. Résultat n°41

    Plan n° 34 d'étude d'une canalisation Seilles-Namur pour la société Savgaz

    Date

    1952

    Cote

    MD/1071

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 4. Réseau de canalisations de gaz
    • Plan n° 34 d'étude d'une canalisation Seilles-Namur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  42. Résultat n°42

    Dossier relatif à l'assemblée générale du 30 août 1960

    Date

    1957-1960

    Cote

    MD/60

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (3). Assemblées générales
    • Dossier relatif à l'assemblée générale du 30 août 1960

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  43. Résultat n°43

    Dossier relatif à la gestion de l'AIEG

    Date

    1963-1965

    Cote

    MD/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à la gestion de l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  44. Résultat n°44

    Correspondance avec l'AIEG

    Date

    1957-1962

    Cote

    MD/48

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (1). Correspondance
    • Correspondance avec l'AIEG
    • Correspondance avec l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  45. Résultat n°45

    Règlement d'exploitation de l'AIEG de 1956

    Date

    1965

    Cote

    MD/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Règlement d'exploitation de l'AIEG de 1956

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  46. Résultat n°46

    Dossier relatif à la pose de canalisations de gaz reliant Huy à Namur

    Date

    1953

    Cote

    MD/1072

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 4. Réseau de canalisations de gaz
    • Dossier relatif à la pose de canalisations de gaz reliant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  47. Résultat n°47

    Dossier relatif aux statuts de l'AIEG et délibération sur l'affiliation de la commune

    Date

    1956-1959

    Cote

    MD/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif aux statuts de l'AIEG et délibération...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  48. Résultat n°48

    Carnet d'investissement pour les travaux et l'entretien du réseau

    Date

    1966

    Cote

    MD/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Carnet d'investissement pour les travaux et l'entretien...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  49. Résultat n°49

    Dossier relatif à des affaires traitées par l'AIEG

    Date

    1959-1960

    Cote

    MD/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à des affaires traitées par l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  50. Résultat n°50

    Dossier relatif au raccordement au gaz de la société Marda

    Date

    1969

    Cote

    MD/1073

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 4. Réseau de canalisations de gaz
    • Dossier relatif au raccordement au gaz de la société...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  51. Résultat n°51

    Rapport du conseiller technique à l'assemblée générale et au conseil d'administration de 1959

    Date

    1961

    Cote

    MD/62

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (3). Assemblées générales
    • Rapport du conseiller technique à l'assemblée générale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  52. Résultat n°52

    Dossier relatif aux retardataires de paiement de factures de consommation

    Date

    1961-1962

    Cote

    MD/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif aux retardataires de paiement de factures...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  53. Résultat n°53

    Bilan au 31 décembre 1966 commenté

    Date

    1966

    Cote

    MD/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Bilan au 31 décembre 1966 commenté

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  54. Résultat n°54

    Dossier relatif aux dispositions générales des intercommunales et au plan financier de l'AIEG

    Date

    1954-1960

    Cote

    MD/67

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif aux dispositions générales des intercommunales...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  55. Résultat n°55

    Dossier relatif à l'expiration du contrat de concession à la SER et à l'affiliation à l'AIEG

    Date

    1954-1960

    Cote

    MD/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'expiration du contrat de concession...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  56. Résultat n°56

    Correspondance relative à l'improbation des bilans 1956 et 1957

    Date

    1960

    Cote

    MD/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Correspondance relative à l'improbation des bilans...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  57. Résultat n°57

    Bilans et annexes

    Date

    1962-1963

    Cote

    MD/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Bilans et annexes

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  58. Résultat n°58

    Dossier relatif au bilan de 1958

    Date

    1958-1959

    Cote

    MD/51

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Dossier relatif au bilan de 1958

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  59. Résultat n°59

    Dossier relatif à la situation de l'électricité dans la province à la fin juin 1956 et réponses à des tentatives d'explications de sociétés privées et de l'intercommunale Interlsam

    Date

    1956

    Cote

    MD/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à la situation de l'électricité dans...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  60. Résultat n°60

    Rapport du conseiller technique à l'assemblée générale et au conseil d'administration de 1960

    Date

    1961

    Cote

    MD/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (3). Assemblées générales
    • Rapport du conseiller technique à l'assemblée générale...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  61. Résultat n°61

    Correspondance établie avec l'AIDGEN relative à des raccordements de gaz et d'électricité

    Date

    1972-1976

    Cote

    SS/1479

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Réseau de canalisations de gaz
    • Correspondance établie avec l'AIDGEN relative à des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  62. Résultat n°62

    Copie de la correspondance de l'AIEG adressée à ses abonnés

    Date

    1959-1960

    Cote

    MD/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Copie de la correspondance de l'AIEG adressée à ses...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  63. Résultat n°63

    Dossier relatif à la distribution de l'énergie électrique en province de Namur et correspondance avec l'AIEG

    Date

    1956

    Cote

    MD/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à la distribution de l'énergie électrique...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  64. Résultat n°64

    Bilan provisoire

    Date

    1961

    Cote

    MD/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Bilan provisoire

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  65. Résultat n°65

    Dossier relatif à l'évolution du réseau dans les usines Stéphenne et Demeuter

    Date

    1962

    Cote

    MD/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'évolution du réseau dans les usines...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  66. Résultat n°66

    Tableaux de situation des ventes des lignes de basse et haute-tension

    Date

    1959-1960

    Cote

    MD/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Tableaux de situation des ventes des lignes de basse...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  67. Résultat n°67

    Dossier relatif au programme de développement et de rationalisation de l'électricité dans la Province de Namur

    Date

    1956

    Cote

    MD/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif au programme de développement et de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  68. Résultat n°68

    Plans pour la Chaussée de Perwez

    Date

    [1943]

    Cote

    SS/1477

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Réseau de canalisations de gaz
    • Plans de canalisations de gaz et de câbles d'électricité
    • Plans pour la Chaussée de Perwez

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  69. Résultat n°69

    Bilan au 31 décembre 1962

    Date

    1962

    Cote

    MD/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Bilan au 31 décembre 1962

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  70. Résultat n°70

    Plans pour les rues des Carrières, de la Pépinière, Defnet, Delimoy et Asty-Moulin

    Date

    [1943]

    Cote

    SS/1475

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 3. Réseau de canalisations de gaz
    • Plans de canalisations de gaz et de câbles d'électricité
    • Plans pour les rues des Carrières, de la Pépinière,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  71. Résultat n°71

    Statuts de l'AIDGEN

    Date

    1952

    Cote

    SS/76

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • Statuts de l'AIDGEN

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  72. Résultat n°72

    Correspondance avec l'AIEG

    Date

    1966-1970

    Cote

    MD/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (1). Correspondance
    • Correspondance avec l'AIEG
    • Correspondance avec l'AIEG

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  73. Résultat n°73

    Bilan rectifié

    Date

    1959

    Cote

    MD/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (2). Bilans
    • Bilan rectifié

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames