Dossier relatif aux statuts et à l'affiliation

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la commune de Saint-Servais avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

SS/1-1782

Date

1834-1989

II. Organisation

Conditions d'accès

Communicable

A. La commune en tant qu'unité administrative

Conditions d'accès

Communicable

4. Participation à des organes de coopération

Conditions d'accès

Communicable

a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement Economique)

Conditions d'accès

Communicable

Dossier relatif aux statuts et à l'affiliation

Cote/Cotes extrêmes

SS/71

Date

1962-1969

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

intercommunale, gaz, électricité, réseau de distribution

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.